Aller au contenu principal
Décision Trier par ordre décroissant Date de publication
P148_2022 - Signature d'un contrat de coopérat° public-public avec La Hague visant à élargir l'offre de services publics accessible en proximité -
P149_2022 - Signature contrat de coopérat° public-public avec Les Pieux visant à élargir l'offre de services publics accessible en proximité -
P150_2022 - Bail de droit commun pour la location d'un local-entrepôt destiné aux services technique du pôle -
P151_2022 - Baux de la SELARL Louis-Philippe dentiste et Madame R. MAIZERAY orthodontiste au PSLA de Valognes - Avenant n°2 -
P152_2022 - Contrat de cession du droit d'exploitation d'un spectacle organisé par le réseau lecture lire@coeur -
P153_2022 - Convention d'occupation temporaire du domaine public à titre gracieux avec l'associat° SAMPS -
P154_2022 - Signature d'un contrat de coopération public-public avec Cherbourg afin d'élargir l'offre de services accessible en proximité -
P155_2022 - Convention d'occupation temporaire du domaine public à titre gracieux au GIP de la Manche TANDEM de bureaux de permanences -
P156_2022 - Créat° groupement de commandes avec la CCBC pour la réalisation d'une étude d'accompagnement à la rédaction d'une candidature LEADER -
P157_2022 - PLUi Nord Cotentin et Est Cotentin - Réalisation pour faute du marché d'élaboration (lots 1 et 3) attribué à la société CITADIA -
P158_2022 - Travaux de réhabilitation du château d'eau de Les Pieux - Avenant n°1 -
P160_2022 - Maintenance du parc informatique - Constitution d'un groupement de commande entre Cherbourg et la CAC -
P161_2022 - Formation informatique bureautique - Constitution d'un groupement de commandes entre Cherbourg , le CCAS et la CAC -
P162_2022 - Convention administrative d'occupation de locaux à titre précaire avec la SARL FOLLOWZ - Régime pépinière d'entreprises -
P163_2022 - Acquisition de la parcelle cadastrée commune de Virandeville section A n°1104 auprès de Madame COTTEBRUNE -
P164_2022 - Constitution de servitude de canalisation d'eaux usées auprès de Madame COTTEBRUNE -
P165_2022 - Transfert de propriété de la parcelle cadastrée Quettehou section n°339 vers la Communauté d'Agglomération du Cotentin -
P166_2022 - Construction d'un espace aquatique à Valognes - Avenant 2 au lot 2 -
P167_2022 - Travaux de réhabilitation du château d'eau de Grosville -
P168_2022 - Bus Nouvelle Génération de la Communauté d'Agglomération du Cotentin - Travaux de signalisation lumineuse de trafic - Attribution -
P169_2022 - Travaux d'études géotechniques pour l'aménagement du quai de transfert et de la déchèterie à Bricquebec -
P170_2022 - Missions de contrôle technique, coordonnateur SPS, SSI et OPC pour la construction du centre aquatique à Valognes -
P171_2022 - Construction d'un espace aquatique à Valognes - Lot 11 -
P172_2022 - Contrat de cession du droit d'exploitation d'un spectacle petite enfance -
P173_2022 - Maîtrise d'oeuvre pour la construction d'un bâtiment destiné à accueillir un Pôle d'excellence soudage - Avenant n°1 -