Aller au contenu principal
Décision Date de publication Trier par ordre croissant
B028_2022 - Conventionnement avec la FDGDON pour lutte contre les rongeurs aquatiques -
B037_2022 - Pôle de Proximité des Pieux - Service commun - Ecole de musique - Conventions dans le cadre du projet Orchestre à l'école -
B6_2020 - Conv de coop relative à l'entretien et la gest° des milieux aquatiques et des ouvrages hydrauliques -
B10_2020 - Signature d'une conv de partenariat entre la CAC, la CCBC et l'ANBDD -
B14_2020 - Annexe - Convent° -
B19_2020 - REGIONAL PARTNER - Convent° Implantat° Tourisme -
B28_2020 - PP Montebourg - Mise à dispo de services entre le CCAS de Montebourg et la CAC -
B30_2020 - Sollicitat° participat° financière pour l'étude avant-projet du reméandrage du Gorget GEMAPI -
B40_2021 - Aménagement complémentaire du plateau nautique de Cherboug - Convention de co-financement -
B36_2020 - PP VO - SC - Signature de convention de partenariat Label Ecoless Numériques 2020 -
B52_2020 - Convention de partenariat avec CEC relative au développement de la pratique du vélo par expérimentation location courte durée- Port Chantereyne -
B60_2020 - Comité local pour le logement autonome des jeunes -
B06_2021A - Participation au réseau OBEPINE (Recherche COVID-19 dans les eaux usées) -
B18_2021 - Révision du règlement des astreintes -
B26_2021 - Mise en oeuvre par la CAC d'une étude préalable à la gestion des milieux aquatiques du bassin versant du Merderet -
B34_2021 - ZA Grande Fontaine - Candidature pour un projet d'aliénation d'un terrain d'activité pour l'implantation d'ISQUIERDO CONSEIL COMPTABILITE -
B42_2021 - Acquisition de terrains auprès de Cherbourg et revente aux entreprises CEFORAS FORMATION -
B49_2021 - Règlement intérieur des déchèteries communautaires - LIVRE I Conditions d'accueils des particuliers -
B58_2021 - Mandat spécial pour la réalisation d'une mission de coopération décentralisée à Dakar au Sénégal -
B008_2022 - ZAE Grande Fontaine - Martinvast - Aliénation du lot n°8 pour l'implantation d'AG2L Automobiles -
B015_2022 - Révision du règlement du temps de travail -
B024_2022 - Révision du règlement d'utilisation des véhicules de services -
B031_2022 - Admissions en non-valeur et créances éteintes -
B2_2020 - Annexe - Conv d'assistance -
B6_2020 - Annexe - Conv de coop -