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Décision Date de publication Trier par ordre croissant
P 240-2024 - REPRISE DE DECHETS DE FERRAILLES POUR LA DIRECTION DU CYCLE DE L EAU Publié le
P 238-2024 -ETUDE DE FAISABILITE DE LA CONSTRUCTION ET DE L EXPLOITATION D UN METHANISEUR TERRITORIAL DANS LE COTENTIN Publié le
P 237-2024 CONVENTIONS DE TRAVAUX RELATIVES A LA RESTAURATION DES COURS D EAU DU BASSIN VERSANT DE LA SINOPE Publié le
P 236-2024 -LOUIS LUMIERE - CONVENTION ADMINISTRATIVE D OCCUPATION DE LOCAUX ET D ACCES AUX SERVICES A TITRE PRECAIRE EN REGIME HOTELLERIE D ENTREPRISE AVEC LA SOCIETE ADECCO FRANCE Publié le
P 234-2024 - CONVENTION POUR L ADMISSION DES MATIERES DE VIDANGE POUR LES STATIONS D EPURATION DE VALOGNES ET TOURLAVILLE - SOCIETE SAPIAN Publié le
P 233-2024 - CONVENTION DE RESILIATION AMIABLE ANTICIPEE DES BAUX DU POLE DE SANTE LIBERAL ET AMULATOIRE DE VALOGNES Publié le
P 232-2024 - DEMANDE D AUTORISATION D OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC - SITE DE LA GARE - COMMUNE DE PORT-BAIL-SUR-MER Publié le
P 231-2024 - LOUIS LUMIERE - AVENANT N°1 A LA CONVENT° ADMINISTRATIVE D OCCUPATION DE LOCAUX ET D ACCES AUX SERVICES A TITRE PRECAIRE DU 9 JUILLET 2021 SUITE AU CHANGEMENT DE REGIME HOTELLERIE EN REGIME PEPINIERE D ENTREPRISES AVEC LA SARL ATELIER LECERF Publié le
P 230-2024 - LOUIS LUMIERE - AVENANT N°1 A LA CONVENT° ADMINISTRATIVE D OCCUPAT° DE LOCAUX ET D ACCES AUX SERVICES A TITRE PRECAIRE DU 30 MAI 2022 SUITE AU CHANGEMT DE REGIME HOTELLERIE EN REGIME PEPINIERE D ENTREPRISES AVEC LA SAS GB NAVAL DEVELOPMENT Publié le
P 229-2024 - CONSTRUCTION D UN BATIMENT DESTINE A ACCUEILLIR UN POLE D EXCELLENCE SOUDAGE - TROISIEME SERIE D AVENANTS Publié le
P 228-2024 - REALISATION D ETUDE ENERGETIQUE SUR DES BATIMENTS TERTIAIRES PUBLIC - LOT 2 " DIVERS BATIMENTS TERTIAIRES" - AVENANT N°1 SUR MARCHE SUBSEQUENT Publié le
P 227-2024 - POLE DE PROXIMITE DE LA COTE DES ISLES - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE SERVICE Publié le
P 226-2024 - CONTRAT DE CESSION DU DROIT D EXPLOITATION D UN SPECTACLE ORGANISE PAR LE RESEAU LIRE@COEUR Publié le
P 225-2024 - ACCOMPAGNEMENT COMMUNICATION STRATEGIQUE ET OPERATIONNEL DANS LE CADRE DU LANCEMENT DE L INTRANET Publié le
P 239-2024 - TRAVAUX DE REHABILITATION DE LA 3EME VIS DE RELEVEMENT DES EAUX PLUVIALES Publié le
P 235-2024 - FOURNITURE, PARAMETRAGE ET MISE EN SERVICE D UN AUTOMATE ET D UNE SUPERVISION POUR LA STATION D EPURATION DE VALOGNES - AVENANT N°2 Publié le
P 224-2024 - PLH 2022-2027 - DELEGATION DES AIDES A LA PIERRE - ATTRIBUTION DES AIDES DE L'ANAH ET DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU COTENTIN EN FAVEUR DES PROPRIETAIRES PRIVES REALISANT DES TRAVAUX DE RENOVATION ENERGETIQUE DE LEUR LOGEMENT Publié le
P 223-2024 - IMMEUBLE D'ACTIVITE DE BEAUMONT-HAGUE - BAIL COMMERCIAL AVEC LA SARL LES BUISSONIERES Publié le
P 222-2024 - CONSTRUCTION D'UN ESPACE AQUATIQUE A VALOGNES - AVENANT 1 AUX LOTS 8, 13 ET 14 ET AVENANT 2 AUX LOTS 3, 4, 5 ET 11 Publié le
P 221-2024 - LICENCE D EXPLOITATION DU SPECTACLE " D-DAY NORMANDY 1944" Publié le
P 220-2024 - POLE DE PROXIMITE DU VAL DE SAIRE - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE COLLEGE GUILLAUME FOUACE DE SAINT-VAAST-LA-HOUGUE LE VENDREDI 14 JUIN 2024 Publié le
P 218-2024 - POLE DE PROXIMITE DES PIEUX - TRAVAUX DE TRANSFORMATION DU SOL SPORTIF DU COSEC EN REVETEMENT POUR LA PRATIQUE DU TENNIS DU COMPLEXE DE TENNIS DE SIOUVILLE HAGUE Publié le
P 219-2024 - GROUPEMENT DE COMMANDES POUR ETUDE VOLUMES PRELEVABLES Publié le
P 217-2024 - PLH 2022-2027 - DELEGATION DES AIDES A LA PIERRE - ATTRIBUTION DES AIDES DE L ANAH EN FAVEUR DES PROPRIETAIRES PRIVES REALISANT DES TRAVAUX D AMELIORATION DE L HABITAT Publié le
P 216-2024 - DEMANDE D AUTORISATION DE SUBVENTION AUPRES DE L ADEME ET DE LA REGION NORMANDIE DANS LE CADRE DU DEVELOPPEMENT DE LA METHANISATION Publié le