Aller au contenu principal
Décision Trier par ordre décroissant Date de publication
B 058-2023 - CONVENTIONNEMENT RELATIF A LA MISE A DISPOSITION DE STOCKS D EAU EMBOUTEILLEE Publié le
B 059-2023 - MOBILITES - REGLEMENT INTERIEUR PARCS A VELO Publié le
B 060-2023 - MOBILITES - CONVENTION FINANCIERE RELATIVE A L ADAPTATION DU DISPOSITIF DE BARRIERES DU PONT-TOURNANT EN INTERFACE AVEC LE PROJET DE BUS NOUVELLE GENERATION Publié le
B 061-2023 - CONVENTION D OBJECTIF DE COOPERATION DECENTRALISEE ENTRE LA COMMUNE DE COUBALAN (SENEGAL), LA COMMUNE DE CHERBOURG-EN-COTENTIN ET L'AGGLOMERATION DU COTENTIN SUR LA THEMATIQUE DE GESTION DES DECHETS Publié le
B 062-2023 - MANDAT SPECIAL POUR LA REALISATION D UNE MISSION DE COOPERATION DECENTRALISEE A COUBALAN AU SENEGAL Publié le
B 063-2023 - PARC D ACTIVITE JEAN MERMOZ - COMMUNE DE GONNEVILLE-LE-THEIL - ALIENATION D'UN LOT D'ACTIVITE A LVFER Publié le
B 064-2023 - PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE SANTE ET PREVOYANCE Publié le
B 065-2023 - MISE EN PLACE DES TITRES RESTAURANTS Publié le
B001_2022 - Candidatures aux appels à projets REGION NORMANDIE et ADEME portant sur la généralisation du tri à la source -
B002_2022 - Cite de la Mer - Prêt des collections de l'Alabama - Renouvellement de la convention avec l'US Navy -
B003_2022 - ZAE de l'Abbaye - Saint-Sauveur-le-Vicomte - Aliénation d'un terrain d'activité pour implantation de SARL Karl POSTEL -
B004_2022 - ZAE Galanderie - Sottevast - Acquisition d'une terrain et aliénation d'un terrain pour extension de PHILIPPE TP -
B005_2022 - ZAE Pont des Bernes - Saint-Vaast-la-Hougue - Aliénation d'un terrain d'activité pour l'implantation de la menuiseerie LECOMPTE Daniel -
B006_2022 - ZAE Galanderie - Sottevast - Acquisition d'un terrain et aliénation d'un terrain pour extention de l'entreprise FLAMBARD Sébastien -
B007_2022 - ZAE Mont à la Kaine - Brix - Aliénation du lot 11 pour l'implantation d'Allome et de Performance Habitat -
B008_2022 - ZAE Grande Fontaine - Martinvast - Aliénation du lot n°8 pour l'implantation d'AG2L Automobiles -
B009_2022 - Scolaire - Conventions relatives à l'organisation des activités d'éducation physique, sportive et culturelle - Avenant n°1 à la convention -
B010_2022 - Actualisation du règlement de fonctionnement de la crèche Les Bout'entrain - Service commun du Pôle de Proximité de Douve Divette -
B011_2022 - Cherbourg-en-Cotentin - Aliénation d'un terrain d'activité pour l'implantation d'une Micro-crèche -
B012_2022 - ZAE Coignet - Sideville - Aliénation d'un terrain d'activité pour l'implantation de l'Atelier LETAN-BLESTEL -
B013_2022 - ZAE de l'Abbaye - Saint-Sauveur-le-Vicomte - Aliénation SARL Karl Postel - Décision modificative -
B014_2022 - Révision du règlement applicables aux agents d'astreinte -
B015_2022 - Révision du règlement du temps de travail -
B016_2022 - Accès à la restauration et participation de la collectivité -
B017_2022 - Convention avec l'association Emmaus du Cotentin - Opérations de conditionnement et de collect des papiers -