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Décision Date de publication Trier par ordre croissant
B020_2022 - Soutien à la recherche - Co-finacement d'une thèse avec la Région Normandie -
B029_2022 - Conventions d'objectifs avec asso. JSC Manche handball - Team Bricquebec en Cotentin - US La Glacerie Basket CeC -
B2_2020 - Validat° du dossier avant-projet pr créat° d'un giratoire ds le cadre de la ZA Grand Saint-Lin -
B5_2020 - Annexe - Convent° partenariale -
B11_2020 - Signature de la conv d'objs avec le CLIC Cotentin -
B13_2020 - Annexe - Convention -
B20_2020 - Signature d'une convent° de partenariat avec l'Associat° Française d'Astronomie -
B26_2020 - Convent° d'objs avec l'asso Jeunesse Sportive Cherbourgeoise Manche Handball -
B48_2021 - Solde du projet d'antenne de la Maison des services à Briquebec -
B032_2022 - Etude territoriale relative à la valorisation des déchets ultimes -
B40_2020 - Direct° des Déchets Ménagers et Assimilés - Dispositif mission civique de la Région Normandie -
B56_2020 - Partenariat avec l'agence d'attractivité Latitude Manche pour tenue de stands Manche-Cotentin -
B03_2021 - Partenariat avec Ouest-France pour l'édition du livre du Centenaire du hangar à dirigeables d'Ecausseville -
B12_2021 - Programmes pluriannuels de restauration des cours d'eau de la Hague et du bassin versant Divette-Trottebec - Dépôt dossier -
B20_2021 - Extension du Parc d'Activité des Fourches - Aliénat° d'un terrain d'activité pour l'implantat° d'ORANO PROJETS -
B27_2021 - Convent° avec l'associat° Emmaüs du Cotentin - Opérat° de conditionnement et de collecte -
B35_2021 - ZA Grande Fontaine - Candidature pour un projet d'aliénation d'un terrain d'activité pour l'implantation de FBTP 50 - SANTE BTP 50 -
B43_2021 - Programme pluriannuel de restauration des cours d'eau du bassin versant du Merderet -
B50_2021 - Mise en place d'un système de collecte par apport volontaire des déchets ménagers -
B55_2021A - Mobilités - Conventions de partenariat relatives à la desserte en transports en commun du CNPE de Flamanville et d'Orano -
B009_2022 - Scolaire - Conventions relatives à l'organisation des activités d'éducation physique, sportive et culturelle - Avenant n°1 à la convention -
B016_2022 - Accès à la restauration et participation de la collectivité -
B022_2022 - PAH Clos du Cotentin - Mise en place panneaux signalisation touristique - Convention avec le Département -
B034_2022 - Règlement intérieur du Lieu d'Accueil Enfant Parent du Pôle de Proximité de Saint-Pierre-Eglise -
B4_2020 - Règlement intérieur du centre aquatique Océalis -