| P450-2024-PPP- CONTRAT PRET A USAGE POUR 4 PARCELLES A PIERREVILLE ET AUX PIEUX AVEC MONSIEUR A |
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| P449-2024- Fourniture sacs à déchets ménagers |
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| P448-2024-Proposition indemnisation commission indemnisation amiable préjudice economique liés aux travaux du BNG |
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| P447-2024-Avenants conventions objectif et financement caf - Prestation service unique pour eaje |
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| P446-2024 - PLH 2022-2024- Délégation aides à la pierre- Attribution aides ANAH et CAC faveur propriétaire privés réalisant des travaux de rénovation |
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| P445-2024- PLH 2022-2024- Délégation aides à la pierre- Attributions aides ANAH en faveur des propriétaires privés réalisant des travaux d'amélioration habitat |
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| P 444-2024 - FIXATION DES FRAIS DE REPRESENTATION DES EMPLOIS FONCTIONNELS |
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| P 443-2024 - AVENANTS AUX CONVENTIONS D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT CAF - PRESTATION DE SERVICE ACCUEILS DE LOISIRS (ASLH) |
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| P 442-2024 - ENTRETIEN ET MAINTENANCE DES PARC A VELOS CAP COTENTIN |
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| P 441-2024 - PARAMETRAGE ET MISE EN SERVICE DES EQUIPEMENTS DE TELEGESTION DU SERVICE EXPLOITATION DU CYCLE DE L'EAU DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU COTENTIN SITUE A LA HAGUE |
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| P 440-2024 - REALISATION DE PIECES DE CHAUDRONNERIE POUR L'ADAPTATION DE POINTS D'APPORT VOLONTAIRE DESTINES AUX EMBALLAGES MENAGERS RECYCLABLES A LA COLLECTE D'AUTRES FLUX DE DECHETS |
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| P 439-2024 - RENOVATION DE LA PISCINE DES PIEUX - AVENANT 1 AU LOT 1 |
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| P 438-2024 - CONVENTION DE COLLECTE SEPAREE DES ARTICLES DE SPORT ET DE LOISIRS (ASL) |
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| P 437-2024 - ETUDE SUR LE RECUL DU TRAIT DE COTE - SOLLICITATION DE SUBVENTION PUBLIQUE |
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| P 436-2024 - SALLE DE SPECTACLE LE PODIUM - CREATION D UNE SOUS-REGIE DE RECETTES 40058R |
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| P 433-2024 - OPERATION " LE COTENTIN FETE L IRLANDE" 2025 - CONCERT DU SAMEDI 15 MARS 2025 |
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| P 432-2024 - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DE LA DRAC POUR LE PROGRAMME D ACTIONS 2024 DU PAYS D ART ET D HISTOIRE DU CLOS DU COTENTIN |
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| P 431-2024 - POLE DE PROXIMITE DE DOUVE ET DIVETTE - SERVICE COMMUN PETITE ENFANCE - CRECHE " LES BOUT'EN TRAIN" - DEMANDE D AIDES FINANCIERES A LA CAF AU TITRE DU FONDS DE MODERNISATION DES ETABLISSEMENTS D ACCUEIL DE JEUNES ENFANTS - EXERCICE 2024 |
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| P 429-2024 - OPERATION COLLECTIVE D ACCOMPAGNEMENT A L INVESTISSEMENT ET A L INNOVATION - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS |
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| P 430-2024 - ETUDE DE CARACTERISATION DU RECUL DU TRAIT DE COTE DU COTENTIN A 30 ANS ET 100 ANS |
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| P 435-2024 - SALLE DE SPECTACLE LE PODIUM - MODIFICATION DE LA REGIE MIXTE D AVANCES ET DE RECETTES 40058 |
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| P 434-2024 - MARCHES DE TRAVAUX TOUS CORPS D ETAT - ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE ET/OU MARCHES SUBSEQUENTS |
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| P 428-2024 - FOURNITURES DE VEHICULES, POIDS LOURDS, ENGINS ET REMORQUES - CONCLUSION D UN MARCHE SPECIFIQUE AU TITRE D UN SYSTEME D ACQUISITION DYNAMIQIE (SAD) |
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| P 427-2024 - FOURNITURES DE VEHICULES, POIDS LOURDS, ENGINS ET REMORQUES - CONCLUSION DE MARCHES SPECIFIQUES AU TITRE D UN SYSTEME D ACQUISITION DYNAMIQUE (SAD) |
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| P 426-2024 - SIGNATURE AVEC LA REGION NORMANDIE DE LA CONVENTION D UTILISATION D INSTALLATIONS ET D EQUIPEMENTS SPORTIFS |
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