Délibérations du Conseil communautaire du Conseil communautaire du 08 Novembre 2018

Date du conseil Délibérations Date de publication
Conseil du DEL2018-190 - Compo com fond concours -
Conseil du DEL2018-191-Modif n°8 commissions thématiques -
Conseil du DEL2018-192-PNA-Désignations comite syndical et conseil portuaire -
Conseil du DEL2018-193-IUT Cherbourg Manche-Désignation représentants de la CAC -
Conseil du DEL2018-194-Restitution Competence port diélette -
Conseil du DEL2018-195-Intérêt communautaire ZAC -
Conseil du DEL2018-196-BNG-Convention transfert -
Conseil du DEL2018-197-Soutien site universitaire -
Conseil du DEL2018-198 - PLU Cherbourg 5é compatibilité -
Conseil du DEL2018-199-Avis CAC PPRN -
Conseil du DEL2018-200-Prescription RLPi -
Conseil du DEL2018-201-ZA Valognes-vente à DURAND ETASSE -
Conseil du DEL2018-202-Modification du tableau des emplois -
Conseil du DEL2018-203 - Ciné Réville -choix concessionnaire -
Conseil du DEL2018-204-Dotation SC 2018 -
Conseil du DEL2018-205-Création budget services communs -
Conseil du DEL2018-206-Transfert du budget tourisme au BP -
Conseil du DEL2018-207-DM n° 1 -
Conseil du DEL2018-208-Reprise des résultats transférés par les communes -
Conseil du DEL2018-209-Convention dette récupérable entre CEC et CAC -
Conseil du DEL2018-210-Signature convention cyclotourisme 2020 -
Conseil du DEL2018-211-OPAH - Aides aux propriétaires -
Conseil du DEL2018-212-Renouvellement bail caserne gendarmerie St sauveurlevicomte -
Conseil du DEL2018-213-Renouvellement bail tri postal ST SAUVEUR LE VICOMTE -
Conseil du DEL2018-214-PPMontebourg-contribution école privée -
Conseil du DEL2018-215-PPPieux-Conventionbalisagerochesdu platé -
Conseil du DEL2018-216-PPPieux-Convention balisage lumineux Port Diélette -
Réinitialiser les filtres

Toutes les délibérations communautaires

Date du conseil Délibérations Date de publication
Conseil du 2017-070 - Election d'un membre du Bureau de la CAC -
Conseil du 2017-071-Modification n° 1 de la composition des commissions thématiques -
Conseil du 2017-072-Adhésion au Comité Départemental du Tourisme -
Conseil du 2017-073-Octroi d'une subvention à la MEF (2) -
Conseil du 2017-074-Signature convention financière du contrat de territoire -
Conseil du 2017-075-Institution du droit de préemption urbain (dpu)-Commune de Colomby -
Conseil du 2017-076-Rectification prescription PLU BRIX -
Conseil du 2017-077-SDEM 50-Désignations des délégués commissions consultatives -
Conseil du 2017-078-Transfert partiel marché de la ville de Valognes pour l'aire d'accueil des gens du voyage -
Conseil du 2017-079-Création emplois fonctionnels de direction -
Conseil du 2017-080-RH-Création d'emplois aidés -
Conseil du 2017-081-Signature conventions de mutualisation des services -
Conseil du 2017-082 - délégation au Président - modif 1 -
Conseil du 2017-083 - délégation au bureau - modif 1 -
Conseil du 2017-084-Médecine professionnelle et préventive-Conventioin d'utilisation Cherbourg en Cotentin -
Conseil du 2017-085 - Centre de gestion - Désignation de représentants à la commission réforme -
Conseil du 2017-086-Transfert de compétence tourisme - Subvention aux offices du tourisme -
Conseil du 2017-087 - Mise à disposition de docs volumineux -
Conseil du 2017-088 - fixation du taux de CFE pour 2017 -
Conseil du 2017-089 - Vote de la TEOM pour 2017 -
Conseil du 2017-090 - Fixation de la REOM 2017 -
Conseil du 2017-091- Maintien des tarifs et redevances pour 2017 -
Conseil du 2017-092 - Fixation des taux de versement transport -
Conseil du 2017-093 - Porté à connaissance - Attribution compensations -
Conseil du 2017-094 - Budget annexe dvpt éco locations M14 harmonisation -
Partager :