P 504-2024 - REMPLACEMENT ET FOURNITURE DE MATERIELS DE CUISINE A LA CUISINE CENTRALE DES PIEUX ET A L OFFICE DU RESTAURANT SCOLAIRE DE SIOUVILLE-HAGUE |
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P 503-2024 - TRAVAUX D AMELIORATION ENERGETIQUE DE CHAUFFERIES - LOT 1 ET 2 |
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P 492 - 2024 - TRAVAUX DE VOIRIE DE L AGGLOMERATION DU COTENTIN |
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P 490-2024 - REFECTION DE LA TOITURE ET MISE EN CONFORMITE ASSAINISSEMENT ET ELECTRICITE DE LA GRANGE - MOULIN DE FIERVILLE-LES-MINES - AVENANT 1 AU LOT 1 |
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P 488-2024 - FOURNITURE ET LIVRAISON DE BUNGALOWS DE STOCKAGE DECHETS DIFFUS SPECIFIQUES |
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P 491-2024 - RENOVATION DE LA PISCINE DES PIEUX - LOTS 6 ET 8 |
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P 489-2024 - TRAVAUX DE REHABILITATION-EXTENSION D'INTECHMER A CHERBOURG-EN-COTENTIN - LOT 20 VRD - AVENANT NUMERO 1 |
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P 497-2024 - TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE BUREAUX - LOCAUX DIB - HOTEL DE L'ATLANTIQUE - AVENANT 1 AUX LOTS 1, 2, 3, 4 et 5S |
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P 486-2024 -MISSION DE CONTROLE DE LA QUALITE DE SERVICE DE LA DSP TRANSPORTS EN COMMUN DU RESEAU CAP COTENTIN |
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P 483-2024 - CONTRAT DE REPRISE DES METAUX ISSUS DES DECHETERIES |
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P 482-2024 - POLE DE PROXIMITE DES PIEUX - CENTRE DE TRANSFERT D HEAUVILLE - CONTRAT DE PRET A USAGE POUR DEUX PARTIES DE LA PARCELLE ZC 49 AVEC MONSIEUR S |
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P 481-2024 - CONVENT° RELATIVE A LA PARTICIPAT° FINANCIERE DE L ARS NORMANDIE AU FINANCEMENT DES ACT° ET EXPERIMENTAT° DE SANTE EN FAVEUR DE LA PERFORMANCE, LA QUALITE, LA COORDINAT°, LA PERMANENCE, LA PREVENT°, LA PROMOT° AINSI QUE LA SECURITE SANITAIRE |
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P 480-2024 - CONVENTION PARTENARIALE ET FINANCIERE AVEC LA CCI OUEST NORMANDIE ( CCI ON) POUR LA REALISATION D UNE NOTE DE CONJONCTURE ECONOMIQUE |
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P 479-2024 - CONVENT° DE DELEGAT° DES AIDES A LA PIERRE 2023-2028 - SIGNATURE DE L AVENANT DE FIN DE GEST° POUR 2024 A LA CONVENT° POUR LA GEST° DES AIDES A L HABITAT PRIVE ENTRE LA COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU COTENTIN ET L AGENCE NATIONALE DE L HABITAT |
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P 477-2024 - AVENANTS AUX CONVENTIONS D OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT CAF - PRESTATION DE SERVICE ACCUEILS DE LOISIRS ( ALSH) |
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P 476-2024 - CONVENTION D HABILITATION INFORMATIQUE " STRUCTURES RPE ET LAEP DU POLE DE SAINT-PIERRE-EGLISE" CONCERNANT LA MISE EN LIGNE SUR LE SITE MON ENFANT.FR DE DONNEES RELATIVES AUX ETABLISSEMENTS ET SERVICES REFERENCES SUR LE SITE |
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P 487-2024 - MAITRISE D OEUVRE POUR LES TRAVAUX DE SECURISATION DU FOND DU PORT DE QUINEVILLE |
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P 485-2024 - CENTRE DE SANTE BRES CROIZAT - CREATION D UNE REGIE MIXTE D AVANCES ET DE RECETTES 40059 |
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P 484-2024 - TRAVAUX DE CANALISATIONS INOX AU POSTE INTERMEDIAIRE DE POMPAGE DE LA STATION D EPURATION LES MIELLES |
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P 475-2024 - CONVENTION D ENGAGEMENT DE SERVICE ET D HABILITATION IFORMATIQUE " LIEU D INFORMATION" AVEC LA CAF |
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P 474-2024 - SIGNATURE DES CONVENTIONS D ABATTEMENT TFPB ANNEXEES AU CONTRAT DE VILLE DE CHERBOURG-EN-COTENTIN 2024-2030 |
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P 473-2024 - PLH 2022-2027 - DELEGATION DES AIDES A LA PIERRE - ATTRIBUTION DES AIDES DE L ANAH ET DE LA COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU COTENTIN EN FAVEUR DES PROPRIETAIRES PRIVES REALISANT DES TRAVAUX DE RENOVATION ENERGETIQUE DE LEUR LOGEMENT |
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P 472-2024 - PLH 2022-2027 - DELEGATION DES AIDES A LA PIERRE - ATTRIBUTION DES AIDES DE L ANAH EN FAVEUR DES PROPRIETAIRES PRIVES REALISANT DES TRAVAUX D AMELIORATION DE L HABITAT |
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P 471-2024 - BUS NOUVELLE GENERATION DE LA COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU COTENTIN - TRAVAUX SIGNALISATION LUMINEUSE TRICOLORE ADAPTATIONS EXISTANTES ET PROJETEES |
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P 470-2024 - FOURNITURE D UN COMPRESSEUR MOBILE AVEC GENERATRICE POUR LE BTP ET DE DEUX MARTEAUX PNEUMATIQUES |
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