Aller au contenu principal

Délibérations du Conseil communautaire du Conseil communautaire du 11 Juin 2020

Date du conseil Délibérations Trier par ordre décroissant Date de publication
Conseil du DEL2020_037 - rappel diligences et modalités tenue conseil visioconférence -
Conseil du DEL2020_038 - position conseil attributions confiées PT ordo 2020-391 -
Conseil du DEL2020_039 - rapport 2019 de situation en matière égalité femme homme -
Conseil du DEL2020_040 - Rapport situation en matière développement durable 2019 -
Conseil du DEL2020_041 - Subventions versées aux budgets annexes en 2019 -
Conseil du DEL2020_042 - approbation comptes gestion 2019 de la CAC -
Conseil du DEL2020_043 - compte administratif 2019 -
Conseil du DEL2020_044 - affectation résultats 2019 -
Conseil du DEL2020_045 - approbation budget primitif 2020 -
Conseil du DEL2020_046 - fixation taux fiscalité directe locale 2020 -
Conseil du DEL2020_047 - Vote des taux taxe enlèvement OM 2020 -
Conseil du DEL2020_048 - Abbatoir communautaire - résiliation convention DSP -
Conseil du DEL2020_049 - Avenant 8 DSP transports urbains -
Conseil du DEL2020_050 - DSP gestion exploitation cité de la mer avenant 2 -
Conseil du DEL2020_051 - Arrivée 2021 et 2023 rolex fastnet race à CEC - créa assoc -
Conseil du DEL2020_052 - Rénovation Intechmer - avenant - consultation MO -
Réinitialiser les filtres

Toutes les délibérations communautaires

Date du conseil Délibérations Trier par ordre décroissant Date de publication
Conseil du 2017-070 - Election d'un membre du Bureau de la CAC -
Conseil du 2017-071-Modification n° 1 de la composition des commissions thématiques -
Conseil du 2017-072-Adhésion au Comité Départemental du Tourisme -
Conseil du 2017-073-Octroi d'une subvention à la MEF (2) -
Conseil du 2017-074-Signature convention financière du contrat de territoire -
Conseil du 2017-075-Institution du droit de préemption urbain (dpu)-Commune de Colomby -
Conseil du 2017-076-Rectification prescription PLU BRIX -
Conseil du 2017-077-SDEM 50-Désignations des délégués commissions consultatives -
Conseil du 2017-078-Transfert partiel marché de la ville de Valognes pour l'aire d'accueil des gens du voyage -
Conseil du 2017-079-Création emplois fonctionnels de direction -
Conseil du 2017-080-RH-Création d'emplois aidés -
Conseil du 2017-081-Signature conventions de mutualisation des services -
Conseil du 2017-082 - délégation au Président - modif 1 -
Conseil du 2017-083 - délégation au bureau - modif 1 -
Conseil du 2017-084-Médecine professionnelle et préventive-Conventioin d'utilisation Cherbourg en Cotentin -
Conseil du 2017-085 - Centre de gestion - Désignation de représentants à la commission réforme -
Conseil du 2017-086-Transfert de compétence tourisme - Subvention aux offices du tourisme -
Conseil du 2017-087 - Mise à disposition de docs volumineux -
Conseil du 2017-088 - fixation du taux de CFE pour 2017 -
Conseil du 2017-089 - Vote de la TEOM pour 2017 -
Conseil du 2017-090 - Fixation de la REOM 2017 -
Conseil du 2017-091- Maintien des tarifs et redevances pour 2017 -
Conseil du 2017-092 - Fixation des taux de versement transport -
Conseil du 2017-093 - Porté à connaissance - Attribution compensations -
Conseil du 2017-094 - Budget annexe dvpt éco locations M14 harmonisation -