Décisions de Président | Juin 2020 | Agglo Cotentin

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Raccourcis Clavier

Appel Accessible

Décisions de Président publiées le 30/06/2020

P290_2020 - Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la mise en place d'un système numérique selon une approche servicielle

P289_2020 - Adoption du règlement des transports non urbains (scolaires et lignes régulières)

P288_2020 - Commodat au profit de M. Debrix Marc - Hameau Digard sur Cherbourg-Octeville

P287_2020 - Réalisation d'audits énergétiques et mesures radon dans des bâtiments communaux et communautaires

P286_2020 - Remboursement des séance non faites au centre aquatique Océalis

P285_2020 - Convent° de partenariat relative à l'orga et au financement des services pour la desserte de la plage

P284_2020 - Convention pour le stockage du matériel - Comité d'Organisation de la 82ème semaine Fédérale de Cyclotourisme

P283_2020 - Adhésion de la CAC à l'association Sites & cités remarquables france

P282_2020 - Station hydrogène - Convention d'occupation du domaine public de Ports de Normandie

P281_2020 - Convention administrative de locaux avec l'entreprise individuelle EVOLIB

P280_2020 - Entretien des installations de chaufferies, CTA et climatiseurs des bâtiments communautaires de Cherbourg

P279_2020 - Convention administartive d'occupation de locaux avec la SARL PREDIM

P278_2020 - Conventions pour l'occupation de l'hôtel Atlantique

P277_2020 - Soutien à la recherche - Co-financement d'une thèse avec la Région Normandie au sien du LUSAC

P276_2020 - Réalisation de travaux d'entretien des itinéraire de randonnée sur la CAC

P275_2020 - Dispositif d'aide Agence de l'Eau - COVID 19

P274_2020 - EPN Côte des Isles et Vallée de l'Ouve - Harmonisation du règlement intérieur

P273_2020 - Convention administartive d'occupation de locaux avec l'entreprise de Mme Céline CERTAIN

P272_2020 - Convention administrative d'occupation de locaux avec la SAS SETEC TRAVAUX PUBLICS

P271_2020 - Avenant 1 à la convention administartive d'occupation de locaux avec la SARL CUST'HOME AGENCEMENT

P270_2020 - Convention administrative d'occupation de locaux avec la SARL CUST'HOME AGENCEMENT

P258_2020 - Exécution des services de transports publics à la demande de la Communauté d'Agglomération du Cotentin par véhicules légers

P256_2020 - Pôle de Proximité des Pieux - Services Communs - Restauration collective et multi-accueils - Contrat de service SP PLUS V2

P254_2020 - Pôle de Proximité des Pieux - Maison Collet - Mise à disposition d'un logement à un étudiant en médecine

P253_2020 - OPAH et OPAH de renouvellement urbain 2016-2021 de Cherbourg-en-Cotentin - Aides aux propriétaires

P252_2020 - Demande DETR Travaux de rénovation Golf de Cherbourg-en-Cotentin

P251_2020 - Aliénation d'un terrain d'activité pour l'implantation d'un atelier de petite logistique La Jardinerie Legruel

P249_2020 - Fourniture de 2 suppresseurs pour le centre aquatique Océalis

Décisions de Président publiées le 26/06/2020

P248_2020 - Pôle de Proximité du Val de Saire - Convention de mise à disposition de personnel avec la commune de Theurthéville-Bocage

P247_2020 - Pôle de Proximité du Val de Saire - Conventions de mise à disposition de personnels avec la commune de Saint-Vaast-La-Hougue

P246_2020 - Pôle de Proximité du Val de Saire - Conventions de mise à disposition avec la commune de Quettehou

P245_2020 - Pôle de Proximité du Val de Saire - Conventions de mise à disposition avec le SIRSEV

P244_2020 - Pôle de Proximité du Val de Saire - Conventions de mise à disposition de personnels avec la commune de Réville

P243_2020 - Société ACTECO RECYCLING - Contrat de reprise et recyclage des emballages issus du tri

P242_2020 - Convent° de gestion du logement étudiant entre la CAC et Presqu'Ile Habitat - Rentrée universitaire 2020-2021

P241_2020 - Rentrée universitaire 2020-2021 - Equipements en cuisinettes de logements pour étudiants - Octroi d'une subvent° à Presqu'Ile Habitat

P240_2020 - Société PAPETERIE NORSKE SKOG Golbey - Contrat de recyclage des journaux, magazines et prospectus

P239_2020 - Investissement territoriaux intégrés FEDER du Cotentin - Validat° d'un subvent° au profit de l'EPFN pour la démolit° du site pavillon tiroir

P238_2020 - PP Côte des Isles - Régie de recettes pour l'Etablissement Public Numérique - Décision modificative n°1

P237_2020 - Travaux de construction d'un Pôle de Santé Libéral et Ambulatoire à Valognes - lot 4 Ravalement

P236_2020 - Assurances Indemnisations reçues après sinistres

P235_2020 - Régie de recettes pour l'EPN de Saint-Sauveur-le-Vicomte - Décision modificative n°1

P234_2020 - Pôle de Proximité de la Vallée de l'Ouve - Régie de recettes de la déchetterie de Rauville la Place

P233_2020 - Agenda d'Accessibilité Programmée de la Communauté d'Agglomération du Cotentin

P232_2020 - Assurances - Indemnisation à verser après sinistre

P231_2020 - Fournitures de carburants et d'AdBlue à la pompe par cartes accréditives

