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Décision Date de publication Trier par ordre croissant
P160_2020 - Constitut° de provisions pour litiges et dépréciat° de compte de tiers -
P168_2020 - Acquisit° et installat° de matériel de cuisson bain-marie cylindrique -
P176_2020 - Tableau de suivi des emplois -
P164_2020 - Répartit° de l'enveloppe FNADT relevant du volet territorial du CPER 2015-2020 -
P171_2020 - Assurances - Indemnisations reçues après sinistres -
P179_2020 - Adaptat° de la programmat° de projets du contrat de territoire 2017-2021 -
P158_2020 - Création régie - Transports publics routiers non urbains -
P166_2020 - COVID19 - Modif temporaire des modalités de percept° de la taxe de séjour communautaire 2020 -
P174_2020 - Formations amiante (sous-sect°4) - Consitut° d'un groupement de commandes -
P161_2020 -ZA Le Pont à MARTINVAST – Aliénat° d’un terrain d’activité pour l’implantat° de l’entp SAS DUREL -
P169_2020 - Fourniture de matériels et produits spécifiques au fonctionnement du centre aquatique Océalis -
P177_2020 - Indemnisation à verser après sinistre -
P156_2020 - Révision du réglement des astreintes -
P165_2020 - Investissements territoriaux intégrés FEDER du Cotentin - Validat° d'une subvent° au profit de l'EPN -
P173_2020 - Marchés publics de télécommunicat° constitut° d'un groupement de commandes -
P180_2020 - Convention de coédition d'un ouvrage historique avec les éditions OREP -
P159_2020 - APCP pour l'Espace Aquatique du Centre Cotentin. Révision n°1 – Actualisat° n°1 -
P167_2020 - Admissions en non-valeur et créances éteintes -
P175_2020 - Création d'un emploi non permanent dans le cadre d'un contrat de projet -
P163_2020 - Décision d'attribut° et de versement de subvent° avant le vote du budget 2020 -
P170_2020 - Port Diélette - Mise en place d'une borne de pesée interactive sur le port -
P178_2020 - Patrimoine - IFCE - Avenant 6 à la convention avec l'EURL du Haras des Pieux -
P157_2020 - Cride du COVID 19 - Actions de soutien aux entp du Cotentin -
P162_2020 - Mise en conformité du règlement intérieur des aires d'accueil des gens du voyage de la CAC -
P172_2020 - Convent° de dépotage des eaux usées provenant de l'activité de La Maison du Biscuit -