P081_2022 - Convention de partenariat pour la promotion de l'entrepreneuriat féminin |
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P280_2020 - Entretien des installations de chaufferies, CTA et climatiseurs des bâtiments communautaires de Cherbourg |
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P090_2022 - Pôle de Proximité des Pieux - Service commun - Poste de gaz de l'Ecole de Musique des Pieux |
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P288_2020 - Commodat au profit de M. Debrix Marc - Hameau Digard sur Cherbourg-Octeville |
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P098_2022 - Scolaire - Convention pour le don de repas avec l'association La Chaudrée |
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P296A_2020- Société SPHERE - Contrat de prestation d'enlèvement et de valorisation de déchets |
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P106_2022 - Convention de résiliation amiable anticipée avec la SAS NFM SYSTEMS |
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P303-2020 |
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P114_2022 - Convention de mise à disposition du bassin de natation de Saint-Sauveur-le-Vicomte à l'association de la Maison du Pays de Lessay |
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P312_2020 |
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P122_2022 - Assurances - Indemnisations après sinistres |
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P321_2020 - Installat° de passerelles en bois sur les chemins de randonnée - Demande de subvention LEADER |
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P130_2022 - Demande d'aide financière CAF pour l'aquisition de matériel et de mobilier pour le Relais Petite Enfance |
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P329_2020 - Assistance à maitrise d'ouvrage pour mise en place de solutions applicatives de gestion des marchés publics transversaux |
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P138_2022 - Etudes d'après sondages pour réhabilitation et extension INTECHMER à CeC - Etudes géotechnique, géothermie et de pollutionpdf |
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P337_2020 - Convention administrative d'occupation de locaux avec la SARL WEVOX |
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P146_2022 - Prestation de service de restauration scolaire au service RH Formation HACCP |
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P347_2020 -Convention sur les conditions d'organisation des activités aquatiques-bassin St Sauveur le Vicomte |
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P152_2022 - Contrat de cession du droit d'exploitation d'un spectacle organisé par le réseau lecture lire@coeur |
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P351_2020 - Accord-cadre à BDC relatif à l'entretien et au dépannage de bennes métalliques amovibles |
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P162_2022 - Convention administrative d'occupation de locaux à titre précaire avec la SARL FOLLOWZ - Régime pépinière d'entreprises |
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P358_2020 - Régime Indemnitaire des Emplois Fonctionnels |
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P170_2022 - Missions de contrôle technique, coordonnateur SPS, SSI et OPC pour la construction du centre aquatique à Valognes |
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P366_2020 - Dépôt de dossier de demande de subvention DLAL FEAMP |
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P178_2022 - Convention entre la Communauté d'Agglomération du Cotentin et SAS Edition In8 |
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