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Décision Trier par ordre décroissant Date de publication
P387_2021 - Convention de mise à disposition du Gymnase de la Fosse avec La Maison Sport Santé Cotentin -
P388_2021 - Assurances - Indemnisations reçues après sinistres -
P389_2021 - Convention administrative d'occupation de locaux avec la SAS ENERSENSE -
P390_2021- Travaux de construction de locaux administratifs - Grande Halle - Cité de la Mer - Avenant n°1 -
P391_2021 Fournitures de carburants -
P392_2021 - Entretien, Maintenance et Dépannage des installations thermiques et climatiques des bâtiments communautaires -
P393_2021 - Convention de partenariat pour organisation salon d'affaires ESSPRESSO en Cotentin - Forum ESS du 02 décembre 2021 -
P394_2021 - Gestion de l'accueil des Gens du Voyage sur le territoire de la Communauté d'Agglomération du Cotentin - Lots 1 et 2 -
P395_2021 - Acquisition de locaux - Centre d'Affaires de l'Atlantique - Au rez-de-chaussée du bâtiment A -
P396_2021 - APF France handicap - Convention de partenariat -
P397_2021 - Appel à projets Fonds Mobilités Actives - continuité cyclable - Bus Nouvelle Génération - Signature de la convention de financement -
P398_2021 - Avenant au bail des locaux de la gendarmerie de Saint-Sauveur-le-Vicomte pour la révision triennale du loyer -
P399_2021 - Transports publics urbains - Désaffectation de biens mobiliers (véhicules) -
P400_2021 - Chemisage de la canalisation du bassin d'aération de la station d'épuration des Mielles à Tourlaville -
P401_2021 - Ecole de musique des Pieux - Convention avec le Trident -
P402_2021 - Signature d'une convention avec Manche Numérique pour l'installation de la fibre optique très haut débit au PSLA de Valognes -
P403_2021 - Prestation annuelle ADULLACT - Dématérialisation des instances de la Communauté d'Agglomération du Cotentin -
P404_2021 - Direction des Systèmes d'Information - Création d'une régie d'avances 40056 -
P405_2021 - Création d'un groupement de commandes avec la CCBC et la CCCOCM pour la réalisation d'une stratégie locale de développement -
P406_2021 - Achat d'un véhicule de type fourgon avec cellule aménagée pour la mission itinérante France Services -
P407_2021 - Multi-accueils - Renouvellement des contrats d'abonnement pour le logiciel E-enfance -
P408_2021 - Renouvellement du bail des locaux de service de la gendarmerie de Barneville-Carteret -
P409_2021 - Elaboration des PLUi Nord Cotentin et Est Cotentin -
P410_2021 - Analyses d'eaux, de boues, de compost de sol et de micropolluants dans les eaux - Abrogation de la décision n°P375_2021 -
P411_2021 - Prestation de service pour la gestion technique du service de production et distribution d'eau - CAC - La Haye -