| P 275-2024 - FOURNITURE DE MATERIELS ET EQUIPEMENTS ELECTRIQUES ET D'ECLAIRAGE |
Publié le
|
| P 274-2024 - ASSURANCES - INDEMNITES A VERSER APRES SINISTRES |
Publié le
|
| P 273-2024 - PROPOSITION D'INDEMNISATIONS DE LA COMMISSION INDEMNISATION AMIABLE DES PREJUDICES ECONOMIQUES LIES AU TRAVAUX DU BUS NOUVELLE GENERATION |
Publié le
|
| P 271-2024 - EXECUTION DES TRANSPORTS COLLECTIFS DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU COTENTIN |
Publié le
|
| P 270-2024 - MISE A DISPOSITION DES EQUIPEMENTS COMMUNAUTAIRES AUPRES DES ORGANISMES / INSTITUTS MEDICO-SOCIAUX SPECIALISES |
Publié le
|
| P 269-2024 - TRAVAUX DE REHABILITATION D'UN LOCAL COMMERCIAL EN AGENCE DE MOBILITES A CHERBOURG-EN-COTENTIN - LOT 3 "MENUISERIES INTERIEURES / CLOISONS-DOUBLAGES" - AVENANT 1 |
Publié le
|
| P 268-2024 - AVENANTS NUMERO 2 - BUS NOUVELLE GENERATION DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU COTENTIN - TRAVAUX DE SIGNALISATION LUMINEUSE TRICOLORE ET D'ECLAIRAGE PUBLIC |
Publié le
|
| P267-2024 - AMENAGEMENT DU 2EME ETAGE DU POLE DE SANTE LIBERAL ET AMBULATOIRE MARGUERITE LAINE DE VAUDUMONT (50700 VALOGNES) - AVENANT NUMERO 1 AUX LOTS 1,2,4 ET 5 |
Publié le
|
| P276-2024- Mission optimisation charges sociales personnels cherbourg en cotentin-ccas et cac- groupement de commande |
Publié le
|
| P284-2024- PORT DIELETTE - SAISON ESTIVALE 2024- AOT DOMAINE PUBLIC PORTUAIRE-BAR A JUS |
Publié le
|
| P283-2024-Port Dielette - MARCHE ESTIVAL |
Publié le
|
| P 272-2024 - ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE RELATIF A L ANALYSE PHYSICO-CHIMIQUE DES ENROBES ET DES EQUIPEMENTS D ASSAINISSEMENT |
Publié le
|
| P 266-2024 - CONTRAT RELATIF A LA PRISE EN CHARGE DE DECHETS D ELEMENTS D AMEUBLEMENT COLLECTES DANS LE CADRE DU SERVICE PUBLIC DE GESTION DES DECHETS AVEC LES ECO-ORGANISMES AGREES |
Publié le
|
| P 265-2024 - PLH 2022-2027 - DELEGATION DES AIDES A LA PIERRE - ATTRIBUTION DES AIDES DE L ANAH ET DE LA COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU COTENTIN EN FAVEUR DES PROPRIETAIRES PRIVES REALISANT DES TRAVAUX DE RENOVATION ENERGETIQUE DE LEUR LOGEMENT |
Publié le
|
| P 264-2024 - PLH 2022-2027 - DELEGATION DES AIDES A LA PIERRE - ATTRIBUTION DES AIDES DE L ANAH EN FAVEUR DES PROPRIETAIRES PRIVES REALISANT DES TRAVAUX D AMELIORATION DE L HABITAT |
Publié le
|
| P 263-2024 - CONVENTION DE DELEGATION DES AIDES A LA PIERRE 2023-2028 - SIGNATURE DE L AVENANT DE DEBUT DE GESTION " RENOVATION" POUR L ANNEE 2024 |
Publié le
|
| P 262-2024 - REMBOURSEMENT D UN USAGER |
Publié le
|
| P 261-2024 - CONVENTION D OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT - ACCUEIL DE LOISIRS SANS HEBERGEMENT (ASLH) - PERISCOLAIRE |
Publié le
|
| P 260-2024 - FOURNITURE DE SOLUTIONS D IMPRESSION NUMERIQUE LIBRE-SERVICE ET DE GESTION ELECTRONIQUE DES DOCUMENTS ET DES COURRIERS POUR LES BESOINS DE LA COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU COTENTIN ET DE LA COMMUNE DE CHERBOURG EN COTENTIN |
Publié le
|
| P 259-2024 - CONVENTION DE PRET A USAGE DE BIENS MEUBLES DE L AGGLOMERATION DU COTENTIN AU PROFIT DE L ASSOCIATION CHERBOUGE-TOI ET LA COMPAGNIE LES ACCROS |
Publié le
|
| P 258-2024 - LICENCE D EXPLOITATION DU SPECTACLE " VOYAGE D ETOILE" |
Publié le
|
| P 257-2024 - HOTEL/PEPINIERE D ENTREPRISES DES HAUTS DE QUINCAMPOIX - CONVENTION ADMINISTRATIVE D OCCUPATION DE LOCAUX ET D ACCES AUX SERVICES A TITRE PRECAIRE EN REGIME HOTELLERIE D ENTREPRISES AVEC LA SARL INGECAB |
Publié le
|
| P 256-2024 - HOTEL/PEPINIERE D ENTREPRISES DES HAUTS DE QUINCAMPOIX - CONVENTION ADMINISTRATIVE D OCCUPATION DE LOCAUX ET D ACCES AUX SERVICES A TITRE PRECAIRE EN REGIME HOTELLERIE D ENTREPRISES AVEC LA SARL WEVOX |
Publié le
|
| P 255-2024 - HOTEL/PEPINIERE D ENTREPRISES DES HAUTS DE QUINCAMPOIX - CONVENTION ADMINISTRATIVE D OCCUPATION DE LOCAUX ET D ACCES AUX SERVICES A TITRE PRECAIRE EN REGIME HOTELLERIE D ENTREPRISES AVEC LA SARL COEXIN CONSULTING |
Publié le
|
| P 253-2024 - AVENANT N°1 AU LOT N°2 " TRAVAUX D ASSAINISSEMENT, DE RESEAUX SOUPLES ET AEP "DANS LE CADRE DES TRAVAUX D AMENAGEMENT - EXTENSION ZA DES FOURCHES |
Publié le
|