P230_2020 - Etude d'opportunité sur la création d'un centre d'allotement - Demande de subvention LEADER

P229_2020 - Réalisation d'une étude Agenda 21 pour la Communauté d'Agglomération du Cotentin - Avenant 1

P228_2020 - Valognes - Pôle Santé Libéral Ambulatoire - Avenant 2 au marché de maîtrise d'oeuvre

P227_2020 - Pôle de Proximité des Pieux - Modification de la régie de recettes de la piscine

P226_2020 - Avenant au procès-verbal de mise à dispo de biens et d'équipemeents par CEC à la CAC

Décisions de Président publiées le 18/06/2020

P225_2020 | Pôle de Santé Libéral Ambulatoire de Valognes - Actualisation du coût d'objectif

P224_2020 | Crise du COVID 19 - Aides aux loyers et charges des entreprises hébergées au sein des locaux communautaires

P223_2020 | Rénovation énergétique du cinéma Le Richelieu sur la commune de Réville

P222_2020 | Réhabilitation des boulevards Deveaud, Cornat et des rues Lemonnier et Gosselin - Avenant 1

P221_2020 | Panorama agricole et maritime du territoire - demande de subvention LEADER

Décisions de Président publiées le 17/06/2020

P220_2020 | Créations d'emplois non permanents et autorisation du recrutement d'agents contractuels

P219_2020 | Prime exceptionelle versée dans le cadre de l'état d'urgence sanitaire

P218_2020 | Etude de dangers de système d'endiguement

Décisions de Président publiées le 11/06/2020

P217_2020 | Règlement de fonctionnement du Service Commun du Pôle de Proximité de Saint Pierre Eglise

P216_2020 | Régie de recettes du Site touristique du Moulin du Cotentin à Fierville Les Mines - Décision modificative n°1

P215_2020 | Régie de recettes Boutique du Planétarium Ludiver - Décision modificative n°2

P214_2020 | Régie de recettes Billeterie-Accueil du Planétarium Ludiver - Décision modificative n°1

P213_2020 | Convention de domiciliation avec la micro-entreprise BOHONOS

P212_2020 | Convention administrative d'occupation de locaux avec la SARL VALIANCE

P211_2020 | Convention administrative d'occupation de locaux avec le cabinet MG CONSEIL

P210_2020 | Soutien à la valorisation des textiles d'habillement, linge de maison et chaussures usagés

P209_2020 | Prise à bail de locaux situés dans le Centre d'Affaires de l'Atlantique

P208_2020 | Convention de domiciliation avec la SARL K2BD

P207_2020 | Commune de Barneville-Carteret - Vente de trois bennes Amplirol à la CAC

P206_2020 | Etude technique pour la mise en accessibilité des points d'arrêts des services de transport public

P205_2020 | Convention administrative d'occupation de locaux avec la SARL ASV

P204_2020 | Convention administrative d'occupation de locaux avec la SAS OCM EVENEMENTS

P203_2020 | Animation-gestion du programme LEADER - demande de subvention au titre de l'année 2020

P202_2020 | Adhésion à l'Association Nationale des Présidents de Conseil de Développement (ANPCD)

P201_2020 | Piscine Maupas - Convent° de paiement entre Cherbourg et la CAC - Utilisat° par les enfants de l'ecole de Réville

Décisions de Président publiées le 10/06/2020

P200_2020 | Réalisation d'un audit de certification ISO 9001 et 14001 - Avenant n°1

P199_2020 | Travaux de rénovation du réservoir de Saint Floxel - Avenants n°1 et 2

P198_2020 | Fourniture de pompes sous chemises pour la production d'eau potable

P197_2020 | Avenants aux contrats de bail relatifs à l'occupation des logements sur le site de l'abattoir

Décisions de Président publiées le 8/06/2020

P196_2020 | Pôle de Proximité des Pieux - Port Diélette - Autorisations d'Occupations Temporaires - COVID 19

P195_2020 | Service commun du Pôle de Proximité de Saint-Pierre-Eglise - Avenant n°1 de la convention

P194_2020 | Tarification - transports non urbains

P193_2020 | Servitudes de passage de canalisations d'assainissement en terrain privé

P192_2020 | Pôle de Proximité de la Vallée de l'Ouve - location logement 8 rue Aristide Briand à Saint Sauveur le Vicomte

P191_2020 | Modif de régie de recettes pour recouvrement des frais de participat° aux act organisées à l'espace socioculturel du PP de Saint Pierre Eglise

P190_2020 | Assurances - Indemnisations reçues après sinistres

P189_2020 | Mise à disposition d'un logement à un étudiant en médecine

P188_2020 | Assurances des dommages aux biens et des risques annexes - Surprime pour l'exposition Volcan au Planétarium Ludiver

P187_2020 | EDF - Convention - Don de poubelles de tri sélectif

P186_2020 | Travaux de remplacement du revêtement du sol tennistique de la salle du Vaupreux à Quettehou

P185_2020 | Modif de régie de recettes pour recouvrement des frais de garderie du Pôle de Proximité de Saint Pierre Eglise

P184_2020 | Modif de régie de recettes pour recouvrement des frais de participat° aux act des mercredis organisés par le Pôle de Saint Pierre Eglise

P183_2020 | Travaux de rénovat° du patrimoine des façades Ouest et Est du Hall des trains de la Cité de la Mer

Décision du Président publiée le 3/06/2020

P182_2020 | Convention tripartite relative aux travaux de rétablissement de la continuité du Trottebec

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