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Décision Date de publication Trier par ordre décroissant
P058_2021 - Avenant n°3 au procès-verbal de mise à dispo de biens et d'équipements de Cherbourg à la CAC -
P065_2021 - Collecte raisonnée des macros-déchets sur certaines plages du territoire de la CAC -
P074_2021 - Constitution d'un groupement de commandes - réseaux eau potable et assainissement -
P082_2021 - Autorisation d'Occupation Temporaire sur le Domaine Public Portuaire - Monsieur Stéphane LOUAT -
P090_2021 - Maintenance et suivi des logiciels Cart@DS -
P097_2021 - Maîtrise d'oeuvre pour la construction d'un Pôle enfance jeunesse sur la commune de Maonetbourg- Avenant n°1 -
P059_2021 - Assurances - Indemnisations reçues après sinistres -
P068_2021 - Création emplois non permanents et recrutement agents contractuels -
P073_2021 - Modification du tableau des emplois -
P085_2021 - Signature des convent° Plan mercredi avec les partenaires Académie de Normandie, Préfecture de la Manche, CAF, MSA, Réseau Canopé Normandie -
P092_2021 - Port Diélétte - Autorisation d'Occupation Temporaire (AOT) -Marché estival 2021 -
P063_2021 - Extension du système billetique - Achat, pose de matériel, évolutions et maintenance du système -
P071_2021 - Création emplois non permanents accroissement temporaire activité -
P080_2021 - Frais de représentation du Président et des agents de la CAC occupant un emploi fonctionnel - Création d'une régie d'avances -
P087_2021 - Constitution d'une servitude de passage de canalisations d'alimentation en eau potable en terrain privé - Mme GIBERT Colette -
P095_2021 - Complexe de Tennis de Siouville-Hague - Contrat d'entretien des courts de tennis extérieurs -
P057_2021 - Signatures de conventions avec la CAF de la Manche pour valider l'habilitation sur le site monenfant.fr_ -
P066_2021 - Maîtrise d'oeuvre pour la réalisation d'un Pôle de Santé Libéral Ambulatoire à Valognes - Avenant n°3 -
P075_2021 - Périmètres de protection des points de prélèvement d'eau potable - demande de subvention -
P081_2021 - Convent° de mise à dispo salle de préparat° physique du Gymnase de la Fosse au profit de l'Office des Sports, Loisirs et Culture des Pieux -
P089_2021 - Lot n°2 Maintenance des équipements de Système de Sécurité Incendie, de Désenfumage et de Portes coupe-feu -Avenant n°1 -
P099_2021 - Déchets d'Equipements Electriques et Electroniques ménagers - Convention avec l'éco-organisme OCAD3E -
P062_2021 - Créat° d'emploi non permanent et autorisant le recrutement d'agent contractuel pr faire face à un accroissement temporaire d'activité -
P070_2021- PPP- Service commun- aménagement escalier école de surf de Siouville-Hague -
P077_2021 - Accessibilité accueils téléphoniques aux personnes sourdes, malentandantes, sourd-aveugles, aphasiques -