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Délibérations communautaires
Délibérations communautaires
Délibérations du Conseil communautaire du Conseil communautaire du 12 Décembre 2019
Date du conseil
Délibérations
Trier par ordre croissant
Date de publication
Conseil du
12/12/2019
DEL2019_192 - Océalis - Vente de gobelets recyclables
-
Conseil du
12/12/2019
DEL2019_191 -Centres multimédia PP Côte des Isles et Vallée de l'Ouve - Harmonisation des tarifs
-
Conseil du
12/12/2019
DEL2019_190 - Convention de coopération SM Point Fort
-
Conseil du
12/12/2019
DEL2019_189 - PLU Hardinvast- Urbanisation d'une zone 2AU
-
Conseil du
12/12/2019
DEL2019_188 - Les Pieux - DPU sur zones U et AU du PLU
-
Conseil du
12/12/2019
DEL2019_187 - Ex SIAEP region de Portbail - Répartition du contrat de gérance
-
Conseil du
12/12/2019
DEL2019_186 - Commune de La Haye - convention gestion des abonnés
-
Conseil du
12/12/2019
DEL2019_185 - Saint Jean de la Rivière - Convention de mandat - Facturation et recouvremant redevance assainissement
-
Conseil du
12/12/2019
DEL2019_184 - Saint Georges de la Rivière - Convention de mandat - Facturation et recouvrement assainissement
-
Conseil du
12/12/2019
DEL2019_183 - Les Moitiers d'Allone - Convention de mandat - Facturation et recouvrement redevance assainissement
-
Conseil du
12/12/2019
DEL2019_182 - Eau Ravenoville - Convention d'entente entre Sainte Mère Eglise et CAC
-
Conseil du
12/12/2019
DEL2019_181 - Eau - Convention d'entente Etienville et la CAC
-
Conseil du
12/12/2019
DEL2019_180 - Convention de dépotage des matières de vidange sur les station d'épuration de la CAC
-
Conseil du
12/12/2019
DEL2019_179 - Barneville Carteret - Tarifs 2020 eau et assainissement
-
Conseil du
12/12/2019
DEL2019_178 - Tarifs 2020 du service public de l'assainissement non-collectif
-
Conseil du
12/12/2019
DEL2019_177 - Tarifs 2020 eau et assainissement collectif
-
Conseil du
12/12/2019
DEL2019_176 - Evolution modalites de paiement abonnement service de l'eau geres en regie
-
Conseil du
12/12/2019
DEL2019_175 - Harmonisation des tarifs services de l'eau et assainissement
-
Conseil du
12/12/2019
DEL2019_174 - Règlement de service public d'assainissement collectif de la CAC
-
Conseil du
12/12/2019
DEL2019_173 - Règlement de service public d'eau potable de la CAC
-
Conseil du
12/12/2019
DEL2019_172 - Signature contrat de territoire Eau et Climat
-
Conseil du
12/12/2019
DEL2019_171 - Adhésion France Eau Publique
-
Conseil du
12/12/2019
DEL2019_170 - Indemnité de frais de déplacement temporaire - Révision
-
Conseil du
12/12/2019
DEL2019_169 - Révision du règlement relatif au temps de travail
-
Conseil du
12/12/2019
DEL2019_168 - Régime indemnitaire
-
Conseil du
12/12/2019
DEL2019_167 - Modification du tableau des emplois
-
Conseil du
12/12/2019
DEL2019_166 - Abattoir de Cherbourg en Cotentin - Rapport delegataire 2018
-
Conseil du
12/12/2019
DEL2019_165 - Cinema le Richelieu - Rapport delegataire 2018
-
Conseil du
12/12/2019
DEL2019_164 - Complexe hippique des Pieux - Rapport du délégataire - Exercice 2018-2019
-
Conseil du
12/12/2019
DEL2019_163 - CSU 2019-2025 - SA HLM Coutances Granville
-
Conseil du
12/12/2019
DEL2019_162 - CUS 2019-2025 - Manche Habitat
-
Conseil du
12/12/2019
DEL2019_161 - Tarification aires d'accueil des gens du voyage
-
Conseil du
12/12/2019
DEL2019_160 - Contrat de ville -Avenant 2020-2022
-
Conseil du
12/12/2019
DEL2019_159 - Convention de service commun SIG - Avenant 1
-
Conseil du
12/12/2019
DEL2019_158 - Planétarium Ludiver - Tarifs
-
Conseil du
12/12/2019
DEL2019_157 - Immobilier d'entreprise - Tarifs
-
Conseil du
12/12/2019
DEL2019_156 - Autorisation de versement subventions avant vote budget 2020
-
Conseil du
12/12/2019
DEL2019_155 - Liquidations et mandatements des dépenses d'investissement avant le vote du BP 2020
-
Conseil du
12/12/2019
DEL2019_154 - Regularisation comptable amortissements Bâtiment du PP Val de Saire
-
Conseil du
12/12/2019
DEL2019_153 - Budget annexes cycle de l'eau - Frais de structure
-
Conseil du
12/12/2019
DEL2019_152 - Versement des subventionsaux budgets annexes
-
Conseil du
12/12/2019
DEL2019_151 - Dotation de solidarité communautaire 2019
-
Conseil du
12/12/2019
