B44_2021 - Avenant à la convention avec la FDGDON pour la lutte contre les rongeurs aquatiques |
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B45_2021 - Révision du règlement du temps de travail |
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B45_2021 - Révision du règlement du temps de travail |
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B46_2021 - Validation du règlement de fonctionnement du service commun du Pôle de Proximité du Coeur du Cotentin |
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B46_2021 - Validation du règlement de fonctionnement du service commun du Pôle de Proximité du Coeur du Cotentin |
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B47_2021 - Mise à jour du règlement de fonctionnement de la crèche La Farandole |
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B47_2021 - Mise à jour du règlement de fonctionnement de la crèche La Farandole |
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B48_2021 - Solde du projet d'antenne de la Maison des services à Briquebec |
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B48_2021 - Solde du projet d'antenne de la Maison des services à Briquebec |
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B49_2021 - Règlement intérieur des déchèteries communautaires - LIVRE I Conditions d'accueils des particuliers |
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B4_2020 - Annexe - Règlement intérieur |
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B4_2020 - Règlement intérieur du centre aquatique Océalis |
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B50_2021 - Mise en place d'un système de collecte par apport volontaire des déchets ménagers |
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B51_2020 - Signature d'une convention d'objectifs avec l'association santé Côte des Isles porteuse du projet de Pôle de Santé Ambulatoire - Côte des Isles |
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B51_2021 - Candidature à l'appel à projets CITEO - Extension des consignes de tri |
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B52_2020 - Convention de partenariat avec CEC relative au développement de la pratique du vélo par expérimentation location courte durée- Port Chantereyne |
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B52_2021 - Extension de la zone des Fourches - Vente d'un terrain à la Région Normandie pour la construction d'un IFSI IFAS |
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B53_2020 - PP Côte des Isles - Mise à disposition service jeunesse auprès Union Sportive Côte des Isles et Tennis Club Barneville |
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B53_2021 - Comité local pour le logement autonome des jeunes - Avenant annuel n°2 à la convention d'objectifs 2019-2021 |
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B54_2020 - PP Côte des Isles - Mise à disposition service jeunesse auprès Barneville-Carteret |
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B54_2021 - Signature d'une convention d'objectifs avec l'association pour la création du SPLA Douve Divette |
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B55_2020 - Hackathon Commerce local - Versement d'une subvention à l'asso Cherbourg Numérique |
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B55_2021A - Mobilités - Conventions de partenariat relatives à la desserte en transports en commun du CNPE de Flamanville et d'Orano |
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B56_2020 - Partenariat avec l'agence d'attractivité Latitude Manche pour tenue de stands Manche-Cotentin |
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B56_2021 - Convention d'objectifs et de moyens avec l'association Cyclo-Cross en Cotentin pour l'accueil d'une étape |
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