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Décision Date de publication Trier par ordre décroissant
B022_2022 - PAH Clos du Cotentin - Mise en place panneaux signalisation touristique - Convention avec le Département -
B034_2022 - Règlement intérieur du Lieu d'Accueil Enfant Parent du Pôle de Proximité de Saint-Pierre-Eglise -
B4_2020 - Règlement intérieur du centre aquatique Océalis -
B7_2020 - Annexe - Avenant 1 -
B12_2020 - Signature d'une conv d'objectifs avec l'asso du PSLA Martinvast -
B16_2020 - Annexe - Convention -
B25_2020 - OPAH et OPAH de Renouvellement urbain 2016-2021 de CEC - Aides aux propriétaires -
B31_2020 - Règles de rétrocession des réseaux de lotissements -
B44_2021 - Avenant à la convention avec la FDGDON pour la lutte contre les rongeurs aquatiques -
B048_2022- Train touristique - Convention de subvention avec l'association ATCM.pdf -
B51_2020 - Signature d'une convention d'objectifs avec l'association santé Côte des Isles porteuse du projet de Pôle de Santé Ambulatoire - Côte des Isles -
B57_2020 - Signature d'une convention d'objectifs avec des associations porteuses de projet de PSLA -
B07_2021A - Réponse à l'appel à candidatures pour obtenir la labellisation EXPE-CT -
B14_2021 - Convention d'objectif avec l'association Team Bricquebec en Cotentin -
B21_2021 - Signature d'un protocole transactionnel pour le rachat du lot 2 par exercice du Pacte de Préférence -
B30_2021 - Convent° relatives à l'organisat° des activités d'éducat° physique, sportive et culturelle -
B38_2021 - Convention d'objectif avec la Ligue de Voile de Normandie pour l'accueil de deux étapes du Tour de France à la Voile 2021 -
B46_2021 - Validation du règlement de fonctionnement du service commun du Pôle de Proximité du Coeur du Cotentin -
B52_2021 - Extension de la zone des Fourches - Vente d'un terrain à la Région Normandie pour la construction d'un IFSI IFAS -
B003_2022 - ZAE de l'Abbaye - Saint-Sauveur-le-Vicomte - Aliénation d'un terrain d'activité pour implantation de SARL Karl POSTEL -
B012_2022 - ZAE Coignet - Sideville - Aliénation d'un terrain d'activité pour l'implantation de l'Atelier LETAN-BLESTEL -
B019_2022 - Convention d'assistance technique aux collectivités - Délégation de maîtrise d'ouvrage pour la création d'un giratoire les Fleurys -
B027_2022 - Avenant Convention Coop.Entretien et gestion milieux aqua. et ouvrages hydrau. ASA Bas-fonds de la Douve-Le Cotentin-CCCOCM et CCBC -
B035_2022 - Convention relative à l'attribution d'une participation financière à la réalisation de travaux de renaturation du Gorget -
B4_2020 - Annexe - Règlement intérieur -