Aller au contenu principal
Décision Date de publication Trier par ordre croissant
P 379-2022 - ASSISTANCE A MAITRISE D'OUVRAGE DANS LE CADRE DU RENOUVELLEMENT DE LA CONCESSION DE SERVICE PUBLIC DE LA CITE DE LA MER. Publié le
P 378-2022 - FOURNITURE D'UN VEHICULE UTILITAIRE L1H1 NEUF OU D'OCCASION. Publié le
P 377-2022 - REALISATION D'UN CONTRAT DE PRET D'UN MONTANT DE 3 557 776€ AUPRES DE LA BANQUE POSTALE POUR LE FINANCEMENT DES TRAVAUX BNG. Publié le
P 376-2022 - REALISATION D'UN CONTRAT DE PRET D'UN MONTANT DE 10 000 000€ AUPRES DE LA BANQUE POSTALE POUR LE FINANCEMENT DES TRAVAUX BNG. Publié le
P 368-2022 - FOURNITURE DE CARBURANTS - LOT N°4 FOURNITURE DE CARBURANTS POUR LE POLE DE PROXIMITE DE SAINT-PIERRE-EGLISE Publié le
P 365-2022 - CREATION D'UN EMPLOI NON PERMANENT POUR MENER A BIEN UN PROJET OU UNE OPERATION IDENTIFIE(E) - CHARGE DE PROJET PAT Publié le
P 364-2022 - REALISATION D'UN CONTRAT DE PRET MOBIPRET D'UN MONTANT TOTAL DE 12 253 224€ AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS POUR FINANCEMENT TRAVAUX BNG. Publié le
P 363-2022 - REPRISE DE DECHETS DE FERRAILLES POUR LA DIRECTION DU CYCLE DE L'EAU. Publié le
P 362-2022 - AVENANT 1 - ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE PRESTATIONS DE SERVICES POUR LE SUIVI AGRONOMIQUE DES PLANS D'EPANDAGES - LOT 2. Publié le
P 361-2022 - ECOLE PRIMAIRE DE SAINT-SAUVEUR-LE-VICOMPTE - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION AVEC LE COLLEGE BARBEY-D'AUREVILLY. Publié le
P 360-2022 - LIEU D'ACCUEIL ENFANTS-PARENTS DE LA COTE DES ISLES - CONVENTION DE BENEVOLAT. Publié le
P 359-2022 - PROGRAMME LEADER 2014-2022 - ANIMATION-GESTION DU PROGRAMME LEADER - DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DE L'ANNEE 2022. Publié le
P 358-2022 - AVENANT A LA CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT ETABLISSEMENT D'ACCUEIL DU JEUNE ENFANT. Publié le
P 357-2022 - ACQUISITION DE LA PARCELLE CADASTREE COMMUNE DE VALOGNES, SECTION ZA N°26 AUPRES DES CONSORTS C. Publié le
P 356-2022 - CONTRAT PRESTATIONS DE SERVICES DU SERVICE PUBLIC ASSAINISSEMENT COLLECTIF SUR SAINT-SAUVEUR-LE-VICOMTE - AVENANT N°1 Publié le
P 355-2022 - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION ET DROIT DE CHASSER DE L'AMICALE DES CHASSEURS DU CANTON DE QUETTEHOU Publié le
P 354-2022 - CONVENTION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DOMAINE PUBLIQUE FERROVIAIRE POUR TRAVAUX DE LUTTE CONTRE L'INONDATION AVENUE DE PARIS A CHERBOURG-EN-COTENTIN Publié le
P353-2022 CONVENTION DE PRET AVEC LA COMMUNE DE PORTBAIL SUR MER Publié le
P352-2022 CONTRAT DE CESSION DU DROIT D'EXPLOITATION D'UN SPECTACLE ORGANISE PAR LE RESEAU LECTURE LIRE@COEUR Publié le
P351-2022 CONVENTION DE DOMICILIATION AVEC L'ENTREPRISE INDIVIDUELLE DE MADAME A Publié le
P350-2022 CONVENTION DE DOMICILIATION AVEC LA SAS INGENIERIE CONSEIL COORDINATION Publié le
P349-2022 CONVENTION DE DOMICILIATION AVEC LA SAS GLOBAL SERVICES BATIMENT Publié le
P348-2022 CONVENTION ADMINISTRATIVE D'OCCUPATION DE LOCAUX AVEC LA SAS CHALLANCIN PREVENTION ET SECURITE Publié le
P 347-2022 - POLE DE PROXIMITE DE COTE DES ISLES - DMA - CESSION POUR DESTRUCTION CA-718-CQ Publié le
P 346-2022 - POLE DE PROXIMITE DES PIEUX - DCE - CESSION MASTER ER-910-RE Publié le