| P 013-2024 - CONSTRUCTION D'UN ESPACE AQUATIQUES A VALOGNES - AVENANT NUMERO 3 AU LOT NUMERO 2 ET AVENANT NUMERO 1 AUX LOTS NUMERO 11, 15 ET 16 |
Publié le
|
| P 014-2023 - PLH 2022-2027 - SOUTIEN AUX HABITANTS DANS L'AMELIORATION ET LA RENOVATION ENERGETIQUE DE LEUR LOGEMENT - AIDES AUX PROPRIETAIRES |
Publié le
|
| P 014-2024 - AVENANT NUMERO 1 - BUS NOUVELLE GENERATION DE L'AGGLOMERATION DU COTENTIN - TRAVAUX D'AMENAGEMENT URBAINS - SECTEUR AMU2 (K22120) ET AMU3 (K22121) |
Publié le
|
| P 015-2023 - ETUDES DE FILIERE POUR LES ASSAINISSEMENTS NON COLLECTIFS CONVENTIONNES - ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE |
Publié le
|
| P 015-2024 - POLE DE PROXIMITE DES PIEUX - CONVENTION D'OCCUPATION PRECAIRE - DISPOSITIF D'APPUI A LA COORDINATION EN SANTE DU COTENTIN |
Publié le
|
| P 016-2023 - RECTIFICATION D'UNE ERREUR MATERIELLE - DEMANDE DE SUBVENTION DE LA CAC AUPRES DE L'AESN - CONTRAT EAU ET CLIMAT 2023-2024 |
Publié le
|
| P 016-2024 - PLH 2022-2027 - DELEGATION DES AIDES A LA PIERRE - 3F NORMANVIE - AGREMENT EN PLS DE L'OPERATION DE CONSTRUCTION DE 34 LOGEMENTS RUE SIMONE SIGNORET A CHERBOURG-EN-COTENTIN |
Publié le
|
| P 017-2023 - CONTRAT DE VILLE CHERBOURG-EN-COTENTIN 2015-2023 - AVENANTS DE PROROGATION DES CONVENTIONS D'ABATTEMENT TPFB POUR 2023 |
Publié le
|
| P 017-2024 - DELEGAGTION DES AIDES A LA PIERRE - SOCIETE NF2C - AGREMENT EN PLS DE L'OPERATION DE CONSTRUCTION DE 2 LOGEMENTS RUE DES CLOSETS A LA HAGUE |
Publié le
|
| P 018-2023 - CONVENTION DE SERVITUDE ENEDIS |
Publié le
|
| P 018-2024 - BATIMENT INDUSTRIEL ZAC DE BENECERE - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION PARTIELLE ANTICIPEE ENTRE LA COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU COTENTIN ET L ASSOCIATION HEFAIS |
Publié le
|
| P 019-2023 - CONVENTION ADMINISTRATIVE D'OCCUPATION DE LOCAUX A TITRE PRECAIRE AVEC LA SAS AVIATION TRADERS LIMITED EUROPE |
Publié le
|
| P 019-2024 - ASSURANCES - INDEMNISATION A RECEVOIR APRES SINISTRES |
Publié le
|
| P 020-2023 - CONVENTION DE PARTENARIAT - DOCUMENTAIRE JE CONNAIS PERSONNE DE FRANCOIS DOURLEN |
Publié le
|
| P 020-2024 - PORT CHANTEREYNE - CONVENTION DE SOUS-OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC MARITIME AVEC LA SARL AXE SAIL |
Publié le
|
| P 021-2023 - AMENAGEMENT DES ESPACES EXTERIEURS DU MOULIN A VENT DU COTENTIN |
Publié le
|
| P 022-2023 - ASSISTANCE A MAITRISE D'OUVRAGE POUR LA PROCEDURE DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC DE L'ESPACE AQUATIQUE A VALOGNES - AVNEANT NUMERO 1 |
Publié le
|
| P 022-2024 - CONVENTIONNEMENT AVEC LE MINISTERE DES ARMEES POUR LA MISE A DISPOSITION DE LA DIGUE DU SILLON NORD A SAINT-VAAST-LA-HOUGUE |
Publié le
|
| P 023-2023 - CENTRE D'ACTIVITE LOUIS LUMIERE - CONVENTION DE DOMICILIATION AVEC L'ENTREPRISE INDIVIDUELLE DE MONSIEUR F. ROUSSEAU |
Publié le
|
| P 023-2024 - AVENANT CONTRAT DE COOPERATION - FRANCE SERVICES - LA HAGUE |
Publié le
|
| P 024-2023 - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION OCEALIS POUR LA NATATION SCOLAIRE AVEC LE SIVOS DE SAINT-MARTIN-LE-GREARD, HARDINVAST ET MAIRIE DE MARTINVAST |
Publié le
|
| P 024-2024 - RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION DE SUBVENTION AU TITRE DU DISPOSITIF CONSEILLER NUMERIQUE FRANCE SERVICES |
Publié le
|
| P 025-2023 - MISSION D'ASSISTANCE A MAITRISE D'OUVRAGE RELATIVE A LA PROSPECTION ET IMPLANTATION D'ENTREPRISES SUR LE TERRITOIRE COMMUNAUTAIRE |
Publié le
|
| P 025-2024 - ETUDE POUR L'ACCOMPAGNEMENT A LA DEFINITION ET LA MISE EN PLACE D'UN SERVICE D'ACCUEIL DE LA PETITE ENFANCE SUR LE POLE DE PROXIMITE DE SAINT-PIERRE-EGLISE |
Publié le
|
| P 026-2023 - SOCIETE VALORPLAST - CONTRAT DE REPRISE FILIERE PLASTIQUES - BAREME F 2023 - AVENANT NUMERO 2 |
Publié le
|
