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Décision Trier par ordre décroissant Date de publication
B12_2021 - Programmes pluriannuels de restauration des cours d'eau de la Hague et du bassin versant Divette-Trottebec - Dépôt dossier -
B13_2020 - Annexe - Convention -
B13_2020 - Labellisation France Services de la Maison des Services de Valognes -
B13_2021 - Mobilités - Projet BNG - Candidature à l'Appel à Projets Transports Collectifs en Site Propre et Pôles d'Echanges Multimodaux -
B14_2020 - Annexe - Convent° -
B14_2020 - Convent° de répartit° financière des coûts d'étude de diag environnemental ac le Conseil Départemental -
B14_2021 - Convention d'objectif avec l'association Team Bricquebec en Cotentin -
B15_2020 - Renouvellement de convent° de mise à dispo de services entre Valognes et la CAC et entre Bricquebec et la CAC -
B15_2021 - Convention d'objectif avec l'association Jeunesse Sportive Cherbourgeoise Manche Handball -
B16_2020 - Annexe - Convention -
B16_2020 - Validation du projet de convent° de mise à dispo des services de la CAC et de La Hague -
B16_2021 - Conventionnement avec la FDGDON pour la lutte contre les rongeurs aquatiques -
B17_2020 - Annexe - Convention -
B17_2020 - Validat° du projet de convent° de mise à dispo des services de la CAC avec les communes -
B17_2021 - Paiement des heures supplémentaires et complémentaires -
B18_2020 - OPAH et OPAH de Renouvellment urbain 2016-2021 de CEC - Aides aux propriétaires -
B18_2021 - Révision du règlement des astreintes -
B19_2020 - REGIONAL PARTNER - Convent° Implantat° Tourisme -
B19_2021 - Soutien à la recherche - Co-financement d'une thèse avec la Région Normandie -
B20_2020 - Signature d'une convent° de partenariat avec l'Associat° Française d'Astronomie -
B20_2021 - Extension du Parc d'Activité des Fourches - Aliénat° d'un terrain d'activité pour l'implantat° d'ORANO PROJETS -
B21_2020 - Comp Itinéraires de rando, signature d'1 conv de partenariat avec le Conservatoire du littoral et le SMEL de la Manche -
B21_2021 - Signature d'un protocole transactionnel pour le rachat du lot 2 par exercice du Pacte de Préférence -
B22_2020 - Partenariat avec l'agence d'attract Latitude Manche pr la tenue d'1 stand commun lors du salon de l'emploi -
B22_2021 - Etude Port de Plaisance Diélette - Convent° de partenariat avec Normandie Maritime -