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Décision Date de publication Trier par ordre croissant
P228_2022 - Travaux de réhabilitation du château d'eau des Pieux - Avenant n°2 -
P426_2020 - Formation des élus communautaires à la Commande Publique -
P236_2022 - Convention de mise à disposition du gymnase polyvalent par la mairie des Pieux sur le temps de restauration scolaire -
P434_2020 - Convention de mise à dispo de locaux de l'école maternelle Jacqueline Maignan -
P258_2022 - Pôle Santé Libéral Ambulatoire - Monsieur N. ROBINE - Contrat de bail professionnel -
P442_2020 - Financement du budget annexe développement économique locations M4 - Signature d'un contrat d'emprunt -
P248_2022 - Modification du tableau des emplois -
P450_2020 - Hôtel -Pépinière d'entreprises des Hauts de Quicampoix - Convention de domiciliation avec la Sarl STORES MANCHE -
P260_2022 - Protocole d'accord transactionnel - Dépôtage -
P459_2020 - Assistance conseil en finances locales -
P466_2020 - Ecole de Musique - Convention coup de pouce loisirs avec le CCAS de Flamanville -
P006_2021 - Extension et rénovation énergétique du cinéma Le Richelieu sur la commune de Réville - Lot 2 charpente bois -
P015_2021 - Partenariat avec la société Flying Whales pour une démarche expérimentale au hangar d'Ecausseville -
P021_2021 - Avenant n° 1 au bail commercial conclu avec la SAS EXPERIS FRANCE en date du 9 septembre 2016 -
P029_2021 - Attribution des véhicules de fonctions -
P036_2021 - Mission contrôle technique, coordonnateurs SPS, SSI et OPC pour la construction du centre aquatique à Valognes -
P044_2021 - Convention pour la participation des intervenants professionnels agréés à l'enseignement de la natation scolaire -
P053_2021 - Mise en oeuvre d'un état des lieux des relations entre pro de santé de ville, établissements hospitaliers et médico-sociaux -
P062_2021 - Créat° d'emploi non permanent et autorisant le recrutement d'agent contractuel pr faire face à un accroissement temporaire d'activité -
P49_2020 - Convent° de trvx pr la restau des cours d'eau du bassin versant de la Douve -
P070_2021- PPP- Service commun- aménagement escalier école de surf de Siouville-Hague -
P57_2020 - Habillage des véhicules de la CAC -
P077_2021 - Accessibilité accueils téléphoniques aux personnes sourdes, malentandantes, sourd-aveugles, aphasiques -
P76_2020 - PP Côte des Isles - Bail commercial Auberge du moulin du Cotentin -
P083_2021 - Convention de prestation de service des multi-accueils du Pôle des Pieux -