Délibérations du Conseil communautaire du Conseil communautaire du 27 Juin 2019

Date du conseil Délibérations Date de publication
Conseil du DEL2019_092 - service commun - cessions biens immobiliers au profit CAC Modif 1 -
Conseil du DEL2019_091 - valorisation déchets végétaux vente compost -
Conseil du DEL2019_090 - versement sub motiv assoc coeur cancer 2018 -
Conseil du DEL2019_089 - convention mandat AESN 11ème programme -
Conseil du DEL2019_088 - avenant 2 contrat gérance gest tech EP ex CC saire -
Conseil du DEL2019_087 - avenant 1 DSP assai collec bricquebec -
Conseil du DEL2019_086 - changement mode gestion prod EP Côte des Isles -
Conseil du DEL2019_085 - changement mode gestion distri EP région portbail -
Conseil du DEL2019_084 - engagement CAC réalis chartes qualité assai et EP -
Conseil du DEL2019_083 - Modif n° 1 RI CCSPL -
Conseil du DEL2019_082 - CCSPL - approbation rapport activité 2018 -
Conseil du DEL2019_081 - commission accessibilité rapport 2018 -
Conseil du DEL2019_080 - politique recrutement contrat apprentissage -
Conseil du DEL2019_079 - Elus com - actes relatifs mandats spéciaux et frais mission élus -
Conseil du DEL2019_078 - Modif tableau emplois -
Conseil du DEL2019_077 - tarifs planétarium Ludiver -
Conseil du DEL2019_076 - cité de la mer - tarifs ressortissants cotentin -
Conseil du DEL2019_075 - fixation tarifs natation scolaire -
Conseil du DEL2019_074 - DM 1 BP et services communs et BS des budgets annexes -
Conseil du DEL2019_073 - affectation résultats 2018 budgets annexes -
Conseil du DEL2019_072 - affectation définitive résultat BP -
Conseil du DEL2019_071 - rapport présentation CA 2018 -
Conseil du DEL2019_070 - subv versées Budget annexes 2018 -
Conseil du DEL2019_069 - approbation compte gestion 2018 -
Conseil du DEL2019_068 - investissement territoriaux intégrés - sub démo H mercure -
Conseil du DEL2019_067 - DSP gestion exploit cité de la mer avenant -
Conseil du DEL2019_066 - DSP transports publics urbains - avenant 6 -
Conseil du DEL2019_065 - service longue durée vélos élect -
Conseil du DEL2019_064 - tarification transports scolaire non urbains 19-20 -
Conseil du DEL2019_063 - conv gestion log étudiant CAC et PIH 19-20 -
Conseil du DEL2019_062 - Adoption doc cadre orientations attribution log loc sociaux -
Conseil du DEL2019_061 - rattachement OPH Presqu'île H CAC -
Conseil du DEL2019_060 - acquisition travaux agrandissement local - Fil et Terre -
Conseil du DEL2019_059 - plan actions ESS 2019-2021 -
Conseil du DEL2019_058 - adhésion AVUF -
Conseil du DEL2019_057 - SLESR -
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Toutes les délibérations communautaires

Date du conseil Délibérations Date de publication
Conseil du DEL 2022-094 - CONVENTION SERVICE COMMUN RH-SI ENTRE CEC ET LA CA LE COTENTIN Publié le
Conseil du DEL 2022-093 - MISE EN PLACE DE LA PRIME EQUIPEMENT ALLOUEE AUX PERSONNELS ENSEIGNANTS Publié le
Conseil du DEL 2022-092 - DESIGNATION DE REPRESENTANTS AU CONSEIL MEDICAL EN FORMATION PLENIERE PLACE AUPRES DU CDG 50 Publié le
Conseil du DEL 2022-091 - REGIME INDEMNITAIRE Publié le
Conseil du DEL 2022-090 - REDEVANCE POUR L'OCCUPATION PRECAIRE D'UN BATIMENT ZONE DES COSTILS PARCELLE AS21 Publié le
Conseil du DEL 2022-089 - RAPPORT ANNUEL D'ACCESSIBILITE 2021 Publié le
Conseil du DEL 2022-088 - CONVENTION D'OBJECTIFS - ASSOCIATION CLIC CONTENTIN - AVENANT 2022 Publié le
Conseil du DEL 2022-087 - VERSEMENT D'UNE SUBVENTION DE MOTIVATION A LA COLLECTE DU VERRE - ASSOCIATION COEUR ET CANCER - 2021 Publié le
Conseil du DEL 2022-086 - SPL NORMANTRI - NOMINATION DES REPRESENTANTS AU CONSEIL D'ADMINISTRATION ET L'ASSEMBLEE GENERALE Publié le
Conseil du DEL 2022-085 - TARIF DU BRANCHEMENT D'ASSAINISSEMENT COLLECTIF - HAMEAU BAUDRETOT - VIRANDEVILLE Publié le
Conseil du DEL 2022-084 - CONVENTION ACHAT-VENTE D'EAU EN GROS AVEC LE SIAEP SAINTE MARIE DU MONT Publié le
Conseil du DEL 2022-083 - AVIS SUR LE PROJET DU SAGE DES COTIERS OUEST COTENTIN Publié le
Conseil du DEL 2022-082 - COLLEGE LES PIEUX - LE CASTILLON - MODIFICATION DES REPRESENTANTS Publié le
Conseil du DEL 2022-081 - COMPOSITION DES COMMISSIONS PROSPECTIVES - MODIFICATION 6 Publié le
Conseil du DEL 2022-080 - CCSPL - APPROBATION DU RAPPORT D'ACTIVITE 2021 Publié le
Conseil du DEL 2022-079 - ZAE BOIS DE LA COUDRE - COMMUNE DE VALOGNES - MODIFICATION DU TARIF DE VENTE DES TERRAINS Publié le
Conseil du DEL 2022-078 - DESIGNATION DES REPRESENTANTS A LA CLI ORANO LA HAGUE - MODIF 4 Publié le
Conseil du DEL 2022-077 - REGULARISATION DE L'ADHESION FNCCR POUR LES SERVICES EAU ET ASSAINISSEMENT Publié le
Conseil du DEL 2022-076 - MOBILITE - ADHESION A L'ASSOCIATION TRANS.CITE Publié le
Conseil du DEL 2022-075 - INTENTION D'ADHESION AU POLE METROPOLITAIN RESEAU OUEST NORMAND Publié le
Conseil du DEL 2022-074 - RETRAIT DU POLE METROPOLITAIN CAEN NORMANDIE METROPOLE AU 31 DECEMBRE 2022 Publié le
Conseil du DEL 2022-073 - AP_CP - PARTICIPATIONS FINANCIERES POUR LA MISE EN OEUVRE DU PPI SUR LES CENTRES DE SECOURS - CREATION Publié le
Conseil du DEL 2022-072 - PARTAGE DE LA TAXE D'AMENAGEMENT Publié le
Conseil du DEL 2022-071 - BUDGET ANNEXE DEV ECONOMIQUE VENTE - CREATION EXTENSION ZA DES COSTILS - CLOTURE ZA CAFE COCHON ET EXTENSION ZA QUETTEHOU Publié le
Conseil du DEL 2022-070 - DECISION MODIFICATIVES BUDGETAIRE N°1 DU BUDGET PRINCIPAL ET BUDGETS SUPPLEMENTAIRES DES BUDGETS ANNEXES Publié le
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