DÉCISIONS DE PRÉSIDENT OCTOBRE 2021 Décisions publiées le 27/10/2021 P349_2021 - Maîtrise d'ouvrage pour la construction d'un bâtiment destiné à accueillir un Pôle d'excellence soudage Décisions publiées le 25/10/2021 P348_2021 - Création d'un emploi non permanent pour mener à bien un projet - Chargé de projet accompagnement PLH P347_2021 - Création d'un emploi non permanent pour mener à bien un projet - Médiateur grands projets d'aménagement P346_2021 - Création d'un emploi non permanent pour mener à bien un projet - Chargé de projet urbanisme P345_2021 - Convention Territoriale Globale (CTG) - Demande de subventions auprès de la CAF P344_2021 - Accords-cadre à bons de commande relatifs aux prestations de service pour le service contrôles assainissement P343_2021 - Individualisation fourniture d'eau - Convention avec Monsieur David TROHEL P342_2021 - Individualisation fourniture d'eau - Convention avec la SCI 46 rue Roger Glinel Décisions publiées le 21/10/2021 P341_2021 - Alliance pour le Recyclage des Capsules en Alu - Convention de partenariat - Flux petit alu et souples du standard alu P340_2021 - Réalisation d'une étude d'opportunité et faisabilité portant sur un projet de légumerie, conserverie, plate-forme logistique P338_2021 - Convention de mise à dispo et de droit de chasser de l'amicale des Chasseurs du Canton de Quettehou P337_2021 - Individualisation de la fourniture d'eau - Immeuble situé 20-22 rue de la Paix à Cherbourg - Convention avec la SCI CADD P336_2021 - Renouvellement de la CTA et de la régulation chauffage-ventilation du centre aquatique OCEALIS P335_2021 - Abattoir - Fin de mise à disposition des équipements P334_2021 - Etude d'opportunité et de faisabilité pour la mise place d'une solut° de restauration collective à destination d'entreprises Décisions publiées le 15/10/2021 P339_2021 - Mandat de maîtrise d'ouvrage pour la construction d'un Pôle d'excellence soudage - Avenant n°1 P333_2021 - Construction d'un espace aquatique à Valognes - Lots 1, 2, 4 à 6, 8 à 10 et 12 à 22 Décisions publiées le 14/10/2021 P332_2021 - OPAH et OPAH de Renouvellement urbain 2016-2021 de Cherbourg-en-Cotentin - Aides aux propriétaires P331_2021 - Conclusion d'un prêt à usage pour des terrains situés Côtes des Isles P330_2021 - Assurances - Indemnisation à verser après sinistre P329_2021 - Acceptation d'une procédure de médiation P328_2021 - Modification du tableau des emplois P327_2021 - Convention de mise à dispo de personnel vers la commune de Saint-Sauveur-le-Vicomte P326_2021 - Avenant n°1 à la convention de domiciliation du 5 octobre 2020 avec l'entreprise de Mme Céline CERTAIN P325_20212 - Convention d'occupation de locaux situés 4 rue Notre Dame à Cherbourg-en-Cotentin par les services communautaires P324_2021 - Assurances - Indemnisations reçues après sinistres P323_2021 - Programme LEADER 2014-2020 - Animation gestion du programme LEADER - Demande de subvention P322_2021 - Signature du contrat cadre de mandat et de fourniture de prestation de ventes aux enchères publiques Décisions publiées le 06/10/2021 P321_2021 - Ecole de musique - Demande de subvention auprès du Conseil départemental de la Manche P320_2021 - Convention de partenariat pour la promotion de l'entrepreneuriat féminin P319_2021 - Etude diagnostique et schéma directeur pour l'alimentation en eau potable sur le territoire de la CAC Partager :
