DÉCISIONS DE PRÉSIDENT JUIN 2021 | Agglo Cotentin

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Raccourcis Clavier

Appel Accessible

Décisions de Président publiées le 30/06/2021

P203_2021 - Immeuble d'activité de Beaumont-Hague - Bail dérogatoire avec la SARL Les Buissonnières

Décisions de Président publiées le 28/06/2021

P202_2021 - Pôle de Proximité de la Côte des Isles - Règlement de fonctionnement du Service Commun

P201_2021 - Règlement de fonctionnement du Service Commun du Pôle de Proximité de la Vallée de l'Ouve

P200_2021 - Contrat de prêt du parking réservé au personnel du centre aquatique Océalis

P199_2021 - Ecole de musique - Convention d'objectifs et de moyens avec le Département de la Manche pour l'année scolaire 2020-2021

Décisions de Président publiées le 25/06/2021

P198_2021 - Assurances - Indemnisation reçues après sinistres

P197_2021 - Convent° de mise à disposition de documents et d'animation à titre gracieux avec la médiathèque des Pieux

P196_2021 - Régie - Transports publics routiers non urbains - Décision modificative n°1

P195_2021 - Taxe de séjour - Création d'une sous-régie de recettes pour le Bureau d'Information Touristique de Barfleur

P194_2021 - Taxe de séjour - Suppression de la sous-régie de recettes du Bureau d'Information Touristique de Cherbourg-en-Cotentin

P193_2021 - Taxe de séjour - Suppression de la sous-régie de recettes du bureau d'Information Touristique de Saint-Pierre-Eglise

P192_2021 - Taxe de séjour - Création de la sous-régie pour le Bureau d'Information de la Côte des Isles - Modification n°1

P191_2021 - Taxe de séjour - Création d'une sous-régie de recettes pour le Bureau d'Information Touristique de Goury

P190_2021 - Taxe de séjour - Création d'une régie de recettes - Modification n°1

Décisions de Président publiées le 23/06/2021

P189_2021 - Après Grand Chantier de l'EPR Flamanville - Accord de Performance Territorial - Avenant n°1

P188_2021 - Fourniture d'appareils de robinetterie, de fontainerie, de régulation, de fonte de voirie et pièces diverses de raccordement pour l'eau

P187_2021 - Maîtrise d'oeuvre pour la création d'un vestiaire féminin et le réaménagement de l'accueil à la déchetterie de Gréville-Hague - Avenant n°1

P186_2021 - Formation Job'Student Restauration - Convention FIM CCI Formation Normandie

P185_2021 - Convent° de travaux pour la restauration des quatre cours d'eau et leurs affluents s'écoulant sur les bassins versants du Pôle de Proximité des Pieux

P184_2021 - Diagnostic amont et plan d'action pour la réduction des micropolluants sur le bassin versant des stat° de Tourlaville, Equeudreville et Valognes

Décisions de Président publiées le 22/06/2021

P183_2021 - Module impact de la crise sanitaire

P182_2021 - Acquisition d'un véhicule type minibus 9 places

P181_2021 - Modification du temps d'occupation du local professionnel au PSLA par la psychomotricienne

P180_2021 - Maintenance et hébergement des Progiciels ATAL

P179_2021 - Avenant n°4 au procès-verbal de mise à disposition de biens et d'équipements par Cherbourg à la CAC

Décisions de Président publiées le 18/06/2021

P176_2021 - Port Diélette - AOT d'une case commerciale sur le Domaine Public Maritime - M. Faouzi KHELIL

P177_2021 - Création d'un emploi non permanent pour mener à bien un projet ou une opération identifié (Conseiller Numérique France Service)

P178_2021 - Modification du tableau des emplois

Décisions de Président publiées le 09/06/2021

P174_2021 - Demande de subvention auprès de l'AESN pour la mise en oeuvre d'une étude en régie avec recrutement CDD 6 mois en ATA

P175_2021 - IFCE - Avenant 7 à la convent° d'occupation du Haras communautaire au profit de l'EURL du Haras des Pieux

Décisions de Président publiées le 07/06/2021

P171_2021 - Etude d'optimisation thermique pour la restructuration de la piscine intercommunale à Les Pieux - Avenant n°1

P172_2021 - Publication d'un cahier de 16 pages dans la paginatoin du magazine Challenges Le Cotentin Conquérant

P173_2021 - Mission d'accompagnement dans la construction de la stratégie maritime de l'Agglomération du Cotentin

Décisions de Président publiées le 03/06/2021

P170_2021 - Remplacement equipements sonorisation divers et mobiliers au cinema Le Richelieu a Reville

Décisions de Président publiées le 02/06/2021

P169_2021 - Contrat partenariat Evasion 50 - Ludiver et Moulin a Vent du Cotentin

P168_2021 - PPVO - Ecole maternelle Orglandes - Modification chauffage et isolation acoustique

P167_2021 - Mission AMO - definition strategie territoriale sur les usages de l'hydrogène

P166_2021 - Bus Nouvelle Generation - Avenant 3 Marché Maitrise Oeuvre

Décisions de Président publiées le 01/06/2021

P161_2021 - Convention de domiciliation avec la SARL TRANSCOTT

P160_2021 - Convention administrative d'occupation de locaux en régime hôtellerie d'entreprises avec la Chambre de Métiers et de l'Artisanat Normandie

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