P246_2020 - Pôle de Proximité du Val de Saire - Conventions de mise à disposition avec la commune de Quettehou |
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P070_2022 - Convention d'attribution de subvention avec le CEREMA |
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P254_2020 - Pôle de Proximité des Pieux - Maison Collet - Mise à disposition d'un logement à un étudiant en médecine |
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P078_2022 - Centre d'activité Louis Lumière - Avenant n° 2 convention d'occupation locaux et accès aux services avec entreprise ALEXANDRE |
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P276_2020 - Réalisation de travaux d'entretien des itinéraire de randonnée sur la CAC |
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P086_2022 - Marché de prestations de service pour exploitation service public eau potable ex-SIAEP St-Pierre-Eglise - Avenant 1 |
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P284_2020 - Convention pour le stockage du matériel - Comité d'Organisation de la 82ème semaine Fédérale de Cyclotourisme |
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P094_2022 - Convention d'occuption temporaire du domaine public - Golf de Cherbourg - Rectification de la durée |
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P292_2020-Conventionnement de la CAC avec le GIP-SNE et l'Union Sociale pour l'Habitat de Normandie |
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P102_2022 - Convention administrative d'occupation de locaux avec la SAS PROMINOS - Régime pépinière d'entreprises |
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P300_2020 - Collecte raisonnée des macro-déchets sur certaines plages du territoire de la Communauté d'Agglomération du Cotentin_0 |
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P110_2022 - PPLP - Port Diélette - AOT sur domaine public portuaire - L'Effet Papillon - L'Essentiel du Bien-Être |
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P308_2020 |
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P118_2022 - OPAH et OPAH de Renouvellement Urbain 2016-2021 de Cherbourg-en-Cotentin - Aides aux propriétaires |
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P318_2020 |
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P127_2022 - Convention administrative d'occupation de locaux avec la SARL PREDIM |
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P325_2020 - Cité de la Mer - Rénovation du Système de Sécurité Incendie - Pavillon des Expositions Permanentes |
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P134_2022 - Convention d'objectifs et de financement CAF - Prestation de service Unique (Eaje) |
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P333_2020 - EPN de la Côte des Isles - Appel à projets de la Région Normandie - Acquisition de matériels informatiques |
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P142_2022 - Définition et mise en oeuvre de la stratégie de communication pour l'accompagnement du projet BNG - Attribution des lots 1 et 2 |
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P341_2020 - Convention de domiciliation avec la SARL ESPACES ATYPIQUES DEVELOPPEMENT |
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P148_2022 - Signature d'un contrat de coopérat° public-public avec La Hague visant à élargir l'offre de services publics accessible en proximité |
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P347_2020 -Convention sur les conditions d'organisation des activités aquatiques-bassin St Sauveur le Vicomte |
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P157_2022 - PLUi Nord Cotentin et Est Cotentin - Réalisation pour faute du marché d'élaboration (lots 1 et 3) attribué à la société CITADIA |
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P354_2020 - Convention de résiliation amiable anticipée avec la SARL ANALYSE ET ACTION |
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