| B 012-2023 - ACTUALISATION DU PROJET D'ETABLISSEMENT ET DU REGLEMENT DE FONCTIONNEMENT DE LA CRECHE LES BOUT'EN TRAIN |
Publié le
|
| B 011-2023 - CONVENTION PARTENARIALE ET FINANCIERE - INSTALLATION D'UNE ANTENNE CNAM NORMANDIE |
Publié le
|
| B 010-2023 - PROJET DE PSLA DE LA HAGUE - SIGNATURE D'UNE CONVENTION D'OBJECTIFS AVEC L'ASSOCIATION 3P (POUR LA PROMOTION DU PSLA) |
Publié le
|
| B 009-2023 - PROTOCOLE TRANSACTIONNEL - PAIEMENT DE PRESTATIONS REALISEES |
Publié le
|
| B 008-2023 - AVENANT NUMERO 1 A LA CONVENTION DE PARTENARIAT DU PROJET RIVAGES NORMANDS 2100 |
Publié le
|
| B 007-2023 - PROJET D'IMPLANTATION D'UN CENTRE SPECIALISE DANS LA PRISE EN CHARGE PLURIDISCIPLINAIRE OPHTALMOLOGIQUE - ALIENATION D'UN TERRAIN D'ACTIVITE |
Publié le
|
| B 006-2023 - ZAE GRANDE FONTAINE - MARTINVAST - FFBTP 50 - SANTE BTP 50 - MODIFICATION DU PROJET POURSUIVI - ALIENATION DE 2 LOTS D'ACTIVITE |
Publié le
|
| B 005-2023 - POLE PROXIMITE LES PIEUX - SERVICE COMMUN - PETITE ENFANCE - REGLEMENT DE FONCTIONNEMENT CRECHES DU SERVICE COMMUN DU TERRITOIRE DES PIEUX |
Publié le
|
| B 004-2023 - PROGRAMME PLURIANNUEL RESTAURATION COURS EAU BASSIN VERSANT DOUVE AMONT - DEPOT DOSSIER DIG ET LOI SUR L'EAU |
Publié le
|
| B 003-2023 - PROGRAMME PLURIANNUEL RESTAURATION COURS EAU BASSIN VERSANT SINOPE - DEPOT DOSSIER ET LOI SUR L'EAU |
Publié le
|
| B 002-2023 - GEMAPI - CONVENTION PLURIANNUELLE PARTENARIAT MEO PROJET SENSIBILISATION ET ADAPTATION COTE EST COTENTIN AU CHANGEMENT CLIMATIQUE |
Publié le
|
| B 001-2023 - CONVENTION ASSOCIATION EMMAUS DU COTENTIN - RECUPERATION OBJETS EN VUE DE REEMPLOI SUR DECHETERIES DE CHERBOURG EN COTENTIN |
Publié le
|
| B 051-2022 - SIGNATURE D'UNE CONVENTION D'OBJECTIFS AVEC L'ASSOCIATION SANTE COTE DES ISLES PORTEUSE DU PROJET DE PSLA COTE DES ISLES |
Publié le
|
| B 058-2022 - PROTOCOLE D'ACCORD TRANSACTIONNEL - SSI DE LA CITE DE LA MER |
Publié le
|
| B 057-2022 - REVISION DU REGLEMENT APPLICABLE AUX AGENTS D'ASTREINTE |
Publié le
|
| B 056-2022 - REVISION DU REGLEMENT INTERIEUR D'UTILISATION DES VEHICULES DE SERVICE |
Publié le
|
| B 055-2022 - CONVENTION D'OBJECTIFS AVEC LA JEUNESSE SPORTIVE CHERBOURGEOISE MANCHE HANDBALL |
Publié le
|
| B 054-2022 - SIGNATURE DE LA CONVENTION CADRE GRANDIR EN MILIEU RURAL AVEC LA MSA |
Publié le
|
| B 053-2022 - CONVENTION DE MAITRISE D'OUVRAGE - RETRAIT DE CONTENEURS ENTERRES - RUE JOLY-AVENUE PASTEUR A PORTBAIL-SUR-MER |
Publié le
|
| B 052-2022 - FOURNITURE A LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION LE COTENTIN DE CHARBON ACTIF NEUF ET REACTIVATION DE CHARBON USAGE POUR TRAITEMENT EAU POTABLE - SIGNATURE PROTOCOLE TRANSACTIONNEL |
Publié le
|
| B 050-2022 - SIGNATURE D'UNE CONVENTION DE PARTENARIAT POUR MISE EN OEUVRE D'UN PLAN D'ANIMATION ET D'ACCOMPAGNEMENT A LA TRANSITION NUMERIQUE DES TPE |
Publié le
|
| B 049-2022 - CONTRAT DE TRANSITION ECOLOGIQUE - CONVENTION DE PARTENARIAT ASTRE SERVICES - ACTION DE MEDIATION ET SENSIBILISATION SOCIALE - AVENANT N°1 |
Publié le
|
| B 048-2022 - TRAIN TOURISTIQUE - CONVENTION DE SUBVENTION AVEC L'ASSOCIATION ATCM |
Publié le
|
| B 047-2022 - RENTREE UNIVERSITAIRE 2022-2023 - EQUIPEMENTS EN CUISINETTES DE LOGEMENTS POUR ETUDIANTS - OCTROI D'UNE SUBVENTION A PRESQU'ILE HABITAT |
Publié le
|
| B 046-2022 - CONVENTION DE GESTION DU LOGEMENT ETUDIANT ENTRE L'AGGLOMERATION DU COTENTIN ET PRESQU'ILE HABITAT - RENTREE UNIVERSITAIRE 2022-2023 |
Publié le
|
