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Délibérations du Conseil communautaire du Conseil communautaire du 06 Avril 2021

Date du conseil Délibérations Trier par ordre croissant Date de publication
Conseil du DEL2021_059 - Motion projet HERCULE -
Conseil du DEL2021_058 - Designation representant COPIL Natura 2000 Littoral ouest -
Conseil du DEL2021_057 - Colleges et Lycees - Modif representant cac au CA -
Conseil du DEL2021_056 - Modif designation representant CAC - CLI Orano La Hague -
Conseil du DEL2021_055 - Delegations pouvoir au Bureau et President - Modif 1 -
Conseil du DEL2021_054 - Composition des commissions prospectives - Modifications 2 -
Conseil du DEL2021_053 - Bail SCI Baveschien - Golf Fontenay - modif avenant Bail -
Conseil du DEL2021_052 - SPL Normantri - approbation mise a jour statuts -
Conseil du DEL2021_051 - Convention groupement interet public biodiversite -
Conseil du DEL2021_050 - Contrat exploitation assainis. collectif Bricquebec - Avenant 2 -
Conseil du DEL2021_049 - PLU CEC - Approbation Modif simplifiée n°6 -
Conseil du DEL2021_048 - renouvellement convention service commun Finances - CEC-CAC -
Conseil du DEL2021_047 - Revision montant de base CFE -
Conseil du DEL2021_046 - Vote des taux de taxe d'enlèvement des OM 2021 -
Conseil du DEL2021_045 - Fixation des taux de la fiscalité directe locale 2021 -
Conseil du DEL2021_044 - Budget Principal - reprise anticipee resultat exercice 2020 -
Conseil du DEL2021_043 - Debat sur le pacte de gouvernance -
Conseil du DEL2021_042 - Engagement Agglo charte europeene egalite homme femme -
Conseil du DEL2021_041 - Actualisation AP-CP Espace Aquatique Centre Cotentin -
Conseil du DEL2021_040 - PSLA Valognes - Fixation des tarifs de location -
Conseil du DEL2021_039 - DSP Cite de la Mer - Avenant 3 -
Conseil du DEL2021_038 - Renovation site INTECHMER - Actualisation des credits -
Conseil du DEL2021_037 - Taxe de séjour communautaire - Tarifs au 01-01-2022 -
Conseil du DEL2021_036 - Adhésion association des Amis de Pontigny-Cerisy -
Conseil du DEL2021_035 - Pole excellence soudage - concours maitrise oeuvre -
Conseil du DEL2021_034 - Depot de la marque unique de Transport et de Mobilités Cap Cotentin -
Conseil du DEL2021_033 -Mobilite - Designation titulaire DSP Transport public -
Conseil du DEL2021_032 - Projet Bus Nouvelle Generation - Validation avant projet -
Conseil du DEL2021_031 - Avis sur le projet de SCOT de Pays du Cotentin -
Conseil du DEL2021_030 - Approbation du budget primitif 2021 -
Conseil du DEL2021_029 - Rapport developpement durable 2020pdf -
Conseil du DEL2021_028 - Plan rebond Cotentin - Impulsion Résistance Normandie 2 -
Conseil du DEL2021_027 - Convention d'objectif avec la MEF -
Conseil du DEL2021_026 - Accueil de proximité - Maison du Cotentin et France Services -
Conseil du DEL2021_025 - Petites Villes de Demain - Convention d'adhésion -
Conseil du DEL2021_024 - Attribution des fonds de concours 2021 -
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Toutes les délibérations communautaires

Date du conseil Délibérations Trier par ordre croissant Date de publication
Conseil du vote electronique DM1_2018 -
Conseil du Liste des délibérations Publié le
Conseil du DM1_maquettes budgets vis+®es -
Conseil du Delib Vote electronique -
Conseil du Delib Election du Président Agglo visé par la SS pref -
Conseil du DEL2023_173- Concession de service public pour la gestion et l'exploitation du cinéma le Richelieu à Réville- Approbation du choix du concessionnaire Publié le
Conseil du DEL2023-141-Désignation 2 représentants supplénats communes 1001-3000hbts fonds de concours Publié le
Conseil du DEL2023-139-Réglement des Fonds de concours 2024-2026 Publié le
Conseil du DEL2023-137-MOBILITES -ADOPTION DU PLAN VELO Publié le
Conseil du DEL2023-136- Election d'un membre du Bureau de la Cac Publié le
Conseil du DEL2023-061 - APPROBATION DU BS 2023 DU BP-BA Publié le
Conseil du DEL2023-049 - CTB- GARENTIES EMPRUNTS SHEMA- PROJET ORANO NPS TP FLAMANDS Publié le
Conseil du DEL2022_053 - Désignation des représentants de la CAC au sein des 3 CLI de la Manche - Modification n°3 -
Conseil du DEL2022_052 - Désignation d'un délégué suppléant au SCOT du Pays du Cotentin suite à une démission -
Conseil du DEL2022_051 - Composition des commissions prospectives - Modification n°5 -
Conseil du DEL2022_050 - Délégations de pouvoir au Bureau et au Président - Modification n°4 -
Conseil du DEL2022_049 - Rectificat° délibérat° relative à convent° délégat° compétence en matière de gest° eaux pluviales urbaines -
Conseil du DEL2022_048 - Rectification d'une erreur de tarification abonnement espace détente Océalis -
Conseil du DEL2022_047 - Moulin de Fierville les Mines - Planétarium Ludiver - Tarifs -
Conseil du DEL2022_046 - Projet BNG - Autorisation de Programme - Crédits de Paiement - Création et validation des crédits ITI-FEDER -
Conseil du DEL2022_045 - Autorisation de programme et crédit de paiement - Aménagement quai de transfert sur site Chasses Crochues -
Conseil du DEL2022_044 - Autorisation de programme et crédit de paiement (AP-CP) - Fonds de concours 2022-2026 - Création -
Conseil du DEL2022_043 - Autorisation de programme construction du centre aquatique de Valognes - Révision 3 des crédits de paiement -
Conseil du DEL2022_042 - Autorisation de programme et de crédit de paiement (AC-CP) Rénovation piscine Les Pieux - Création -
Conseil du DEL2022_041 - Attribution des fonds de concours 2022 -