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Décision Date de publication Trier par ordre croissant
P139_2022 - PP Val de Saire - Signature d'une convention de bénévolat -
P338_2020 - Convention administrative d'occupation de locaux avec la SARL DIAG DGPC en régime hôtellerie d'entreprises -
P147_2022 - Pôle de Proximité des Pieux - Restauration scolaire - Prestation de service de restauration scolaire -
P345_2020 - Port Diélette - Contrat de maintenance et de contrôles réglementaires de la station à carburant -
P155_2022 - Convention d'occupation temporaire du domaine public à titre gracieux au GIP de la Manche TANDEM de bureaux de permanences -
P348_2020 - Convention de mise à disposition et de droit de chasser de l'amicale des chasseurs de Quettehou -
P163_2022 - Acquisition de la parcelle cadastrée commune de Virandeville section A n°1104 auprès de Madame COTTEBRUNE -
P359_2020 - Convention de résiliation amiable anticipée avec la SARL AMTP - Avenant n°1 -
P171_2022 - Construction d'un espace aquatique à Valognes - Lot 11 -
P367_2020 - Extension et rénovation énergétique du cinéma Le Richelieu de Réville -
P179_2022 - Vente parcelles cadastrées commune de Valognes, section ZD n°279p et 281p à la demande et au profit de Monsieur AUBERT -
P375_2020 - Utilisation du centre aquatique Océalis par l'ACAIS-IME, l'ACAIS-FAO Les rivières et l'AMSH Maison des Fontaines -
P187_2022 - Transfert de propriété de parcelle cadastrée commune de Quettehou section C n°339 au profit de la Communauté d'Agglo du Cotentin -
P383_2020 - Pôle de Proximité des Pieux - Service commun - Ecole de musique - saison 2020-2021 -
P193_2022 - Ecole de musique - Convention d'objectifs et de moyens avec le Département de la Manche pour l'année scolaire 2021-2022 -
P392_2020 - Maintenance, dépannage équipements régulat° automatique et gest° technique LUDIVER -
P203_2022 - Assurances - Indemnisations à verser après sinistre -
P401_2020 - Individualisation de la fourniture d'eau - résidence Sarrail -
p212_2022_-_zone_artisanale_de_la_maison_georges_a_beaumont-hague_-_autorisation_de_cession_du_credit-bail_conclu_avec_la_societe_amtech -
P409_2020 - Fourniture d'une solut° de caisse enregistreuse et de gest° des abonnements pour la piscine de Saint-Sauveur-Le-Vicomte -
p219_2022_-_prevention_et_lutte_contre_les_nuisibles_sur_les_secteurs_nord_et_centre_est_du_territoire_lot_1_-_avenant_ndeg2 -
P417_2020 - Fourniture et livraison de bennes métalliques amovibles de type Ampliroll et Multibenne -
P226_2022 - Prise à bail de locaux situés à l'Espace René Le Bas - 61 rue de l'Abbaye - 50100 CHERBOURG-EN-COTENTIN -
P425_2020 - Vérification, maintenance et étalonnage d'appareils de mesure sur sites direction Cycle de l'eau de la CAC -
P235_2022 - Surveillance des plages - Convention relative au recrutement par le SDIS de sapeurs-pompiers volontaires saisonniers -