Conseil communautaire du 21 septembre 2017 DEL2017-226 - pôle montebourg - contribution école privée notre-dame.pdf DEL2017-225 - autorisation signature contrat territoire lecture du coeur cotentin.pdf DEL2017-224 - pôle st pierre église - convention carte loisirs volet associatif.pdf DEL2017-223 - port diélette - site beuzembec - fixation tarifs 2018.pdf DEL2017-222 - port diélette - fixation tarifs 2018.pdf DEL2017-221 - complexe hippique des pieux - choix du concessionnaire et approbation contrat.pdf DEL2017-220 - versement subvention motivation collecte verre asso coeur et cancer - 2016.pdf DEL2017-219 - rapport annuel service public élimination déchets année 2016.pdf DEL2017-218 - rapport annuels prix qualité 2016 assai NC vallée ouve montebourg coeur cot.pdf DEL2017-217 - rapport annuel assain C et ANC st P église val saire côte isles.pdf DEL2017-216 - rapport annuel eau AC et ANC les pieux douve divette la saire.pdf DEL2017-215 Arrêt projet modif zonage assai denneville st lô ourville portbail moitiers allonne.pdf DEL2017-214 - modalités m à d 3ème modif simplifiée PLU valognes.pdf DEL2017-213 - 3ème modif simplifiée PLU de Brix modalités m à d public.pdf DEL2017-212 - modification simplifiée PLU st lo ourville modalités mise à dispo public.pdf DEL2017-211 - 5ème modification simplifiée PLU CEC - modalités de mise à disposition du public.pdf DEL2017-210 - adhésion CAUE de la manche.pdf DEL2017-209 - désignation représentants auprès CAO groupements commande.pdf DEL2017-208 - modification tableau des effectifs.pdf DEL2017-207 - Révision RIFSEEP.pdf DEL2017-206 - Convention rattachement concours et examens prof FPT organisés par CG50.pdf DEL2017-205- Convention relative à la disponibilité des SP.pdf DEL2017-204- Règlement des vacations.pdf DEL2017-203- Transfert de la pleine propriété au Département du Collège Félix Buhot de Valognes.pdf DEL2017-202- Abattoir de Cherbourg en Cotentin - Rapport du délégataire 2016.pdf DEL2017-201- Transports publics urbains - Rapport du délégataire 2016.pdf DEL2017-200- Service Itinéo Access - modification du réglement.pdf DEL2017-199- Demande de classement des plages du débarquement.pdf DEL2017-198- Transfert de compétence tourisme - Subvention aux offices du tourisme.pdf DEL2017-197 - Fixation des frais de représentation du président.pdf DEL2017-196- Budget supplémentaire 2017 - Rapport de synthèse.pdf DEL2017-195 - Budgets annexes - affectations du résultat de fonctionnement.pdf DEL2017-194 - Budgets eau et assainissement - affectations du résultats de fonctionnement.pdf DEL2017-193 - Budget principal - Affectation du résultat de fonctionnement.pdf DEL2017-192 - Développement numérique - autorisation de programme.pdf DEL2017-191 - Transfert de zones d'activités du budget annexe 12.pdf DEL2017-190 - Instauration de la taxe de séjour communautaire.pdf DEL2017-189 - Taxe foncière propriétés non bâties-dégrèvement de la taxe.pdf DEL2017-188 - Intégration fiscale des montants de base minimum de CFE.pdf DEL2017-187 - Fixation des montants cotisation minimum de la CFE.pdf DEL2017-186 - CET - politique d'exonération.pdf DEL2017-185 - Fixation du montant de l'attribution de compensation 2017.pdf DEL2017-184- Présentation du rapport d'évaluation de la CLECT.pdf DEL2017-183- Création et composition du Conseil de développement de la CAC.pdf DEL2017-182- Porté à connaissance - Lancement d'une étude de gestion durable du littoral.pdf DEL2017-181- Modalités d'élaboration et de concertation du PCAET.pdf DEL2017-180- Adhésion de la CAC à l'association AMORCE.pdf DEL2017-179- Adhésion de la CAC à l'IRD2.pdf DEL2017-178- Politique développement durable - Réponse aux appels à projets IDEE Stratégie.pdf DEL2017-177- Participation au projet EAS-HyMob déploiement mobilité hydrogène.pdf DEL2017-176- Compétence facultative soutien à la MEF.pdf DEL2017-175 - Pôle métropolitain caen normandie métropole - adhésion de la CAC.pdf DEL2017-174- Modification du Règlement intérieur de l'assemblée de la CAC.pdf DEL2017-173- Délégation du Conseil au Bureau de la CAC - Modification n° 2.pdf DEL2017-172- Délégation du Conseil au Président de la CAC - Modification n° 2.pdf DEL2017-171- Aide aux victimes de l'ouragan Irma.pdf Partager :