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Décision Trier par ordre décroissant Date de publication
P057_2021 - Signatures de conventions avec la CAF de la Manche pour valider l'habilitation sur le site monenfant.fr_ -
P058_2021 - Avenant n°3 au procès-verbal de mise à dispo de biens et d'équipements de Cherbourg à la CAC -
P059_2021 - Assurances - Indemnisations reçues après sinistres -
P060_2021 - Observatoire Financier Territorial - Décision du Président P004_2021 et P005_2021 - Décisions Modificatives -
P061_2021 - Extension du Golf de Saint-Jean-de-la-Rivière (50270) - Acquisition de parcelles communales -
P062_2021 - Créat° d'emploi non permanent et autorisant le recrutement d'agent contractuel pr faire face à un accroissement temporaire d'activité -
P063_2021 - Extension du système billetique - Achat, pose de matériel, évolutions et maintenance du système -
P064_2021 - Missions de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé -
P065_2021 - Collecte raisonnée des macros-déchets sur certaines plages du territoire de la CAC -
P066_2021 - Maîtrise d'oeuvre pour la réalisation d'un Pôle de Santé Libéral Ambulatoire à Valognes - Avenant n°3 -
P067_2021 - Reprise de compteurs d'eau usagés pour la Direction du Cycle de l'Eau -
P068_2021 - Création emplois non permanents et recrutement agents contractuels -
P069_2021- Rénovation énergétique cinéma Le Richelieu - Avenant n°1 -
P070_2021- PPP- Service commun- aménagement escalier école de surf de Siouville-Hague -
P071_2021 - Création emplois non permanents accroissement temporaire activité -
P072-2021 - PPVO - demande aide financière CAF pour RAM -
P073_2021 - Modification du tableau des emplois -
P074_2021 - Constitution d'un groupement de commandes - réseaux eau potable et assainissement -
P075_2021 - Périmètres de protection des points de prélèvement d'eau potable - demande de subvention -
P076_2021 - mandat de maîtrise d'ouvrage construction pôle d'excellence soudage -
P077_2021 - Accessibilité accueils téléphoniques aux personnes sourdes, malentandantes, sourd-aveugles, aphasiques -
P078_2021 - Acquisition et maintenance d'une application de gestion RAM -
P079_2021 - Restauration charpente bâtiments annexes anciennes écuries pôle de santé libéral ambulatoire Valognes -
P080_2021 - Frais de représentation du Président et des agents de la CAC occupant un emploi fonctionnel - Création d'une régie d'avances -
P081_2021 - Convent° de mise à dispo salle de préparat° physique du Gymnase de la Fosse au profit de l'Office des Sports, Loisirs et Culture des Pieux -