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Décision Trier par ordre décroissant Date de publication
B 048-2022 - TRAIN TOURISTIQUE - CONVENTION DE SUBVENTION AVEC L'ASSOCIATION ATCM Publié le
B 048-2023 - VALIDATION DU DOSSIER AVANT PROJET POUR LA CREATION D'UN GIRATOIRE RD974 - ZONE D'ARMANVILLE - VALOGNES Publié le
B 049-2022 - CONTRAT DE TRANSITION ECOLOGIQUE - CONVENTION DE PARTENARIAT ASTRE SERVICES - ACTION DE MEDIATION ET SENSIBILISATION SOCIALE - AVENANT N°1 Publié le
B 049-2023 - VALIDATION DU DOSSIER AVANT-PROJET POUR LA CREATION D'UN GIRATOIRE LES FLEURYS - ZAC DES COSTILS - LES PIEUX Publié le
B 050-2022 - SIGNATURE D'UNE CONVENTION DE PARTENARIAT POUR MISE EN OEUVRE D'UN PLAN D'ANIMATION ET D'ACCOMPAGNEMENT A LA TRANSITION NUMERIQUE DES TPE Publié le
B 050-2023 - EVOLUTION DU TRAIT DE COTE : CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L ESSEC Publié le
B 051-2022 - SIGNATURE D'UNE CONVENTION D'OBJECTIFS AVEC L'ASSOCIATION SANTE COTE DES ISLES PORTEUSE DU PROJET DE PSLA COTE DES ISLES Publié le
B 051-2023 - POLE DE PROXIMITE DU COEUR DE COTENTIN - SERVICE COMMUN - MISE A JOUR DU REGLEMENT DE FONCTIONNEMENT DE LA CRECHE LA FARANDOLE A VALOGNES Publié le
B 052-2022 - FOURNITURE A LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION LE COTENTIN DE CHARBON ACTIF NEUF ET REACTIVATION DE CHARBON USAGE POUR TRAITEMENT EAU POTABLE - SIGNATURE PROTOCOLE TRANSACTIONNEL Publié le
B 052-2023 - RENOUVELLEMENT DU PROJET DE FONCTIONNEMENT LIEU D ACCUEIL ENFANTS-PARENTS " BARBABULLE" DU POLE DE SAINT PIERRE EGLISE Publié le
B 053-2022 - CONVENTION DE MAITRISE D'OUVRAGE - RETRAIT DE CONTENEURS ENTERRES - RUE JOLY-AVENUE PASTEUR A PORTBAIL-SUR-MER Publié le
B 053-2023 - CONVENTION D'OBJECTIFS POUR LE GOLF DE LA COTE DES ISLES POUR LE MAINTIEN DE L'ACTIVITE AU 4EME TRIMESTRE 2023 Publié le
B 054-2022 - SIGNATURE DE LA CONVENTION CADRE GRANDIR EN MILIEU RURAL AVEC LA MSA Publié le
B 054-2023 - CONVENTION DE SUBVENTION AVEC L'ASSOCIATION CYCLO-CROSS EN COTENTIN POUR L'ACCUEIL D'UNE ETAPE DE LA COUPE DU MONDE DE CYCLO-CROSS 2023-2024 Publié le
B 055-2022 - CONVENTION D'OBJECTIFS AVEC LA JEUNESSE SPORTIVE CHERBOURGEOISE MANCHE HANDBALL Publié le
B 055-2023 - CONVENTION DE PARTICIPATION FINANCIERE AVEC LE DEPARTEMENT DE LA MANCHE RELATIVE A L'ACCUEIL DE GRAND OCEAN, 72H POUR DECOUVRIR ET PRESERVER LES TRESORS DE NOTRE PLANETE BLEUE Publié le
B 056-2022 - REVISION DU REGLEMENT INTERIEUR D'UTILISATION DES VEHICULES DE SERVICE Publié le
B 056-2023 - CONVENTION DE PARTENARIAT ET DE FINANCEMENT AVEC L'AGENCE REGIONALE DE L'ORIENTATION ET DES METIERS DE NORMANDIE Publié le
B 057-2022 - REVISION DU REGLEMENT APPLICABLE AUX AGENTS D'ASTREINTE Publié le
B 057-2023 - ZONE D'ACTIVITE ECONOMIQUE DU BOIS DE LA COUDRE - COMMUNE DE VALOGNES - ALIENATION D'UN LOT D'ACTIVITE A LA SAS EMIVIC PRO DIFAMEX Publié le
B 058-2022 - PROTOCOLE D'ACCORD TRANSACTIONNEL - SSI DE LA CITE DE LA MER Publié le
B 058-2023 - CONVENTIONNEMENT RELATIF A LA MISE A DISPOSITION DE STOCKS D EAU EMBOUTEILLEE Publié le
B 059-2023 - MOBILITES - REGLEMENT INTERIEUR PARCS A VELO Publié le
B 060-2023 - MOBILITES - CONVENTION FINANCIERE RELATIVE A L ADAPTATION DU DISPOSITIF DE BARRIERES DU PONT-TOURNANT EN INTERFACE AVEC LE PROJET DE BUS NOUVELLE GENERATION Publié le
B 061-2023 - CONVENTION D OBJECTIF DE COOPERATION DECENTRALISEE ENTRE LA COMMUNE DE COUBALAN (SENEGAL), LA COMMUNE DE CHERBOURG-EN-COTENTIN ET L'AGGLOMERATION DU COTENTIN SUR LA THEMATIQUE DE GESTION DES DECHETS Publié le