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Décision Date de publication Trier par ordre croissant
P319-2022 - AVENANT 1 - ETUDES POUR MISE NE PLACE D'UN PROGRAMME D'ACTIONS SUR AIRE D'ALIMENTATION DE FORAGE - LOT N°2 Publié le
P318-2022 AVENANT 1 - ETUDES POUR MISE EN PLACE D'UN PROGRAMME D'ACTIONS SUR AIRE D'ALIMENTATION DE FORAGES - LOT N°1 FORAGE DE L'ASSELINERIE Publié le
p317-2022- DYSFONCTIONNEMENT D'UN REDUCTEUR DE PRESSION DE L'USINE LES MARTINS- PRISE EN CHARGE DE FRAIS DE REMPLACEMENT GROUPE DE SECURITE HS Publié le
P316-2022 - CONVENTIONS D'ACCEUIL DE COLLABORATEURS BENEVOLES AU SEIN DES SERVICES PETITE ENFANCE DU POLE DE PROXIMITE DU COEUR DU COTENTIN Publié le
P315-2022- MAISON DU COTENTIN DE VALOGNES - AVENANT AU BAIL DU CMPP - CAMSP Publié le
P314-2022- AVENANT N°1 A LA CONVENTION DE FINANCEMENT AVEC REGION NORMANDIE POUR FINANCEMENT DE LA RENO SALLE DE CINEMA LE RICHELIUEU A REVILLE Publié le
P313-2022- CONSTITUTION SERVITUDE DE PASSAGE CANALISATION D'ALIMENTATION EAU POTABLE EN TERRAIN PRIVE - PARCELLES ZH 199 COUVILLE- M ET MME B Publié le
P312-2022- CONSTITUTION SERVITUDE DE PASSAGE CANALISATION D'ALIMENTATION EAU POTABLE EN TERRAIN PRIVE - PARCELLES ZH 197-200 COUVILLE - M ET MME G Publié le
P311-2022 - MAITRISE D'OEUVRE INFRASTRUCTURE POUR L'AMENAGEMENT DE LA ZONE D'ACTIVITES DE BRECQUECAL - AVENANT N°1 Publié le
P 309-2022 - MISSION D'ETUDE SUR L'ORGANISATION DE LA DIRECTION URBANISME ET FONCIER DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU COTENTIN - ATTRIBUTION DU MARCHE Publié le
P 310-2022 - PPLP - SC SPORT - CONVENTION MISE A DISPO COMPLEXE SPORTIF TENNIS AVEC SIOUVILLE HAGUE - SPECTACLE Publié le
P 308-2022 - ETUDES COMPLEMENTAIRES A L'ETUDE D'IMPACT POUR AMENAGEMENT EXTENSION ZA ARMANVILLE A VALOGNES Publié le
P 307-2022 - CREATION D'UN EMPLOI NON PERMANENT POUR MENER A BIEN UN PROJET OU UNE OPERATION IDENTIFIE - CHARGE DE PROJET TRAVAUX USINES Publié le
P 306-2022 - OPERATION COLLECTIVE D'ACCOMPAGNEMENT A L'INVESTISSEMENT ET A L'INNOVATION - ATTRIBUTION DE SUBVENTION Publié le
P 305-2022 - AVENANT N°1 A LA CONVENTION DE PARTENARIAT SAFER Publié le
P 304-2022 - PPLP PORT DIELETTE - AUTORISATIONS OCCUPATIONS TEMPORAIRES DPM - FETE DE LA MER 2022 Publié le
P 303-2022 - CONTRAT RACHAT BIENS MOBILIERS DU FOYER SOCIO-CULTUREL DE SAINT-SAUVEUR-LE-VICONTE - ACHAT DE 13 AQUABIKE ET 1 SONORISATION PORTABLE Publié le
P 302-2022 - PPSPE - ANCIEN ESPACE SOCIOCULTUREL - CONVENTION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DOMAINE PUBLIC AVEC SAINT-PIERRE-EGLISE Publié le
P 301-2022 - CONVENTION DE RESILIATION AMIABLE ANTICIPEE POUR BAIL DE MONSIEUR ALAIN DE GEYER, MEDECIN - PSLA VALOGNES Publié le
P 300-2022 - CONVENTION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DOMAINE PUBLIC ENTRE BRICQUEBEC-EN-COTENTIN ET L'AGGLOMERATION DU COTENTIN Publié le
P 298-2022 - CONTROLE ETAT DE FONCTIONNEMENT DE DEUX CHAINES DE PRODUCTION D'OZONE - AVENANT N°1 Publié le
P 297-2022 - CONVENTION ADMISSION DES MATIERES DE VIDANGE SUR STATIONS D'EPURATION DE VALOGNES ET TOURLAVILLE - SOCIETE SARP OSIS NORD Publié le
P 296-2022 - MISE A DISPO. CENTRE AQUATIQUE OCEALIS A ACAIS-IME, ACAIS-FOA LES RIVIERES ET AMSH MAISON DES FONTAINES Publié le
P 295-2022 - CONVENTION - MAINTIEN TARIFICATION TEMPO NORMANDIE POUR USAGERS RESEAU URBAIN CAP COTENTIN ET RESEAU FERROVIAIRE NOMAD Publié le
P 294-2022 - CESSION DE LA MARQUE CAP COTENTIN Publié le