DECISIONS DE PRESIDENT MAI 2022 | Agglo Cotentin

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Raccourcis Clavier

Appel Accessible

Décisions de Président publiées le 31/05/2022

P207_2022 - Mise à disposition de la piscine des Pieux pour les scolaires

P206_2022 - Presta. Contrôleur Tech. et coord. SPS pour BNG - Lot 2 Mission coord° SPS - Avenant 1 - Sécurisation zones fouilles archéo

P205_2022 - Convention de partenariat séjours enfants et adolescents - Aide aux Vacances Enfants (AVE)

P204_2022 - PPLP - Fourrière animale - Convention prestation service tripartite Gestion de la fourrière - Avenant n° 1

P203_2022 - Assurances - Indemnisations à verser après sinistre

P201_2022 - Mise à disposition de la piscine des Pieux au CCAS de Siouville-Hague

P200_2022 - Convention partenariat Lieu Accueil Enfants Parents (LAEP) du Pôle de St-Pierre-Eglise

Décisions de Président publiées le 27/05/2022

P202_2022 - Comptoir culturel et touristique, place Belle Isle à Saint-Vaast-La-Hougue - Convention d'occupation du domaine public

P199_2022 - Assurances - Indemnisations après sinistres

P198_2022 - Biens vendus aux enchères

Décisions de Président publiées le 24/05/2022

P197_2022 - Ecole de Besneville - Signature d'une convention d'occupation temporaire du domaine public

P196_2022 - Fourniture de denrées alimentaires pour les besoins des cuisines centrales

P195_2022 - Convention cadre entre le Département de la Manche et les Collectivités, relative au déploiement des visios-accueils

P194_2022 - Acquisition droit au bail - Local pour l'agence Mobilités - Cap Cotentin

P193_2022 - Ecole de musique - Convention d'objectifs et de moyens avec le Département de la Manche pour l'année scolaire 2021-2022

Décisions de Président publiées le 23/05/2022

P191_2022 - Aménagement des espaces extérieurs du Moulin à vent du Cotentin - 4 lots

P190_2022 - Décision modificative - Modification de contrat de projet Conseiller Numérique

P189_2022 - Convention de domiciliation avec l'entreprise individuelle KADAFALA CREATIONS

P188_2022 - Convention administrative d'occupation de locaux avec la SAS GB NAVAL DEVELOPMENT

P187_2022 - Transfert de propriété de parcelle cadastrée commune de Quettehou section C n°339 au profit de la Communauté d'Agglo du Cotentin

P186_2022 - Vente de terrains situés Port de Diélette au profit de la commune de Tréauville

P185_2022 - Procédure de référé expertise dans le cadre de désordres constatés à la STEP DES MIELLES - Mandatement de Me LAUNAY

P184_2022 - Convention de partenariat dans le cadre de la mise en place d'un chantier éducatif

P183_2022 - Assurances - Indemnisations reçues après sinistres

Décisions de Président publiées le 19/05/2022

P192_2022 - Convention de partenariat SAFER

P181_2022 - Achats de formations hygiène et sécurité - Constitution d'un groupement de commandes

P182_2022 - Modification du tableau des emplois

Décisions de Président publiées le 16/05/2022

P180_2022 - Biens vendus aux enchères

P179_2022 - Vente parcelles cadastrées commune de Valognes, section ZD n°279p et 281p à la demande et au profit de Monsieur AUBERT

P178_2022 - Convention entre la Communauté d'Agglomération du Cotentin et SAS Edition In8

P177_2022 - Convention de partenariat pour le développement de la pratique du vélo - Cherbourg-en-Cotentin - Port Chantereyne

P176_2022 - Convention financement - Projet Bus Nouvelle Génération - Etudes, fournitures d'équipements et réalisation travaux installation des stationnement vélos

P175_2022 - Bus Nouvelle Génération de la Communauté d'Agglomération du Cotentin - Travaux d'éclairage public - Attribution

P174_2022 - Bus Nouvelle Génération de la CA du Cotentin - Travaux d'aménagements urbains - Secteurs AMU1-AMU2-AMU3 - Attribution lots 1, 2 et 3

P173_2022 - Maîtrise d'oeuvre pour la construction d'un bâtiment destiné à accueillir un Pôle d'excellence soudage - Avenant n°1

P168_2022 - Bus Nouvelle Génération de la Communauté d'Agglomération du Cotentin - Travaux de signalisation lumineuse de trafic - Attribution

Décisions de Président publiées le 13/05/2022

P171_2022 - Construction d'un espace aquatique à Valognes - Lot 11

P170_2022 - Missions de contrôle technique, coordonnateur SPS, SSI et OPC pour la construction du centre aquatique à Valognes

P169_2022 - Travaux d'études géotechniques pour l'aménagement du quai de transfert et de la déchèterie à Bricquebec

Décisions de Président publiées le 11/05/2022

P172_2022 - Contrat de cession du droit d'exploitation d'un spectacle petite enfance

Décisions de Président publiées le 10/05/2022

P167_2022 - Travaux de réhabilitation du château d'eau de Grosville

Décisions de Président publiées le 06/05/2022

P166_2022 - Construction d'un espace aquatique à Valognes - Avenant 2 au lot 2

P165_2022 - Transfert de propriété de la parcelle cadastrée Quettehou section n°339 vers la Communauté d'Agglomération du Cotentin

P164_2022 - Constitution de servitude de canalisation d'eaux usées auprès de Madame COTTEBRUNE

P163_2022 - Acquisition de la parcelle cadastrée commune de Virandeville section A n°1104 auprès de Madame COTTEBRUNE

P162_2022 - Convention administrative d'occupation de locaux à titre précaire avec la SARL FOLLOWZ - Régime pépinière d'entreprises

P161_2022 - Formation informatique bureautique - Constitution d'un groupement de commandes entre Cherbourg , le CCAS et la CAC

P160_2022 - Maintenance du parc informatique - Constitution d'un groupement de commande entre Cherbourg et la CAC

Décisions de Président publiées le 03/05/2022

P158_2022 - Travaux de réhabilitation du château d'eau de Les Pieux - Avenant n°1

P156_2022 - Créat° groupement de commandes avec la CCBC pour la réalisation d'une étude d'accompagnement à la rédaction d'une candidature LEADER

P155_2022 - Convention d'occupation temporaire du domaine public à titre gracieux au GIP de la Manche TANDEM de bureaux de permanences

P154_2022 - Signature d'un contrat de coopération public-public avec Cherbourg afin d'élargir l'offre de services accessible en proximité

P153_2022 - Convention d'occupation temporaire du domaine public à titre gracieux avec l'associat° SAMPS

P152_2022 - Contrat de cession du droit d'exploitation d'un spectacle organisé par le réseau lecture lire@coeur

Décisions de Président publiées le 02/05/2022

P157_2022 - PLUi Nord Cotentin et Est Cotentin - Réalisation pour faute du marché d'élaboration (lots 1 et 3) attribué à la société CITADIA

P151_2022 - Baux de la SELARL Louis-Philippe dentiste et Madame R. MAIZERAY orthodontiste au PSLA de Valognes - Avenant n°2

P150_2022 - Bail de droit commun pour la location d'un local-entrepôt destiné aux services technique du pôle

P149_2022 - Signature contrat de coopérat° public-public avec Les Pieux visant à élargir l'offre de services publics accessible en proximité

P148_2022 - Signature d'un contrat de coopérat° public-public avec La Hague visant à élargir l'offre de services publics accessible en proximité

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