Aller au contenu principal

Délibérations du Conseil communautaire du Conseil communautaire du 15 Mars 2018

Date du conseil Délibérations Trier par ordre décroissant Date de publication
Conseil du DEL2018-025 - Feuille route stratégique 2017-2020 -
Conseil du DEL2018-026 - DOB 2018 -
Conseil du DEL2018-027 - Conv° objectifs MEF -
Conseil du DEL2018-028 - MEF - Avenant protocole accord PLIE -
Conseil du DEL2018-029 - Dissolut° EPIC et régies anciens Offices Tourisme -
Conseil du DEL2018-030 - Fête médiévale - Subv° exceptionnelle -
Conseil du DEL2018-031 - Conventionnemt EPFN -
Conseil du DEL2018-033 - CDG50 - Référent déontologue -
Conseil du DEL2018-034 - RH - Indemnité frais déplacemt temporaire -
Conseil du DEL2018-036 - 1ère modif' PLU Moitiers d'Allone -
Conseil du DEL2018-038 - DPU CeC Tollevast -
Conseil du DEL2018-039 - ZA Loong Boscq - Acquisit° et revente terrain à LAUNEY -
Conseil du DEL2018-040 - Remboursemt frais kmtiriques -
Réinitialiser les filtres

Toutes les délibérations communautaires

Date du conseil Délibérations Trier par ordre décroissant Date de publication
Conseil du 2017-070 - Election d'un membre du Bureau de la CAC -
Conseil du 2017-071-Modification n° 1 de la composition des commissions thématiques -
Conseil du 2017-072-Adhésion au Comité Départemental du Tourisme -
Conseil du 2017-073-Octroi d'une subvention à la MEF (2) -
Conseil du 2017-074-Signature convention financière du contrat de territoire -
Conseil du 2017-075-Institution du droit de préemption urbain (dpu)-Commune de Colomby -
Conseil du 2017-076-Rectification prescription PLU BRIX -
Conseil du 2017-077-SDEM 50-Désignations des délégués commissions consultatives -
Conseil du 2017-078-Transfert partiel marché de la ville de Valognes pour l'aire d'accueil des gens du voyage -
Conseil du 2017-079-Création emplois fonctionnels de direction -
Conseil du 2017-080-RH-Création d'emplois aidés -
Conseil du 2017-081-Signature conventions de mutualisation des services -
Conseil du 2017-082 - délégation au Président - modif 1 -
Conseil du 2017-083 - délégation au bureau - modif 1 -
Conseil du 2017-084-Médecine professionnelle et préventive-Conventioin d'utilisation Cherbourg en Cotentin -
Conseil du 2017-085 - Centre de gestion - Désignation de représentants à la commission réforme -
Conseil du 2017-086-Transfert de compétence tourisme - Subvention aux offices du tourisme -
Conseil du 2017-087 - Mise à disposition de docs volumineux -
Conseil du 2017-088 - fixation du taux de CFE pour 2017 -
Conseil du 2017-089 - Vote de la TEOM pour 2017 -
Conseil du 2017-090 - Fixation de la REOM 2017 -
Conseil du 2017-091- Maintien des tarifs et redevances pour 2017 -
Conseil du 2017-092 - Fixation des taux de versement transport -
Conseil du 2017-093 - Porté à connaissance - Attribution compensations -
Conseil du 2017-094 - Budget annexe dvpt éco locations M14 harmonisation -