Aller au contenu principal
Décision Date de publication Trier par ordre décroissant
P024_2022 - Travaux de construction de locaux administratifs - Grande Halle - Cité de la Mer - Avenant n° 2 -
P031_2022 - Vente aux enchères du véhicule DE-667-QS -
P040_2022 - PP Montebourg - Renouvellement convention MàD personnel avec CCAS de Montebourg -
P048_2022 - Transfert de propriété du collège G. FOUACE de St-Vaast-La-Hougue -
P057_2022 - PPVS - Convention MàD services entre Le Vast et agglo. - Accompagnement enfants dans transports scolaires -
P064_2022 - PPLP - Port Diélette - Convention occup.temp_. - Restaurant l'Escale -
P026_2022 - Convention administrative d'occupation de locaux avec la SARL DEVANCES SECURITY -
P034_2022 - Suivi-animation d'une OPAH RU dans le cadre d'action Coeur de ville -
P043_2022 - PPLP - Port Diélette - Dotation d'un tableau par l'artiste-peintre Christopher WALKER -
P052_2022 - Fourniture de pièces d'automates et de matériels électriques -
P061_2022 - PPSPE - Sous-régies de recette recouvrement frais de garderies - Suppression sous-régies de recettes 040017 -
P068_2022 - PLU Fermanville - Recours contre délibération DEL2021-169 du 07-12-2021 - Mandatement de Me J-F ROUHAUD -
P029_2022 - Convention de domiciliation avec la SARL ANFRAY -
P038_2022 - PPLP - Port Diélette - Saison 2022 - AOT domaine public portuaire - S. LOUAT -
P044_2022 - Restauration des agents en formation - Convention d'accès au restaurant administratif de la ville de Cherbourg-en-Cotentin -
P055_2022 - PPVS - Convention de mise à disposition de personnel entre Teurthéville-Bocage et Com. Agglo. du Cotentin -
P062_2022 - Vente de terrains situés à St-Jean-de-la-Rivière et La Haye d'Ectot -
P025_2022 - Définition et MeO stratégie com. et achat espaces - Attractivité éco. du Cotentin - Avenant n° 5 -
P032_2022 - Location de véhicules, d'engins et matériels pour les services de la Communauté d'Agglomération du Cotentin -
P037_2022 - Projet de Bus Nouvelle Génération - Mise en oeuvre de l'archéologie préventive -
P049_2022 - Transfert de propriété du collège Le Castillon des Pieux -
P058_2022 - PPVO - Demande aide financière CAF pour acquisition matériel et mobilier pour Relais Petite Enfance -
P066_2022 - PPLP -Service Commun - Scolaire - Convention MàD salle convivialité d'Helleville -
P027_2022 - Convention administrative d'occupation de locaux avec l'EIRL CLEMENCEAU HARBOR VIDEO -
P035_2022 - Renouvellement de la mise à disposition de services entre Emondeville, Saint-Germain-de-Tournebut et la CAC -