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Décision Date de publication Trier par ordre croissant
P 345-2022 - PORT - AOT A TITRE GRATUIT - ESCALES DE DEUX FLOTILLES DE SPORT ADAPTE EN SEPTEMBRE 2022 Publié le
P 344-2022 - ACCORD-CADRE AVEC BONS DE COMMANDE RELATIF AUX TRAVAUX DE RESTAURATION DES COURS D'EAU DU COTENTIN Publié le
P 343-2022 - CONVENTION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DANS LE CADRE DES TRAVAUX DE LUTTE CONTRE LES INONDATIONS AU DROIT DES 12-14 AVENUE DE PARIS A CHERBOURG Publié le
P 342-2022 - PORT DIELETTE - AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE A TITRE GRATUIT - REGATE SAINT MICHEL DU 17/09/2022 Publié le
P 341-2022 - MISE A DISPOSITION DE L'ESPACE ENHERBE DU CENTRE D'ACTIVITE LOUIS LUMIERE POUR L'ACCUEIL DE LA COMPAGNIE LA FAUVE Publié le
P 340-2022 - OPAH DE RENOUVELLEMENT URBAIN - ANNEE 2022 - PERIMETRE ACTION COEUR DE VILLE - AIDES AUX PROPRIETAIRES Publié le
P 339-2022 - MISSION D'ACCOMPAGNEMENT POUR LA REALISATION DU PROGRAMME D'AMENAGEMENT DE LA NOUVELLE AGENCE MOBILITE- ATTRIBUTION MARCHE Publié le
P 338-2022 - PROJET DU GEOPARC DE LA HAGUE - PARTICIPATION AU FINANCEMENT DE BOURSES DE RECHERCHE Publié le
P 337-2022 - TRAVAUX DE REHABILITATION DE VIS DE RELEVEMENT DES EAUX PLUVIALES Publié le
P 336-2022 - PROGRAMMES PLURIANNUELS DE RESTAURATION DES COURS D'EAU DU BASSIN VERSANT DU MERDERET - DEMANDES DES SUBVENTION Publié le
P 335-2022 - CREATION D'UN EMPLOI NON PERMANENT POUR MENER A BIEN UN PROJET OU UNE OPERATION IDENTIFIE(E) - CHARGE DE MISSION POLITIQUE VELO Publié le
P 334-2022 - ITINERAIRES DE RANDONNEE - CONVENTION AVEC LE DEPARTEMENT POUR LA POSE D'UN PANNEAU DE SIGNALISATION Publié le
P 327-2022 - CONVENTION ADMINISTRATIVE D'OCCUPATION DE LOCAUX AVEC LA SARL INGECAB Publié le
P 330-2022 - CONVENTION DE DOMICILIATION AVEC LA SAS PENNYLANE Publié le
P 328-2022 - OPERATION COLLECTIVE D'ACCOMPAGNEMENT A L'INVESTISSEMENT ET A L'INNOVATION Publié le
P 331-2022 - DECONSTRUCTION ET CONSTRUCTION D'UN NOUVEAU PRACTICE D'ENTRAINEMENT AU GOLF DE LA GLACERIE SUR CHERBOURG EN COTENTIN Publié le
P 329-2022 - CONVENTION ADMINISTRATIVE D'OCCUPATION DE LOCAUX AVEC LA SARL ISQUIERDO CONSEIL COMPTABILITE Publié le
P 332-2022- OPERATION COLLECTIVE D'ACCOMPAGNEMENT A L'INVESTISSEMENT ET A L'INNOVATION -ATTRIBUTION DE SUBVENTION Publié le
P325-2022 - ACCOMPAGNEMENT AU DEPLOIEMENT DE LA MARQUE TERRITORIALE COTENTIN TERRE BLEUE Publié le
P 326-2022 - CONVENTION D'OBJECTIFS ET FINANCEMENT PRESTATION DE SERVICE RAM AVENANT PRESTA RELAIS PETITE ENFANCE - MISSIONS RENFORCEES Publié le
P 333-2022 - CONSTRUCTION D'UN BATIMENT DESTINE A ACCUEILLIR UN POLE D'EXCELLENCE SOUDAGE - ATTRIBUTION DES MARCHES Publié le
P 324-2022 - VERIFICATIONS PERIODIQUES, MAINTENANCE ET FOURNITURES DES EXTINCTEURS DE VEHICULES Publié le
P 323-2022 - MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS Publié le
P322-2022- ZAE DU BOIS DE LA COUDRE A VALOGNES - REPRISE DE LA PARCELLE ZD 249 PAR EXCERCICE DU DROIT DE PREFERENCE AUPRES DE QUALIBETON SNC Publié le
P321-2022- REFECTION D'UNE POMPE DE RELEVAGE DES EAUX PLUVIALES JAVAIN CARNOT Publié le