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Décision Trier par ordre décroissant Date de publication
P121_2021 - Modification du tableau des emplois -
P122_2021 - Convention pour l'admission des matières de vidange sur les stations d'épuration de Valognes et Tourlaville -
P123_2021 - Collecte raisonnée des macro-déchets sur certaines plages de la CAC - Demande de subvention 2021 -
P124_2021 - Fourniture, paramétrage et mis en service des équipements de télégestion - Avenant n°1 -
P125_2021 - Contrat de location de photocopieur pour la Direction Cycle de l'Eau à Valognes -
P126_2021 - Etude du développement de la méthanisation sur la CAC - Avenant n°1 -
P127_2021 - Pôle de Proximité des Pieux - Ecole de musique - Avenant de la saison culturelle -
P128_2021 - Signature des baux de location avec les professionnels de santé intégrant le PSLA de Valognes -
P129_2021 - Réalisation d'une expérimentation d'autostop organisé sur La Hague et rédaction d'une convention bilatérale -
P130_2021 - Unité Sports et Loisirs - Piscine - Convention avec Planeth Patient pour la mise en place d'activités physiques adaptées -
P131_2021 - Haras communautaire - Prolongation de la location du logement meublé F2 - Avenant n°2 -
P132_2021 - Création d'emplois non permanents pour mener à bien un projet ou une opération identifiée -
P133_2021 - Pôle de Proximité des Pieux - Haras communautaire - Location du logement du duplex T4 -
P134_2021 - Services communs - Signature des conventions instituant les Projets Educatifs Territoriaux -
P135_2021 - Signature de la convention de partenariat avec la Bibliothèque Départementale de la Manche -
P136_2021 - Recours d'un agent contractuel de la CAC contre un arrêté portant acceptation de sa démission -
P137_2021 - Assurances - Indemnisations reçues après sinistres -
P138_2021 - Convention de partenariat pour la participation conjointe de la CAC et de Latitude Manche au salon de l'emploi virtuel -
P139_2021 - Modification du tableau des emplois -
P140_2021 - Individualisation de la fourniture d'eau - Lotissement Les Vergées - Convention avec la société L2H AMENAGEMENT -
P141_2021 - Réalisation d'une étude d'opportunité sur les axes de valorisation des coproduits marins par les entreprises de l'Economie Sociale et Solidaire -
P142_2021 - Travaux de réhabilitation des châteaux d'eau des Pieux et de Flamanville -
P143_2021 - Avenant 1 à la Convention de dépotage de matières de vidange sur les stations d'épuration de Tourlaville -
P144_2021 - Remboursement d'un usager -
P145_2021 - Convention de prestation de service avec la psychomotricienne au sein des structures de l'unité petite enfance du territoire des Pieux -