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Décision Date de publication Trier par ordre décroissant
B027_2022 - Avenant Convention Coop.Entretien et gestion milieux aqua. et ouvrages hydrau. ASA Bas-fonds de la Douve-Le Cotentin-CCCOCM et CCBC -
B035_2022 - Convention relative à l'attribution d'une participation financière à la réalisation de travaux de renaturation du Gorget -
B4_2020 - Annexe - Règlement intérieur -
B9_2020 - Conv de partenariat avec l'IUT pr la réal d'une étude sur la percept° et la pratique des déplacements sur CEC -
B14_2020 - Convent° de répartit° financière des coûts d'étude de diag environnemental ac le Conseil Départemental -
B18_2020 - OPAH et OPAH de Renouvellment urbain 2016-2021 de CEC - Aides aux propriétaires -
B35_2020 - EPN de la Côte des Isles et Vallée de l'Ouve - Mise en place d'un dispo Pass Numérique -
B22_2020 - Partenariat avec l'agence d'attract Latitude Manche pr la tenue d'1 stand commun lors du salon de l'emploi -
B42_2021 - Acquisition de terrains auprès de Cherbourg et revente aux entreprises CEFORAS FORMATION -
B38_2020 - Règlement des garderies périscolaires -
B53_2020 - PP Côte des Isles - Mise à disposition service jeunesse auprès Union Sportive Côte des Isles et Tennis Club Barneville -
B01_2021 - Candidature de l'agglomération à l'appel à projets campus connecté -
B10_2021 - Parc d'Activité des Fourches - Commune de Cherbourg - Aliénation d'un terrain d'activité pour l'implantation du cabinet dentaire BATTEUX LANGEVIN -
B16_2021 - Conventionnement avec la FDGDON pour la lutte contre les rongeurs aquatiques -
B25_2021 - Révision du règlement du temps de travail -
B33_2021 - ZA Grande Fontaine - Candidature pour un projet d'aliénation d'un terrain pour l'implantation de CA BASTIEN - Enseigne RAISON HOME -
B40_2021 - Aménagement complémentaire du plateau nautique de Cherboug - Convention de co-financement -
B41_2021 - Commune de Cherbourg - Aquisition d'un terrain auprès de la commune pour l'implantation du cabinet dentaire BATTEUX LANGEVIN -
B57_2021 - Extension et rénovation énergétique du cinéma Le Richelieu de Réville - Exonération des pénalités aux entreprises -
B006_2022 - ZAE Galanderie - Sottevast - Acquisition d'un terrain et aliénation d'un terrain pour extention de l'entreprise FLAMBARD Sébastien -
B011_2022 - Cherbourg-en-Cotentin - Aliénation d'un terrain d'activité pour l'implantation d'une Micro-crèche -
B023_2022 - Comité Social Territorial - Détermination du nombre de sièges -
B030_2022 - Pôle de Proximité des Pieux - Port Diélette - Autorisation d'exonération des pénalités financières -
B3_2020 - Av 1 à la conv de délég de MO pr construct° d'une antenne de la MSAP et d'une biblio -
B7_2020 - Prolongat° de la convent° de mutualisat° du DGS jusqu'au terme du mandat en cours -