DEL2019_150 - AC provisoires 2020
-
Conseil du
12/12/2019
DEL2019_149 - Fixation AC définitives 2019
-
Conseil du
12/12/2019
DEL2019_148 - Conv financière 2019 avec la Manche et la CC de Baie du Cotentin suite à la disso du Syndicat Mixte
-
Conseil du
12/12/2019
DEL2019_147 - ZA la Grande Fontaine à Martinvast - Desserte en électricité
-
Conseil du
12/12/2019
DEL2019_146 - Soutien au site universitaire
-
Conseil du
12/12/2019
DEL2019_145 - Appel à projets relatifs à l'ESS - Lauréats retenus et versement des prix
-
Conseil du
12/12/2019
DEL2019_144 - Convent° entretien, aménagement et balisage du sentier du littoral avec la DDTM
-
Conseil du
12/12/2019
DEL2019_143 - Arrivée 2021 et 2023 de la Rolex Fastnet Race à CEC - Partenariat avec Royal Ocean Racing Club
-
Conseil du
12/12/2019
DEL2019_142 - offre de service aux familles - conventionnement avec la CAF
-
Conseil du
12/12/2019
DEL2019_141 - Choix du mode de gestion du futur espace aquatique du centre Cotentin à Valognes
-
Conseil du
12/12/2019
DEL2019_140 - Présentation du projet Contrat de transition écologique
-
Conseil du
12/12/2019
DEL2019_139 - Mobilité - engagement procédure DSP
-
Conseil du
12/12/2019
DEL2019_138 - Délégation service public des transports publics urbains - Avenant n°7
-
Conseil du
12/12/2019
DEL2019_137 - Décisions modificatives
-
Conseil du
12/12/2019
DEL2019_136 - CLIC du Cotentin - désignation d'un représentant
-
Conseil du
12/12/2019
DEL2019_135 - Réserve naturelle Sangsurière et Adriennerie - représentant
-
Conseil du
12/12/2019
DEL2019_134 - Motion Conseil de developpement - projet de loi engamement et proximité
-
Conseil du
12/12/2019
DEL2019_133 - Motion ADCF - Intercommunalité
-
Réinitialiser les filtres
Toutes les délibérations communautaires
Date du conseil
Délibérations
Trier par ordre croissant
Date de publication
Conseil du
24/09/2019
DEL 2019_126 - Adhesion SPL NORMANTRI - nomination representant
-
Conseil du
24/09/2019
DEL 2019_125 - Rapport annuel 2018 des déchets ménagers
-
Conseil du
24/09/2019
DEL 2019_124 - Recouvrement assainissement collectif - Convention mandat commune Yvetot Bocage
-
Conseil du
24/09/2019
DEL 2019_123 - Recouvrement assainissement collectif - Convention de mandat commune de Lieusaint
-
Conseil du
24/09/2019
DEL 2019_122 - Redevance pour service rendu restauration cours d'eau du Cotentin
-
Conseil du
24/09/2019
DEL 2019_121 - Servitudes ouvrages eau potable et assainissement - Modification barème indemnisation
-
Conseil du
24/09/2019
DEL 2019_120 - Tarifs 2019 services Eau et Assainissement La Saire
-
Conseil du
24/09/2019
DEL 2019_119 - RPQS eau potable, assainissement collectif et non collectif
-
Conseil du
24/09/2019
DEL 2019_117 - Rectification du FPIC 2017
-
Conseil du
24/09/2019
DEL 2019_116 - DM2 Budget principal et Budget Services Communs - DM1 Budgets Annexes
-
Conseil du
24/09/2019
DEL 2019_115 - Révisison des attributions de compensation libres 2019
-
Conseil du
24/09/2019
DEL 2019_114 - Rapport evaluation CLECT pour 2019
-
Conseil du
24/09/2019
DEL 2019_113 - Modification du tableau des effectifs
-
Conseil du
24/09/2019
DEL 2019_112 - Revision du reglement des astreintes
-
Conseil du
24/09/2019
DEL 2019_111 - revision du regime indemnitaire
-
Conseil du
24/09/2019
DEL 2019_110 - Participation protection sociale - prévoyance
-
Conseil du
24/09/2019
DEL 2019_109 - Participation protection sociale santé
-
Conseil du
24/09/2019
DEL 2019_108 - Rapport annuel 2018 - Delegation SPL Tourisme
-
Conseil du
24/09/2019
DEL 2019_107 - classement office du Tourisme
-
Conseil du
24/09/2019
DEL 2019_106 - Rapport annuel 2018 - délégation transports publics urbains
-
Conseil du
24/09/2019
DEL 2019_105 - Demande de prorogation du SD'AP - mise en accessibilité transport urbain
-
Conseil du
24/09/2019
DEL 2019_104 - Depenalisation du stationnement payant - convention de reversement
-
Conseil du
24/09/2019
DEL 2019_103 - Prime a l'achat - Velos electriques
-
Conseil du
24/09/2019
DEL 2019_102 - Aides à l'immobilier d'entreprises et au foncier d'activité - modification du reglement
-
Conseil du
24/09/2019
DEL 2019_101 - Extension ZAE Les Fourches - acquisitions terrains CEC
-
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