B 041-2022 - TRANSPORT ET TRAITEMENT DES ORDURES MENAGERES RESIDUELLES - SIGNATURE D'UN PROTOCOLE TRANSACTIONNEL |
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B 040-2022 - CONVENTION DE PARTICIPATION FINANCIERE RELATIVE A L'ACCUEIL DE GRAND OCEAN, 72H POUR DECOUVRIR ET PRESERVER LES TRESORS DE NOTRE PLANETE BLEUE |
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B 039-2022 - DHREAM CUP 2022 - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LA VILLE DE CHERBOURG-EN-COTENTIN |
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B 038-2022 - ZAE BOIS DE LA COUDRE - VALOGNES - ALIENATION D'UN TERRAIN D'ACTIVITE POUR L'IMPLANTATION DU PROJET MAINCO NORD COTENTIN |
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B043_2020 - MISE A DISPOSITION DE SERVICES ENTRE LA COMMUNE DE PORT-BAIL SUR MER ET LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU COTENTIN |
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B050_2020 - CONVENTION DE PARTENARIAT CULTUREL ET SCIENTIFIQUE AVEC L'INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHES ARCHEOLOGIQUES PREVENTIVES (INRAP) |
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B049_2020 - ORGANISATION DE LA DRHEAM CUP - CHERBOURG - LA TRINITE 2020 - CONVENTION DE PARTENARIAT |
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B048_2020 - SOUTIEN ET PARTICIPATION FINANCIERE DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU COTENTIN A INITIATIVE COTENTIN |
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B047_2020 - SOUTIEN A LA RECHERCHE - CO-FINANCEMENT D'UNE THESE AVEC LA REGION NORMANDIE AU SEIN DU LUSAC - CHANGEMENT DE BENEFICIAIRE |
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B046_2020 - OPAH DE RENOUVELLEMENT URBAIN 2016-2021 DE CHERBOURG-EN-COTENTIN - AIDES AUX PROPRIETAIRES |
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B045_2020 - OPAH COEUR DU COTENTIN 2013-2018 - AIDES AUX PROPRIETAIRES |
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B044_2020 - CONVENTION DE DELEGATION DE MAITRISE D'OUVRAGE POUR L'AMENAGEMENT DU BOURG DE SURTAINVILLE |
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B049_2022-Contrat de transition écologique - Convention de partenariat avec Astre Services - Actionde médiation et sensibilisation sociale - Avenant n°1.pdf |
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B42_2020 - Conventionnement avec la FDGDON pour la lutte contre les rongeurs aquatiques |
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B59_2020 - OPAH et OPAH de Renouvellement urbain 2016-2021 de Cherbourg-en-Cotentin |
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B04_2021 - Signature d'une convent° d'objectifs avec l'ARS Normandie et l'UFR Santé de Caen |
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B13_2021 - Mobilités - Projet BNG - Candidature à l'Appel à Projets Transports Collectifs en Site Propre et Pôles d'Echanges Multimodaux |
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B22_2021 - Etude Port de Plaisance Diélette - Convent° de partenariat avec Normandie Maritime |
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B29_2021 - Convent° de délégat° de maîtrise d'ouvrage pour l'aménagement du bourg de Surtainville - Avenant n°1 |
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B36_2021 - Acquisition d'un terrain d'activité auprès de Cherbourg et aliènation pour l'implantation d'une agence d'ingénierie CYBEL EXTENSION |
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B45_2021 - Révision du règlement du temps de travail |
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B53_2021 - Comité local pour le logement autonome des jeunes - Avenant annuel n°2 à la convention d'objectifs 2019-2021 |
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B002_2022 - Cite de la Mer - Prêt des collections de l'Alabama - Renouvellement de la convention avec l'US Navy |
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B010_2022 - Actualisation du règlement de fonctionnement de la crèche Les Bout'entrain - Service commun du Pôle de Proximité de Douve Divette |
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B018_2022 - Projet de service de l'unité déchèteries et règlement intérieur des déchèteries communautaires - Livre II |
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