| P 274-2022 - DESAFFECTATION D'UNE PARCELLE D'ESPACE VERTS AUX FINS DE DECLASSEMENT ET VENTE A L'ENTREPRISE LEGRAND MOTOCULTURE |
Publié le
|
| P 001-2024 - ATTRIBUTION DE CONVENTIONS D OCCUPATION DOMANIALE POUR LE GOLF DE LA COTE DES ISLES ET LE GOLF DES ROCHES - EQUIPEMENTS D INTERET COMMUNAUTAIRE |
Publié le
|
| P 002-2023 - ACCORDS-CADRES A BONS DE COMMANDE RELATIFS A LA FOURNITURE DE MATERIEL DE POMPAGE ET D'AGITATION |
Publié le
|
| P 002-2024 - CONVENTION ENTRE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU COTENTIN ET UN EXPLOITANT AGRICOLE POUR L'EPANDAGE DE BOUES ISSUES DE LA STATION D'EPURATION DU MESNIL-AU-VAL SUR PARCELLES AGRICOLES |
Publié le
|
| P 003-2023 - BIENS VENDUS AUX ENCHERES |
Publié le
|
| P 003-2024 - AFFILIATION AU DISPOSITIF "PASS CULTURE" - CONVENTION DE PARTENARIAT |
Publié le
|
| P 004-2023 - ACCORDS-CADRES A BONS DE COMMANDE RELATIFS A LA FOURNITURE DE MATERIEL DE TELEGESTION |
Publié le
|
| P 004-2024 - POLE DE PROXIMITE DES PIEUX - POLE DE SANTE LIBERAL AMBULATOIRE - MADAME P. LESCAROUX - CONTRAT DE BAIL PROFESSIONNEL |
Publié le
|
| P 005-2023 - SIGNATURE DE L'AVENANT 3 A LA CONVENTION 18P00102 - DISPOSITIF IDEE STRATEGIE TERRITOIRE DURABLE 2030 |
Publié le
|
| P 005-2024 - TRAVAUX DE REMPLACEMENT DES CELLULES HTA ET DU TRANSFORMATEUR HT/BT DE LA STATION D'EPURATION DE PORTBAIL |
Publié le
|
| P 006-2023 - CONVENTION D'UTILISATION DU SERVICE D'AIDE A L'ARCHIVAGE DU CENTRE DEPARTEMENTAL DE GESTION DE LA MANCHE - VALLEE DE L'OUVE |
Publié le
|
| P 006-2024 - POLE DE PROXIMITE DE MONTEBOURG - MODIFICATION REGIE DE RECETTES - RESTAURATION SCOLAIRE |
Publié le
|
| P 007-2023 - PORT DIELETTE - AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE A TITRE GRATUIT DE L'EX ABRI-CANOT - CENTRE NAUTIQUE DE DIELETTE |
Publié le
|
| P 007-2024 - REALISATION DE TRAVAUX D'ENTRETIEN ET D'AMENAGEMENT DES ITINERAIRES DE RANDONNEES SUR LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU COTENTIN |
Publié le
|
| P 008-2023 - PROTOCOLE D'ACCORD TRANSACTIONNEL - STEREAU ET AUTRES |
Publié le
|
| P 008-2024 - HOTEL/PEPINIERE D'ENTREPRISES DES HAUTS DE QUINCAMPOIX - CONVENTION ADMINISTRATIVE D'OCCUPATION DE LOCAUX D'ACCES AUX SERVICES A TITRE PRECAIRE EN REGIME HOTELLERIE D'ENTREPRISES AVEC LA SAS SETEC EOCEN |
Publié le
|
| P 009-2023 - CREATION DE L'AIRE DE GRANDS PASSAGES DES GENS DU VOYAGE SITUEE SUR LA COMMUNE DE VALOGNES - DEMANDE DE SUBVENTION |
Publié le
|
| P 009-2024 - CENTRE D'ACTIVITE LOUIS LEMIERE - CONVENTION ADMINISTRATIVE D'OCCUPATION DE LOCAUX ET D'ACCES AUX SERVICES A TITRE PRECAIRE EN REGIME HOTELLERIE D'ENTREPRISES AVEC LA SOCIETE ADECCO FRANCE |
Publié le
|
| P 010-2023 - UNITE AQUATIQUE - CONVENTION AVEC PLANETH PATIENT POUR LA MISE EN PLACE D'ACTIVITES PHYSIQUES ADAPTEES |
Publié le
|
| P 010-2024 - PROGRAMME DE RESTAURATION DU COURS D'EAU DE LA GRANDE VALLEE DANS LA HAGUE - DEMANDE D'AUTORISATION SPECIALE DE TRAVAUX EN SITE CLASSE AU TITRE DU CODE DE L'URBANISME |
Publié le
|
| P 011-2023 - CONVENTION ADMINISTRATIVE D'OCCUPATION DE LOCAUX A TITRE PRECAIRE AVEC LA SAS SOCIETE PLANS SERVICES INFORMATIQUE |
Publié le
|
| P 011-2024 - REALISATION D'ETUDES POUR LA REDACTION DE PLANS DE COMPTAGE ENERGETIQUES SUR DES BATIMENTS COMMUNAUTAIRES - ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE |
Publié le
|
| P 012-2023 - DISPOSITIF COTENTIN PROXIMITE - ATTRIBUTION DE SUBVENTION |
Publié le
|
| P 012-2024 - PRESTATIONS D'ASSISTANCE A LA STRATEGIE FINANCIERE DE L'AGGLOMERATION DU COTENTIN |
Publié le
|
| P 013-2023 - CONVENTION ADMINISTRATIVE D'OCCUPATION DE LOCAUX A TITRE PRECAIRE AVEC LA SAS INGENOV |
Publié le
|
