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Décision Date de publication Trier par ordre croissant
P092_2022 - Réfection de la couverture des logements situés 20 rue du Général Leclerc à Montebourg -
P290_2020 - Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la mise en place d'un système numérique selon une approche servicielle -
P100_2022 - SDIS Cherbourg Ouest - Transfert à titre gratuit des parcelles d'assise au SDIS de la Manche -
P298_2020 - Evacuation et traitement des boues des stations d'épuration - Avenant n°2_3 -
P108_2022 - PPVS et PPVO - Service commun - Signature conventions objectifs et financement prestation de service Relais Petite Enfance -
P306_2020 -
P116_2022 - Pôle de Proximité des Pieux - Port Diélette - Les Escales Normandes du 16, 17 et 18 avril 2022 -
P315_2020 -
P103_2023 - Avenant n°3 à la convention de mise à disposition du golf de la Côte des Isles -
P125_2022 - Groupement commandes avec CCBC pour réalisation étude d'opportunité pour mise en place de légumeries-conserveries -
P323_2020 - Convention de mise à disposition pour la mise en place d'une clôture électrique au golf de Cherbourg-en-Cotentin -
P135_2022 - Convention de mise à disposition de la salle Le Temple pour la restauration scolaire à Siouville-Hague -
P334_2020 - Réalisation de la Zone d'Activité La Grande Fontaine à Martinvast - Avenant 1 -
P143_2022 - Fourniture de vêtements de travail -
P342_2020 - Convention de domiciliation avec la SAS AR INDUSTRIES -
P151_2022 - Baux de la SELARL Louis-Philippe dentiste et Madame R. MAIZERAY orthodontiste au PSLA de Valognes - Avenant n°2 -
P346_2020- Pôle de Proximité de la Côte des Isles - Cession d'un bien mobilier à l'euro symbolique Port-Bail sur Mer -
P158_2022 - Travaux de réhabilitation du château d'eau de Les Pieux - Avenant n°1 -
P355_2020 - Recours d'un agent de la CAC contre un arrêté portant sanction disciplinaire du 1er groupe -
P167_2022 - Travaux de réhabilitation du château d'eau de Grosville -
P363_2020 - Prestations de Contrôleur Technique et de Coordinateur SPS pour l'opération Bus Nouvelle Génération -
P175_2022 - Bus Nouvelle Génération de la Communauté d'Agglomération du Cotentin - Travaux d'éclairage public - Attribution -
P371_2020 - Prestation de service pour la gestion technique du service de product° et de distribut° d'eau potable sur la CAC -
P183_2022 - Assurances - Indemnisations reçues après sinistres -
P378_2020 - Convention pour l'utilisation du bassin de St Sauveur le Vicomte par Centre de secours de St Sauveur le Vicomte -