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Décision Date de publication Trier par ordre croissant
P437_2020 - Restauration collective - Surveillance de la qualité microbiologique des plats cuisinés et des surfaces de travail -
P252_2022 - Convention administrative d'occupation de locaux et d'accès aux services à titre précaire avec l'association PRO BTP -
P445_2020 - Fourniture de produits chmiques - Avenant de prolongation -
P244_2022 - Constitution d'une servitude de passage de canalisations publiques d'eau entre la SCI RDB et la Communauté d'Agglomération -
P453_2020 - Hôtel - Pépinière d'entreprises des Hauts de Quicampoix - convention administrative - SAS KASADENN -
P259_2022 - Convention d'occupation du château d'eau d'Anneville-en-Saire -
P462_2020 - Diagnostic de pollution des sols au hangar à dirigeables sur la commune d'Ecausseville -
P002_2021 - Diagnostic des actions de promotion de la santé et proposition d'un plan d'actions -
P009_2021 - OPAH et OPAH de Renouvellement urbain 2016-2021 de Cherbourg-en-Cotentin - Aides aux propriétaires -
P017_2021 - Contrat de ville de Cherbourg-en-Cotentin 2015-2022 - Avenants n°2 de prorogat° des convent° d'abattement TFPB -
P403_2022 - Centre d'activité Louis Lumière - Convention de domiciliation avec la SARL CHERBOURG DIAGNOSTICS.pdf -
P103_2023 - Avenant n°3 à la convention de mise à disposition du golf de la Côte des Isles -
P026_2021 - Centre d'activité Louis Lumière - Convention de domiciliation avec la SAS FC TECHNOLOGIES -
P034_2021 - Création d'emplois non permanents dans le cadre de besoins liés à un accroisement temporaire d'activité -
P042_2021 - Agrément du contrat de projet du RAM de Saint-Pierre-Eglise -
P051_2021 - AOT du Domaine Public Maritime - Vente de produits de bien-être, conseil, tisanerie -
P060_2021 - Observatoire Financier Territorial - Décision du Président P004_2021 et P005_2021 - Décisions Modificatives -
P067_2021 - Reprise de compteurs d'eau usagés pour la Direction du Cycle de l'Eau -
P55_2020 - Désordres dans un logement de la caserne de gendarmerie de Valognes -
P076_2021 - mandat de maîtrise d'ouvrage construction pôle d'excellence soudage -
P61_2020 - Attribut° d'un capital décès aux ayants droits -
P084_2021 - Convention pour l'assujettissement à la redevance assainissement de la société KALHYGE -
P64_2020 - Annexe - Convent° assainissement -
P091_2021 - Création d'emploi non permanent et autorisant le recrutement d'agent contractuel pour faire face à un accroissement temporaire d'activité -
P68_2020 - Progiciel de facturation de l'eau ANEMONE - contrat de maintenance -