Aller au contenu principal
Décision Date de publication Trier par ordre croissant
B 041-2022 - TRANSPORT ET TRAITEMENT DES ORDURES MENAGERES RESIDUELLES - SIGNATURE D'UN PROTOCOLE TRANSACTIONNEL Publié le
B 040-2022 - CONVENTION DE PARTICIPATION FINANCIERE RELATIVE A L'ACCUEIL DE GRAND OCEAN, 72H POUR DECOUVRIR ET PRESERVER LES TRESORS DE NOTRE PLANETE BLEUE Publié le
B 039-2022 - DHREAM CUP 2022 - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LA VILLE DE CHERBOURG-EN-COTENTIN Publié le
B 038-2022 - ZAE BOIS DE LA COUDRE - VALOGNES - ALIENATION D'UN TERRAIN D'ACTIVITE POUR L'IMPLANTATION DU PROJET MAINCO NORD COTENTIN Publié le
B043_2020 - MISE A DISPOSITION DE SERVICES ENTRE LA COMMUNE DE PORT-BAIL SUR MER ET LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU COTENTIN Publié le
B050_2020 - CONVENTION DE PARTENARIAT CULTUREL ET SCIENTIFIQUE AVEC L'INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHES ARCHEOLOGIQUES PREVENTIVES (INRAP) Publié le
B049_2020 - ORGANISATION DE LA DRHEAM CUP - CHERBOURG - LA TRINITE 2020 - CONVENTION DE PARTENARIAT Publié le
B048_2020 - SOUTIEN ET PARTICIPATION FINANCIERE DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU COTENTIN A INITIATIVE COTENTIN Publié le
B047_2020 - SOUTIEN A LA RECHERCHE - CO-FINANCEMENT D'UNE THESE AVEC LA REGION NORMANDIE AU SEIN DU LUSAC - CHANGEMENT DE BENEFICIAIRE Publié le
B046_2020 - OPAH DE RENOUVELLEMENT URBAIN 2016-2021 DE CHERBOURG-EN-COTENTIN - AIDES AUX PROPRIETAIRES Publié le
B045_2020 - OPAH COEUR DU COTENTIN 2013-2018 - AIDES AUX PROPRIETAIRES Publié le
B044_2020 - CONVENTION DE DELEGATION DE MAITRISE D'OUVRAGE POUR L'AMENAGEMENT DU BOURG DE SURTAINVILLE Publié le
B049_2022-Contrat de transition écologique - Convention de partenariat avec Astre Services - Actionde médiation et sensibilisation sociale - Avenant n°1.pdf -
B42_2020 - Conventionnement avec la FDGDON pour la lutte contre les rongeurs aquatiques -
B59_2020 - OPAH et OPAH de Renouvellement urbain 2016-2021 de Cherbourg-en-Cotentin -
B04_2021 - Signature d'une convent° d'objectifs avec l'ARS Normandie et l'UFR Santé de Caen -
B13_2021 - Mobilités - Projet BNG - Candidature à l'Appel à Projets Transports Collectifs en Site Propre et Pôles d'Echanges Multimodaux -
B22_2021 - Etude Port de Plaisance Diélette - Convent° de partenariat avec Normandie Maritime -
B29_2021 - Convent° de délégat° de maîtrise d'ouvrage pour l'aménagement du bourg de Surtainville - Avenant n°1 -
B36_2021 - Acquisition d'un terrain d'activité auprès de Cherbourg et aliènation pour l'implantation d'une agence d'ingénierie CYBEL EXTENSION -
B45_2021 - Révision du règlement du temps de travail -
B53_2021 - Comité local pour le logement autonome des jeunes - Avenant annuel n°2 à la convention d'objectifs 2019-2021 -
B002_2022 - Cite de la Mer - Prêt des collections de l'Alabama - Renouvellement de la convention avec l'US Navy -
B010_2022 - Actualisation du règlement de fonctionnement de la crèche Les Bout'entrain - Service commun du Pôle de Proximité de Douve Divette -
B018_2022 - Projet de service de l'unité déchèteries et règlement intérieur des déchèteries communautaires - Livre II -