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Décision Date de publication Trier par ordre décroissant
B16_2021 - Conventionnement avec la FDGDON pour la lutte contre les rongeurs aquatiques -
B25_2021 - Révision du règlement du temps de travail -
B33_2021 - ZA Grande Fontaine - Candidature pour un projet d'aliénation d'un terrain pour l'implantation de CA BASTIEN - Enseigne RAISON HOME -
B40_2021 - Aménagement complémentaire du plateau nautique de Cherboug - Convention de co-financement -
B41_2021 - Commune de Cherbourg - Aquisition d'un terrain auprès de la commune pour l'implantation du cabinet dentaire BATTEUX LANGEVIN -
B57_2021 - Extension et rénovation énergétique du cinéma Le Richelieu de Réville - Exonération des pénalités aux entreprises -
B006_2022 - ZAE Galanderie - Sottevast - Acquisition d'un terrain et aliénation d'un terrain pour extention de l'entreprise FLAMBARD Sébastien -
B011_2022 - Cherbourg-en-Cotentin - Aliénation d'un terrain d'activité pour l'implantation d'une Micro-crèche -
B023_2022 - Comité Social Territorial - Détermination du nombre de sièges -
B030_2022 - Pôle de Proximité des Pieux - Port Diélette - Autorisation d'exonération des pénalités financières -
B3_2020 - Av 1 à la conv de délég de MO pr construct° d'une antenne de la MSAP et d'une biblio -
B7_2020 - Prolongat° de la convent° de mutualisat° du DGS jusqu'au terme du mandat en cours -
B11_2020 - Annexe - Convent° d'objectifs -
B15_2020 - Renouvellement de convent° de mise à dispo de services entre Valognes et la CAC et entre Bricquebec et la CAC -
B21_2020 - Comp Itinéraires de rando, signature d'1 conv de partenariat avec le Conservatoire du littoral et le SMEL de la Manche -
B29_2020 - Conv de partenariat avec la Fondat° Bon Sauveur pr le balisage des sentiers de rando sur le territoire du PPCC -
B47_2021 - Mise à jour du règlement de fonctionnement de la crèche La Farandole -
B046_2022 - Convention de gestion du logement étudiant entre l'Agglo du Cotentin et Presqu'Ile Habitat - Rentrée universitaire 2022-2023.pdf -
B41_2020 - Convent° de délégat° de maîtrise d'ouvrage pour l'aménagement du bourg de Colomby -
B58_2020 - Financement de l'édition de la thèse de Mme Sabrina DELACOTTE -
B05_2021A - Convent° avec l'associat° Emmaüs du Cotentin - Opérat° de conditionnement et de collecte -
B09_2021 - Parc d'Activité de la Galanderie - Commune de Sottevast - Aliénation d'un terrain d'activité pour l'implantation de l'entreprise MD Menuiserie -
B19_2021 - Soutien à la recherche - Co-financement d'une thèse avec la Région Normandie -
B28_2021 - Convent° tri-partite dans le cadre de l'aménagement de bourg de Surtainville - Délégat° de maîtrise d'ouvrage à la CAC -
B37_2021 - Signature d'une convention d'objectifs avec l'association Santé Côte des Isles, porteuse du projet de PSLA Côte des Isles -