B 034-2023 - CANDIDATURE A L APPEL A PROJET PLAN PAYSAGE
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B 001-2023 - CONVENTION ASSOCIATION EMMAUS DU COTENTIN - RECUPERATION OBJETS EN VUE DE REEMPLOI SUR DECHETERIES DE CHERBOURG EN COTENTIN
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B 001-2024 - MOBILITES - REGLEMENT DE L'EXPLOITATION DE LA LIGNE CHERBOURG-RENNES
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B 002-2023 - GEMAPI - CONVENTION PLURIANNUELLE PARTENARIAT MEO PROJET SENSIBILISATION ET ADAPTATION COTE EST COTENTIN AU CHANGEMENT CLIMATIQUE
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B 002-2024 - REPONSE DU COTENTIN A L'APPEL A MANIFESTATION D'INTERET "TERRITOIRES ET CLIMAT"
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B 003-2023 - PROGRAMME PLURIANNUEL RESTAURATION COURS EAU BASSIN VERSANT SINOPE - DEPOT DOSSIER ET LOI SUR L'EAU
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B 003-2024 - CANDIDATURE A L'APPEL A PROJET "ADAPTION DU LITTORAL-DEMARCHES D'ANIMATION - PROJET "NOTRE LITTORAL DEMAIN ? COTE EST COTENTIN"
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B 004-2023 - PROGRAMME PLURIANNUEL RESTAURATION COURS EAU BASSIN VERSANT DOUVE AMONT - DEPOT DOSSIER DIG ET LOI SUR L'EAU
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B 004-2024 - ZONE D'ACTIVITE ECONOMIQUE DU COIGNET - COMMUNE DE SIDEVILLE - VIMOND MATERIAUX - ALIENATION D'UN LOT D'ACTIVITE
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B 005-2023 - POLE PROXIMITE LES PIEUX - SERVICE COMMUN - PETITE ENFANCE - REGLEMENT DE FONCTIONNEMENT CRECHES DU SERVICE COMMUN DU TERRITOIRE DES PIEUX
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B 005-2024 - TERRITOIRE D'INDUSTRIE CONVENTION DE COFINANCEMENT D'UN CHEF DE PROJET
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B 006-2023 - ZAE GRANDE FONTAINE - MARTINVAST - FFBTP 50 - SANTE BTP 50 - MODIFICATION DU PROJET POURSUIVI - ALIENATION DE 2 LOTS D'ACTIVITE
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B 006-2024 - TERRE BLEUE LE COTENTIN - TARA - CONVENTION D'ATTRIBUTION DE SUBVENTION
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B 007-2023 - PROJET D'IMPLANTATION D'UN CENTRE SPECIALISE DANS LA PRISE EN CHARGE PLURIDISCIPLINAIRE OPHTALMOLOGIQUE - ALIENATION D'UN TERRAIN D'ACTIVITE
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B 007-2024 - REGLEMENT DU RELAIS PETITE ENFANCE DU POLE DE PROXIMITE DE SAINT-PIERRE-EGLISE
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B 008-2023 - AVENANT NUMERO 1 A LA CONVENTION DE PARTENARIAT DU PROJET RIVAGES NORMANDS 2100
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B 008-2024 - AVIS SUR LA COMMISSION DE GOUVERNANCE DU SRADDET
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B 009-2023 - PROTOCOLE TRANSACTIONNEL - PAIEMENT DE PRESTATIONS REALISEES
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B 009-2024 - REVISION DU REGLEMENT APPLICABLE AUX AGENTS D'ASTREINTE
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B 010-2023 - PROJET DE PSLA DE LA HAGUE - SIGNATURE D'UNE CONVENTION D'OBJECTIFS AVEC L'ASSOCIATION 3P (POUR LA PROMOTION DU PSLA)
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B 010-2024 - REPONSE A L APPEL A PROJET DE LA REGION, BASE SUR LES FONDS FEDER/FSE, PORTANT SUR LA RESTAURATION DE LA TRAME VERTE ET BLEUE NORMANDE
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B 011-2023 - CONVENTION PARTENARIALE ET FINANCIERE - INSTALLATION D'UNE ANTENNE CNAM NORMANDIE
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B 011-2024 - MOBILITES : CONVENTION DE SUBVENTIONNEMENT POUR L ACHAT D UN VEHICULE ACCESSIBLE PMR ET DE PARTENARIAT POUR LA GESTION DU SERVICE DE MISE A DISPOSITION DU VEHICULE AVEC LA DELEGATION MANCHE D APF FRANCE HANDICAP
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B 012-2023 - ACTUALISATION DU PROJET D'ETABLISSEMENT ET DU REGLEMENT DE FONCTIONNEMENT DE LA CRECHE LES BOUT'EN TRAIN
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B 012-2024 REPONSE A L APPEL A PROJET NATURA 2000 DE LA REGION POUR LA COLLECTE DES MACRO DECHETS
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