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Décision Date de publication Trier par ordre décroissant
P160_2021 - Convent° administrative d'occupat° de locaux en régime hôtellerie d'entreprises avec la Chambre de Métiers et de l'Artisanat Normandie -
P173_2021 - Mission d'accompagnement dans la construction de la stratégie maritime de l'Agglomération du Cotentin -
P181_2021 - Modification du temps d'occupation du local professionnel au PSLA par la psychomotricienne -
P189_2021 - Après Grand Chantier de l'EPR Flamanville - Accord de Performance Territorial - Avenant n°1 -
P198_2021 - Assurances - Indemnisat° reçues après sinistres -
P168_2021 - PPVO - Ecole maternelle Orglandes - Modif chauffage et isolation acoustique -
P175_2021 - IFCE - Avenant 7 à la convent° d'occupat° du Haras communautaire au profit de l'EURL du Haras des Pieux -
P184_2021 - Diagnostic amont et plan d'act° pour la réduct° des micropolluants sur le bassin versant des stat° de Tourlaville, Equeudreville et Valognes -
P192_2021 - Taxe de séjour - Créat° de la sous-régie pour le Bureau d'Informat° de la Côte des Isles - Modificat° n°1 -
P200_2021 - Contrat de prêt du parking réservé au personnel du centre aquatique Océalis -
P171_2021 - Etude d'optimisation thermique pour la restructuration de la piscine intercommunale à Les Pieux - Avenant n°1 -
P179_2021 - Avenant n°4 au procès-verbal de mise à dispo de biens et d'équipements par Cherbourg à la CAC -
P187_2021 - Maîtrise d'oeuvre pour la créat° d'un vestiaire féminin et le réaménagement de l'accueil à la déchetterie de Gréville-Hague - Avenant n°1 -
P195_2021 - Taxe de séjour - Créat° d'une sous-régie de recettes pour le Bureau d'Information Touristique de Barfleur -
P203_2021 - Immeuble d'activité de Beaumont-Hague - Bail dérogatoire avec la SARL Les Buissonnières -
P167_2021 - Mission AMO - definition strategie territoriale sur les usages de l'hydrogène -
P174_2021 - Demande de subvention auprès de l'AESN pour la mise en oeuvre d'une étude en régie avec recrutement CDD 6 mois en ATA -
P182_2021 - Acquisition d'un véhicule type minibus 9 places -
P190_2021 - Taxe de séjour - Créat° d'une régie de recettes - Modificat° n°1 -
P197_2021 - Convent° de mise à disposit° de documents et d'animat° à titre gracieux avec la médiathèque des Pieux -
P169_2021 - Contrat partenariat Evasion 50 - Ludiver et Moulin a Vent du Cotentin -
P177_2021 - Création d'un emploi non permanent pour mener à bien un projet ou une opération identifié (Conseiller Numérique France Service) -
P185_2021 - Convent° de travaux pour la restaurat° des quatre cours d'eau et leurs affluents s'écoulant sur les bassins versants du Pôle de Proximité des Pieux -
P193_2021 - Taxe de séjour - Suppression de la sous-régie de recettes du bureau d'Information Touristique de Saint-Pierre-Eglise -
P201_2021 - Règlement de fonctionnement du Service Commun du Pôle de Proximité de la Vallée de l'Ouve -