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Délibérations du Conseil communautaire du Conseil communautaire du 07 Décembre 2017

Date du conseil Délibérations Trier par ordre croissant Date de publication
Conseil du DEL2017-295 - PPVO - Frais scolaire cout moyen par école -
Conseil du DEL2017-294 - PPVO - Frais scolaires coût moyen par élève -
Conseil du DEL2017-293-Complexe hippique des Pieux - Rapport délégataire 2016r -
Conseil du DEL2017-292-Cinéma Réville-Rapport du délégataire-exercice 2016 -
Conseil du DEL2017-291-Cinéma Réville-autorisation procédure DSP (2) -
Conseil du DEL2017-290-Pôle des Pieux-création service commun (2) -
Conseil du DEL2017-289-Pôle des Pieux-Convention agents compétence voirie (2) -
Conseil du DEL2017-288 - programme pluriannuel accès emploi titulaire -
Conseil du DEL2017-287-Instauration de l'indemnité forfaitaire de mobilité -
Conseil du DEL2017-286 - Modification du tableau des effectifs -
Conseil du DEL2017-285-Syndicat Mixte du Cotentin-Conventions relatives aux charges de développement -
Conseil du DEL2017-284-Syndicat Mixte du Cotentin - Avenant n° 1 convention de mutalisation études de la CAC -
Conseil du DEL2017-283 - Transfert convention mise en oeuvre programme LEADER pays cotentin vers CAC -
Conseil du DEL2017-281-Approbation EU Crasville, La pernelle, Montfarville, morsalines, St Vaast -
Conseil du DEL2017-280-Adhésion au Syndicat Mixte de l'Isthme du Cotentin -
Conseil du DEL2017-279 - EAU - Dissolution SIAEP Montebourg et création Entente entre CAC et Ravenoville -
Conseil du DEL2017-278-Dissolution du SIAEP St Sauveur le Vicomte création entre CAC et Etienville -
Conseil du DEL2017-276 - dissolution des CIAS et transfert éts hébergements PA aux CCAS communes implantation -
Conseil du DEL2017-275-Conv comp Cotentin Traitement par la CC baie du Cotentin -
Conseil du DEL2017-274 - convention association Emmaüs - opération collecte -
Conseil du DEL2017-273-Valorisation des déchets végétaux - vente de compost -
Conseil du DEL2017-272 - Indemnités de conseil du comptable public -
Conseil du DEL2017-271 - PPP - Modification des AP-CP -
Conseil du DEL2017-269 - Maintien des tarifs et redevances pour 2018 -
Conseil du DEL2017-268 - Régularisation d'opé sur exercices antérieurs à la demande du comptable public -
Conseil du DEL2017-267-Tarifs 2018 Eau et assainissement -
Conseil du DEL2017-266 - Cycle de l'eau - BA de l'assainissement - Assujettissement à la TVA -
Conseil du DEL2017-265 - versement de subventions aux budgets annexes -
Conseil du DEL2017-264 - Intégration du budget 15 Dechets ménagers et assimilés dans le budget principal -
Conseil du DEL2017-263 - Budget 16 Déchets ménagers et assimilés - REOM assujettissement à la TVA -
Conseil du DEL2017-260 - délibération autorisant le président à engager, liquider et mandater les dépenses -
Conseil du DEL2017-259-Décision modificative n° 1 -
Conseil du DEL2017-258 - dépenses à imputer au compte 6232 fêtes et cérémonies -
Conseil du DEL2017-257 - autorisation de versement subventions avant vote budget 2018 -
Conseil du DEL2017-256 - politique d'amortissement des biens -
Conseil du DEL2017-255 - finances communautaires - provisions nomenclatures M14 et M49 choix régime 01 01 18 -
Conseil du DEL2017-254 - garantie emprunt shéma pour projet implantation Im Wind power -
Conseil du DEL2017-253 - Garantie d'emprunt à la shéma projet d'implantation open hydro -
Conseil du DEL2017-251 - Adoption pacte financier et fiscal -
Conseil du DEL2017-250 - Schéma départemental amélioration accessibilité des services au public -
Conseil du DEL2017-249 - 1ère modif simplifiée PLU st joseph modalités mise à dispo du public -
Conseil du DEL2017-248 - Prescription 3 plans locaux urbanisme infracommunautaires -
Conseil du DEL2017-247-Compétence SPANC et dispositif d'aides de l'agence de l'eau -
Conseil du DEL2017-246-Compétence facultative soutien aux personnes Agées -
