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Décision Date de publication Trier par ordre croissant
P267_2020 - Constitut° d'une servitude de passage de canalisat° publiques d'alim en eau potable en terrain privé - Consorts VARIN -
P246_2021 - Accompagnement conduite changement réorganisation OMr -
P390_2020 Avenant 4 - reprise études espaces extérieurs marché maîtrise d'oeuvre espace aquatique Valognes -
P281_2021 - Mise à disposition du centre auqatique Océalis à l'ACAIS-IME Jean-Itard, l'ACAIS-FOA Les Rivières et l'AMSH Maison des Fontaines -
P253_2021 - Constitut° d'un groupement de commandes - Accord-cadre à bons de commandes relatif à la réalisation d'études géotechniques -
P290_2021 - Harmonisation optimisation sectorisation OMr et EMr CAC -
P263_2021 - Définit° et mise en oeuvre d'une stratégie de communicat° et d'achat d'espaces en faveur de l'attractivité éco du Cotentin -
P297_2021 - Convention de mise à disposition du bassin de natation de Saint-Sauveur-le-Vicomte et du centre aquatique Océalis pour les scolaires -
P272_2021 - Société ECOSYSTEM - Contrat de mise à disposition de containers de stockage pour les Déchêts d'Equipements Electriques et Electroniques -
P305_2021 - Conclusion de prêts à usage pour des terrains situés Côte des Isles -
P335_2021 - Abattoir - Fin de mise à disposition des équipements -
P313_2021 - PPP Port Diélette - Autorisation d'Occupation Temporaire - Marché dominical -
P321_2021 - Ecole de musique - Demande de subvention auprès du Conseil départemental de la Manche -
P325_20212 - Convent° d'occupat° de locaux situés 4 rue Notre Dame à Cherbourg-en-Cotentin par les services communautaires -
P337_2021 - Individualisat° de la fourniture d'eau - Immeuble situé 20-22 rue de la Paix à Cherbourg - Convent° avec la SCI CADD -
P345_2021 - Convention Territoriale Globale (CTG) - Demande de subventions auprès de la CAF -
P353_2021 - Hôtel Pépinière d'entreprises Hauts de Quincampoix-Convention occupation locaux et accès services - PROFIL'AGE -
P361_2021 - Etude élaboration documents planification de la CC Coeur Cotentin - Elaboration PLUi et schémas d'assainissement - Lot 1 - Avenant n° 4 -
P369_2021 - Convention partenariat participation conjointe agglomération Cotentin et agence Latitude Manche au salon de l'emploi del'APEC -
P377_2021 - Assurances - Indemnisations reçues après sinistre -
P385_2021 - Service commun - Ecole de musique - Saison culturelle 2021-2022 -
P394_2021 - Gestion de l'accueil des Gens du Voyage sur le territoire de la Communauté d'Agglomération du Cotentin - Lots 1 et 2 -
P402_2021 - Signature d'une convention avec Manche Numérique pour l'installation de la fibre optique très haut débit au PSLA de Valognes -
P409_2021 - Elaboration des PLUi Nord Cotentin et Est Cotentin -
P157_2020 - Cride du COVID 19 - Actions de soutien aux entp du Cotentin -