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Délibérations du Conseil communautaire du Conseil communautaire du 01 Février 2018

Date du conseil Délibérations Trier par ordre croissant Date de publication
Conseil du DEL2018-024-Aide accordée OPAH -
Conseil du DEL2018-023-Urba - MEC n° 4 CEC -
Conseil du DEL2018-022-Frais missions à l'étranger -
Conseil du DEL2018-021-Frais de missions élus -
Conseil du DEL2018-020-Création service commun RH et SI -
Conseil du DEL2018-019-Instauration temps partiel -
Conseil du DEL2018-018-Modification tableau des emplois -
Conseil du DEL2018-017 - Reprise parcs activités Armanville et Mermoz du SMC par la CAC -
Conseil du DEL2018-016 - Transfert compétences 2017 - remboursement communes - tourisme -
Conseil du DEL2018-015-Compensations provisoires 2018 -
Conseil du DEL2018-014 - SDEAU 50 Désignations délégués -
Conseil du DEL2018-013 - avenant 1 convention cadre pluriannuelle ITI -
Conseil du DEL2018-012 - signature convention financière 2018 contrat territoire -
Conseil du DEL2018-011 - Adhésion à LEADER France -
Conseil du DEL2018-010 - Adhésion 2018 agence normandie attractivité -
Conseil du DEL2018-009 - Tarification relative occupation aire accueil gens du voyage Valognes -
Conseil du DEL2018-008 - Délégation compétence et partenariats transports publics routiers ... scolaires NU -
Conseil du DEL2018-007 - transfert compétence transport voyageurs entre région et CAC -
Conseil du DEL2018-006 - compétence facultative aménagement gestion voie contournement sud des pieux -
Conseil du DEL2018-005 - Acquisition locaux centre affaires atlantiques -
Conseil du DEL2018-004 - modification n°4 composition commissions thématiques -
Conseil du DEL2018-003 - Election membre bureau CAC -
Conseil du DEL2018-002 - Election vice-président CAC -
Conseil du DEL2018-001 - Election vice-président CAC -
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Toutes les délibérations communautaires

Date du conseil Délibérations Trier par ordre croissant Date de publication
Conseil du DEL 2022-113 - COTENTIN TERRE BLEUE - ECOLE NORMANDE DE CUISINE DES PRODUITS DE LA MER - PARTICIPATION AU PROJET. Publié le
Conseil du DEL 2022-112 - COTENTIN TERRE BLEUE - CITE DE LA MER - RENOUVELLEMENT DE L'ATTRACTION ON A MARCHE SOUS LA MER. Publié le
Conseil du DEL 2022-111 - COTENTIN TERRE BLEUE - RENOVATION INTECHMER - AUTORISATION DE PROGRAMME - ACTUALISATION DES CREDITS DE PAIEMENTS - ANNEE 2022. Publié le
Conseil du DEL 2022-110 - COTENTIN TERRE BLEUE - VALIDATION APD REHABILITATION INTECHMER ET ACTUALISATION DU PLAN DE FINANCEMENT. Publié le
Conseil du DEL 2022-109 - VALIDATION DU PLAN D'ACTIONS DU PROJET ALIMENTAIRE TERRITORIAL Publié le
Conseil du DEL 2022-108 - CONSTRUCTION DU POLE D'EXCELLENCE SOUDAGE HEFAIS - ACTUALISATION DU PLAN DE FINANCEMENT. Publié le
Conseil du DEL 2022-107 - CONVENTION AVEC LA REGION RELATIVE A L'AIDE IMPULSION IMMOBILIER. Publié le
Conseil du DEL 2022-106-AnnexeSignee - Convention Valognes Publié le
Conseil du DEL 2022-106-AnnexeSignee - Convention St Vaast Publié le
Conseil du DEL 2022-106-AnnexeSignee - Convention St Sauveur Publié le
Conseil du DEL 2022-106-AnnexeSignee - Convention St Pierre Publié le
Conseil du DEL 2022-106-AnnexeSignee - Convention Quettehou Publié le
Conseil du DEL 2022-106-AnnexeSignee - Convention Portbail Publié le
Conseil du DEL 2022-106-AnnexeSignee - Convention Operation de Revitalisation de Territoire Multisites Publié le
Conseil du DEL 2022-106-AnnexeSignee - Convention Montebourg Publié le
Conseil du DEL 2022-106-AnnexeSignee - Convention Les Pieux Publié le
Conseil du DEL 2022-106-AnnexeSignee - Convention La Hague Publié le
Conseil du DEL 2022-106-AnnexeSignee - Convention Bricquebec Publié le
Conseil du DEL 2022-106-AnnexeSignee - Convention Barneville Carteret Publié le
Conseil du DEL 2022-106 - SOUTIEN AUX CENTRES-BOURGS - CONVENTION CHAPEAU - 11 CONVENTIONS PETITES VILLES DE DEMAIN Publié le
Conseil du DEL 2022-105 - ATTRIBUTION COMPLEMENTAIRE FONDS DE CONCOURS 2022. Publié le
Conseil du DEL 2022-104 - ELECTION D'UN MEMBRE DU BUREAU DE LA COMMUNAUTE DE L'AGGLOMERATION DU COTENTIN. Publié le
Conseil du DEL 2022-103 - ELECTION D'UN VICE-PRESIDENT DE LA COMMUNAUTE DE L'AGGLOMERATION DU COTENTIN. Publié le
Conseil du DEL 2022-102 - INSTITUTION DU DPU - ST MARTIN LE GREARD - PARCELLE ZA 186 Publié le
Conseil du DEL 2022-101 - REGULARISATION DU DPU POUR ANNEVILLE EN SAIRE - ST JOSEPH - TREAUVILLE Publié le