P267_2020 - Constitut° d'une servitude de passage de canalisat° publiques d'alim en eau potable en terrain privé - Consorts VARIN |
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P246_2021 - Accompagnement conduite changement réorganisation OMr |
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P390_2020 Avenant 4 - reprise études espaces extérieurs marché maîtrise d'oeuvre espace aquatique Valognes |
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P281_2021 - Mise à disposition du centre auqatique Océalis à l'ACAIS-IME Jean-Itard, l'ACAIS-FOA Les Rivières et l'AMSH Maison des Fontaines |
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P253_2021 - Constitut° d'un groupement de commandes - Accord-cadre à bons de commandes relatif à la réalisation d'études géotechniques |
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P290_2021 - Harmonisation optimisation sectorisation OMr et EMr CAC |
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P263_2021 - Définit° et mise en oeuvre d'une stratégie de communicat° et d'achat d'espaces en faveur de l'attractivité éco du Cotentin |
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P297_2021 - Convention de mise à disposition du bassin de natation de Saint-Sauveur-le-Vicomte et du centre aquatique Océalis pour les scolaires |
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P272_2021 - Société ECOSYSTEM - Contrat de mise à disposition de containers de stockage pour les Déchêts d'Equipements Electriques et Electroniques |
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P305_2021 - Conclusion de prêts à usage pour des terrains situés Côte des Isles |
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P335_2021 - Abattoir - Fin de mise à disposition des équipements |
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P313_2021 - PPP Port Diélette - Autorisation d'Occupation Temporaire - Marché dominical |
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P321_2021 - Ecole de musique - Demande de subvention auprès du Conseil départemental de la Manche |
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P325_20212 - Convent° d'occupat° de locaux situés 4 rue Notre Dame à Cherbourg-en-Cotentin par les services communautaires |
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P337_2021 - Individualisat° de la fourniture d'eau - Immeuble situé 20-22 rue de la Paix à Cherbourg - Convent° avec la SCI CADD |
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P345_2021 - Convention Territoriale Globale (CTG) - Demande de subventions auprès de la CAF |
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P353_2021 - Hôtel Pépinière d'entreprises Hauts de Quincampoix-Convention occupation locaux et accès services - PROFIL'AGE |
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P361_2021 - Etude élaboration documents planification de la CC Coeur Cotentin - Elaboration PLUi et schémas d'assainissement - Lot 1 - Avenant n° 4 |
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P369_2021 - Convention partenariat participation conjointe agglomération Cotentin et agence Latitude Manche au salon de l'emploi del'APEC |
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P377_2021 - Assurances - Indemnisations reçues après sinistre |
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P385_2021 - Service commun - Ecole de musique - Saison culturelle 2021-2022 |
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P394_2021 - Gestion de l'accueil des Gens du Voyage sur le territoire de la Communauté d'Agglomération du Cotentin - Lots 1 et 2 |
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P402_2021 - Signature d'une convention avec Manche Numérique pour l'installation de la fibre optique très haut débit au PSLA de Valognes |
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P409_2021 - Elaboration des PLUi Nord Cotentin et Est Cotentin |
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P157_2020 - Cride du COVID 19 - Actions de soutien aux entp du Cotentin |
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