Conseil du DEL2017-245 - Approbation convention DSP gestion entre CAC et SPLD touristique -
Conseil du DEL2017-244-Approbation du recours convention de DSP entre la CAC et SPL -
Conseil du DEL2017-243-Transfert compétence-subventions aux offices tourisme -
Conseil du DEL2017-242 - convention objectifs et moyens avec Office tourisme côte des isles -
Conseil du DEL2017-241 - modif représentation CAC au comité départemental tourisme - Latitude Manche -
Conseil du DEL2017-240 - Renouvellement de la vice-présidence - Représentation de la CAC - SPL Tourisme -
Conseil du DEL2017-239 - Adhésion CAC à ATMO Normandie désignation représentant -
Conseil du DEL2017-238 - Appel à projets ESS - lauréats retenus et versement des prix -
Conseil du DEL2017-237 - Adhésion CAC à association RTES -
Conseil du DEL2017-236 - Participation au Conseil Administration Cotentin Réseau Rural -
Conseil du DEL2017-235 - CLI Flamanville - Désignation représentants CAC -
Conseil du DEL2017-234 - CLI AREVA NC - Désignation représentants CAC -
Conseil du DEL2017-233 - CLI ANDRA - Désignation représentants CAC -
Conseil du DEL2017-231 - CCSPL - modification composition et approbation règlement intérieur -
Conseil du DEL2017-230 - modification n° 3 composition commissions thématiques -
Conseil du DEL2017-229 - Modification règlement intérieur assemblée de la CAC -
Conseil du DEL2017-228 - délégations pouvoir du conseil au président modif n°3 -
Conseil du DEL2017-227 - Election d'un membre du Bureau de la CAC -
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Toutes les délibérations communautaires

Date du conseil Délibérations Trier par ordre croissant Date de publication
Conseil du DEL2022_015 - Mobilité - Avenant 1 - Concession pour l'exploitation des services de transport de voyageurs -
Conseil du DEL2022_014 - Grille tarifaire applicable dans les déchèteries habilitiées à accepter les apports professionnels payants -
Conseil du DEL2022_013 - Redevance spéciale camping - Grille tarifaire 2022 -
Conseil du DEL2022_012 - Mise en oeuvre de la gratuité des composteurs -
Conseil du DEL2022_011 - Débat d'orientation budgétaire -
Conseil du DEL2022_010 - Consolidation de l'intéret communautaire en matière d'équilibre social de l'habitat -
Conseil du DEL2022_009 - Adoption définitive du PLH 2022-2027 -
Conseil du DEL2022_008 - Politique maritime et attractivté - Contribution à l'accueil dans le Cotentin de Grand Océan -
Conseil du DEL2022_007 - Dépôt de la marque Cotentin Terre Bleue -
Conseil du DEL2022_006 - Appel à projets 2021 relatif à l'ESS - Lauréats retenus et versement des prix -
Conseil du DEL2022_005 - Aides à l'immobilier d'entreprise et au foncier d'activité - Reconduction de la convention -
Conseil du DEL2022_004 - Présentation du rapport d'activité 2020-2021 du Conseil de développement et de la Charte de partenariat -
Conseil du DEL2022_003 - Convention d'objectifs avec la MEF du Cotentin - Participation 2022 -
Conseil du DEL2022_002 - Pôle excellence soudage - Présentat° de l'APD - Actualisat° du plan de financement -
Conseil du DEL2022_001 - Participation de la CAC au dispositif Impulsion Proximité -
Conseil du DEL2021_204 - Motion - Avis sur mise en service Flamanville 3 -
Conseil du DEL2021_203 - Dépôt de la marque La Maison du Cotentin -
Conseil du DEL2021_202 - Syndicat Mixte SAGE Cotiers Ouest Cotentin - Designation -
Conseil du DEL2021_201 - CLI Orano - Designation representants -
Conseil du DEL2021_200 - SM Espaces Littoraux Manche - SYMEL -
Conseil du DEL2021_199 - Desigantion representant CA college Portbail sur Mer. pdf -
Conseil du DEL2021_198 - CAO - Election nouveau membre -
Conseil du DEL2021_197 - Creation comptoir culturel St Vaast la Hougue - Conv avec departement -
Conseil du DEL2021_196 - SPL developpement touristique - designation representant au CA -
Conseil du DEL2021_195 - Approb.Contrat concession SPL Dev. Touristique du Cotentin - Autorisation signature du contrat -