DECISIONS DE PRESIDENT JUIN 2022 | Agglo Cotentin

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Raccourcis Clavier

Appel Accessible

Décisions de président publiées le 29/06/2022

P261_2022 - Convention de mise à disposition de l'école de Siouville-Hague pour l'Association des Parents d'Elèves

P258_2022 - Pôle Santé Libéral Ambulatoire - Monsieur N. ROBINE - Contrat de bail professionnel

P255_2022 - Etudes de dangers du système d'endiguement de Port-Bail-Sur-Mer - Demande de subvention au titre du FPRNM

P254_2022 - Convention d'objectifs et de financement CAF - Prestation de service Unique Multi-accueil Les Bou'd'Chou Bricquebec

P253_2022 - Convention administrative d'occupation de locaux et d'accès aux services à titre précaire avec la SAS PROFIL'AGE

P252_2022 - Convention administrative d'occupation de locaux et d'accès aux services à titre précaire avec l'association PRO BTP

P251_2022 - Fourniture de produits alimentaires spécifiques pour la petite enfance, les crèches et les lieux d'accueil

P250_2022 - Marches de fournitures de carburants

P249_2022 - Opération Collective d'Accompagnement à l'Investissement et à l'Innovation - Attribution de subvention

P248_2022 - Modification du tableau des emplois

P245_2022 - Constitution d'une servitude de passage de canalisations publiques d'eau entre la SCI L et la Communauté d'Agglomération

P244_2022 - Constitution d'une servitude de passage de canalisations publiques d'eau entre la SCI RDB et la Communauté d'Agglomération

P243_2022 - Constitution d'une servitude de passage de canalisations publiques d'eau entre M. D et la Communauté d'Agglomération

P242_2022 - Constitution d'une servitude de passage de canalisations publiques d'eau entre les consort G et la Communauté d'Agglomération

P241_2022 - Constitution d'une servitude de passage de canalisations d'alimentation en eau - Consorts R

Décisions de président publiées le 23/06/2022

P247_2022 - Etude préalable de faisabilité à l'instauration d'une Tarification Incitative sur le territoire de la Communauté d'Agglomération

P246_2022 - Etude préalable à l'instauration d'un dispositif de tri à la source des bio déchets incluant une collecte séparée sur le territoire

P240_2022 - Convention de mise à disposition de l'école maternelle de La Lande de Les Pieux pour l'Association des Parents d'Elèves

Décisions de président publiées le 20/06/2022

P239_2022 - Fourniture de vêtements de travail

P238_2022 - BNG de la Communauté d'Agglomération du Cotentin - Travaux d'aménagement paysagers et mobiliers spécifiques - Attribution

P237_2022 - Participation de la DDETS aux frais de repas des familles ukrainiennes accueillies au Siou

P236_2022 - Convention de mise à disposition du gymnase polyvalent par la mairie des Pieux sur le temps de restauration scolaire

P235_2022 - Surveillance des plages - Convention relative au recrutement par le SDIS de sapeurs-pompiers volontaires saisonniers

P234_2022 - Port Diélette - Convention de mise à disposition de mobilier avec l'Office de Tourisme du Cotentin

P233_2022 - Entretien des espaces verts naturels - Accord-cadre à bons de commande

P232_2022 - Construction d'un Pôle Enfance-Jeunesse à Montebourg - Lot n°12 Voirie, réseaux divers, espaces verts - Avenant n°1

Décisions de président publiées le 16/06/2022

P231_2022 - Pôle de Proximité du Val de Saire - Signature d'une convention de bénévolat

P230_2022 - Maîtrise d'oeuvre pour l'aménagement du quai de transfert et de la déchèterie à Bricquebec-en-Cotentin - Avenant n°1

P229_2022 - Remplacement des diffuseurs STEP Les Rivières

P228_2022 - Travaux de réhabilitation du château d'eau des Pieux - Avenant n°2

P227_2022 - Centre de ressources du pôle technique - Supression de la régie d'avances 40045

Décisions de président publiées le 10/06/2022

P226_2022 - Prise à bail de locaux situés à l'Espace René Le Bas - 61 rue de l'Abbaye - 50100 CHERBOURG-EN-COTENTIN

P225_2022 - Création d'un emploi non permanent - Chargé de projet Suivi des Zones d'Activité Economique

P224_2022 - Création d'un emploi non permanent - Chargé de projet Gestion durable de la ressource en eau - Aires d'alimentation de captage

Décisions de président publiées le 08/06/2022

P223_2022-elaboration du plui nord cotentin et est cotentin - lot ndeg1 plui nord cotentin - avenant ndeg1

P222_2022 - acquisition de la parcelle cadastree commune de cherbourg en cotentin section 173 ax n°27 aupres de lepfn

P221_2022 - constitution_d'une servitude de passage de canalisation d'alimentation en eau potable en terrain prive -_m. lechevalier et mme renaudin

p220_2022_-_constitution_dune_servitude_de_passage_de_canalisations_dalimentation_en_eau_potable_en_terrain_prive_-_roberts_et_robert_sarl

p219_2022_-_prevention_et_lutte_contre_les_nuisibles_sur_les_secteurs_nord_et_centre_est_du_territoire_lot_1_-_avenant_ndeg2

p218_2022_-_prevention_et_lutte_contre_les_nuisibles_sur_les_secteurs_ouest_du_territoire_lot_2_-_avenant_ndeg2

p217_2022_-_assurances_-_indemnisation_a_verser_apres_sinistre

p216_2022_-_conventdeg_objectif_et_financement_avec_caf_-_prestatdeg_de_service_et_bonus_territoire_du_laep_barbabulle_pole_de_saint-pierre-eglise

p215_2022_-_conventions_doccupations_temporaires_sur_le_domaine_public_poruaire_-_cases_commerciales_ete_2022

p214_2022_-_convention_de_partenariat_pour_la_labellisation_handiplage_de_niveau_1_des_plages_de_sciotot-les_pieux_le_rozel_et_surtainville

p213_2022_-_convention_de_domiciliation_avec_lentreprise_individuelle_de_mme_sonia_prou

p212_2022_-_zone_artisanale_de_la_maison_georges_a_beaumont-hague_-_autorisation_de_cession_du_credit-bail_conclu_avec_la_societe_amtech

p211_2022_-_depots_de_dechets_par_les_professionnels_-_suppression_de_la_regie_de_recette_40039

Décisions de président publiées le 02/06/2022

P210_2022 - Fourniture de 3 véhicules neufs pour la DCE

P209_2022 - Mission assistance MO pour création Plan vélo du Cotentin - Attribution du marché

P208_2022 - Convention cadre de partenariat pour le projet du Géoparc de La Hague

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