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Décision Date de publication Trier par ordre croissant
P026_2022 - Convention administrative d'occupation de locaux avec la SARL DEVANCES SECURITY -
P213_2020 - Convention de domiciliation avec la micro-entreprise BOHONOS -
P034_2022 - Suivi-animation d'une OPAH RU dans le cadre d'action Coeur de ville -
P220_2020 - Créations d'emplois non permanents et autorisation du recrutement d'agents contractuels -
P043_2022 - PPLP - Port Diélette - Dotation d'un tableau par l'artiste-peintre Christopher WALKER -
P228_2020 - Valognes - Pôle Santé Libéral Ambulatoire - Avenant 2 au marché de maîtrise d'oeuvre -
P052_2022 - Fourniture de pièces d'automates et de matériels électriques -
P236_2020 - Assurances Indemnisations reçues après sinistres -
P061_2022 - PPSPE - Sous-régies de recette recouvrement frais de garderies - Suppression sous-régies de recettes 040017 -
P244_2020 - Pôle de Proximité du Val de Saire - Conventions de mise à disposition de personnels avec la commune de Réville -
P068_2022 - PLU Fermanville - Recours contre délibération DEL2021-169 du 07-12-2021 - Mandatement de Me J-F ROUHAUD -
P252_2020 - Demande DETR Travaux de rénovation Golf de Cherbourg-en-Cotentin -
P076_2022 - Hôtel-Pépinière d'entreprises Hauts de Quincampoix - Convention occupation locaux et accès services SAS GIS-MIC FORMATION -
P274_2020 - EPN Côte des Isles et Vallée de l'Ouve - Harmonisation du èglement intérieur -
P277_2020 - Soutien à la recherche - Co-financement d'une thèse avec la Région Normandie au sien du LUSAC -
P088_2022 - Réaménagement du bourg de Surtainville -
P286_2020 - Remboursement des séance non faites au centre aquatique Océalis -
P095_2022 - Scolaire - Convention de mise à disposition de salle au sein du RPI de Sotteville pour l'accueil périscolaire -
P293_2020-Réhabilitation locaux à usage de bureaux Hôtel Atlantique- Avenant n°1 et avenant n°2 -
P103_2022 - Convention administrative d'occupation de locaux avec la SA SERVICES ORGANISATION METHODES SITES -
P302-2020 -
P111_2022 - PPLP - Port Diélette - Convention occupation temporaire sur domaine public portuaire - Compagnie Maritime DNO -
P310_2020 -
P119_2022 - Convention partenariat Le Cotentin et Asso. Bio en Normandie pour Rallye de l'eau du PAT -
P317_2020 -