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Décision Date de publication Trier par ordre croissant
P153_2022 - Convention d'occupation temporaire du domaine public à titre gracieux avec l'associat° SAMPS -
P161_2022 - Formation informatique bureautique - Constitution d'un groupement de commandes entre Cherbourg , le CCAS et la CAC -
P169_2022 - Travaux d'études géotechniques pour l'aménagement du quai de transfert et de la déchèterie à Bricquebec -
P177_2022 - Convention de partenariat pour le développement de la pratique du vélo - Cherbourg-en-Cotentin - Port Chantereyne -
P184_2022 - Convention de partenariat dans le cadre de la mise en place d'un chantier éducatif -
P194_2022 - Acquisition droit au bail - Local pour l'agence Mobilités - Cap Cotentin -
P201_2022 - Mise à disposition de la piscine des Pieux au CCAS de Siouville-Hague -
P154_2022 - Signature d'un contrat de coopération public-public avec Cherbourg afin d'élargir l'offre de services accessible en proximité -
P164_2022 - Constitution de servitude de canalisation d'eaux usées auprès de Madame COTTEBRUNE -
P172_2022 - Contrat de cession du droit d'exploitation d'un spectacle petite enfance -
P180_2022 - Biens vendus aux enchères -
P188_2022 - Convention administrative d'occupation de locaux avec la SAS GB NAVAL DEVELOPEMENT -
P196_2022 - Fourniture de denrées alimentaires pour les besoins des cuisines centrales -
P204_2022 - PPLP - Fourrière animale - Convention prestation service tripartite Gestion de la fourrière - Avenant n° 1 -
P151_2022 - Baux de la SELARL Louis-Philippe dentiste et Madame R. MAIZERAY orthodontiste au PSLA de Valognes - Avenant n°2 -
P158_2022 - Travaux de réhabilitation du château d'eau de Les Pieux - Avenant n°1 -
P167_2022 - Travaux de réhabilitation du château d'eau de Grosville -
P175_2022 - Bus Nouvelle Génération de la Communauté d'Agglomération du Cotentin - Travaux d'éclairage public - Attribution -
P183_2022 - Assurances - Indemnisations reçues après sinistres -
P191_2022 - Aménagement des espaces extérieurs du Moulin à vent du Cotentin - 4 lots -
P199_2022 - Assurances - Indemnisations après sinistres -
P207_2022 - Mise à disposition de la piscine de Les Pieux pour les scolaires -
P152_2022 - Contrat de cession du droit d'exploitation d'un spectacle organisé par le réseau lecture lire@coeur -
P162_2022 - Convention administrative d'occupation de locaux à titre précaire avec la SARL FOLLOWZ - Régime pépinière d'entreprises -
P170_2022 - Missions de contrôle technique, coordonnateur SPS, SSI et OPC pour la construction du centre aquatique à Valognes -