P028_2022 - Convention administrative d'occupation de locaux à titre précaire en régime hôtellerie d'entreprises avec la SAS HUMANDO
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P209_2020 - Prise à bail de locaux situés dans le Centre d'Affaires de l'Atlantique
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P036_2022 - Convention de MàD des services de l'agglomération du Cotentin et de la commune de La Hague
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P222_2020 - Réhabilitation des boulevards Deveaud, Cornat et des rues Lemonnier et Gosselin - Avenant 1
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P045_2022 - Chemisage de la canalisation du bassin d'aération de la station d'épuration des Mielles à Tourlaville - Avenant
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P230_2020 - Etude d'opportunité sur la création d'un centre d'allotement - Demande de subvention LEADER
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P054_2022 - Contrat de ville de CeC 2015-2023 - Aveant n° 3 convention abattement TFPB de Presqu'île Habitat sur quartiers prioritaires de CeC
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P238_2020 - PP Côte des Isles - Régie de recettes pour l'Etablissement Public Numérique - Décision modificative n°1
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P063_2022 - Renouvellement réseau élect.HT - Autorisation travaux parcelles A07 et A09 à St-Jean-de-la-Rivière - Servitudes
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P246_2020 - Pôle de Proximité du Val de Saire - Conventions de mise à disposition avec la commune de Quettehou
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P070_2022 - Convention d'attribution de subvention avec le CEREMA
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P254_2020 - Pôle de Proximité des Pieux - Maison Collet - Mise à disposition d'un logement à un étudiant en médecine
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P078_2022 - Centre d'activité Louis Lumière - Avenant n° 2 convention d'occupation locaux et accès aux services avec entreprise ALEXANDRE
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P276_2020 - Réalisation de travaux d'entretien des itinéraire de randonnée sur la CAC
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P086_2022 - Marché de prestations de service pour exploitation service public eau potable ex-SIAEP St-Pierre-Eglise - Avenant 1
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P284_2020 - Convention pour le stockage du matériel - Comité d'Organisation de la 82ème semaine Fédérale de Cyclotourisme
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P094_2022 - Convention d'occuption temporaire du domaine public - Golf de Cherbourg - Rectification de la durée
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P292_2020-Conventionnement de la CAC avec le GIP-SNE et l'Union Sociale pour l'Habitat de Normandie
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P102_2022 - Convention administrative d'occupation de locaux avec la SAS PROMINOS - Régime pépinière d'entreprises
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P300_2020 - Collecte raisonnée des macro-déchets sur certaines plages du territoire de la Communauté d'Agglomération du Cotentin_0
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P110_2022 - PPLP - Port Diélette - AOT sur domaine public portuaire - L'Effet Papillon - L'Essentiel du Bien-Être
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P308_2020
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P118_2022 - OPAH et OPAH de Renouvellement Urbain 2016-2021 de Cherbourg-en-Cotentin - Aides aux propriétaires
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P318_2020
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P103_2023 - Avenant n°3 à la convention de mise à disposition du golf de la Côte des Isles.pdf
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