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Décision Trier par ordre décroissant Date de publication
B018_2022 - Projet de service de l'unité déchèteries et règlement intérieur des déchèteries communautaires - Livre II -
B019_2022 - Convention d'assistance technique aux collectivités - Délégation de maîtrise d'ouvrage pour la création d'un giratoire les Fleurys -
B01_2021 - Candidature de l'agglomération à l'appel à projets campus connecté -
B020_2022 - Soutien à la recherche - Co-finacement d'une thèse avec la Région Normandie -
B021_2022 - Mandat spécial pour la réalisation d'une mission au Sénégal dans le cadre du 9ème Forum Mondial de l'Eau -
B022_2022 - PAH Clos du Cotentin - Mise en place panneaux signalisation touristique - Convention avec le Département -
B023_2022 - Comité Social Territorial - Détermination du nombre de sièges -
B024_2022 - Révision du règlement d'utilisation des véhicules de services -
B025_2022 - Réalisation d'audits ds bâtiments - Exonération partielle des pénalités à l'entreprise -
B026_2022 - GeMAPI - Délégation MO entre le Cotentin et Fédé.Pêche et Protection Milieux Aquatiques de la Manche -
B027_2022 - Avenant Convention Coop.Entretien et gestion milieux aqua. et ouvrages hydrau. ASA Bas-fonds de la Douve-Le Cotentin-CCCOCM et CCBC -
B028_2022 - Conventionnement avec la FDGDON pour lutte contre les rongeurs aquatiques -
B029_2022 - Conventions d'objectifs avec asso. JSC Manche handball - Team Bricquebec en Cotentin - US La Glacerie Basket CeC -
B02_2021 - Déploiement du programme SARE en 2021 - convention -
B030_2022 - Pôle de Proximité des Pieux - Port Diélette - Autorisation d'exonération des pénalités financières -
B031_2022 - Admissions en non-valeur et créances éteintes -
B032_2022 - Etude territoriale relative à la valorisation des déchets ultimes -
B033_2022 - Soutien à la recherche - Avenant à la convention de co-financement de la thèse SoMSa (Lusac-Intechmer) -
B034_2022 - Règlement intérieur du Lieu d'Accueil Enfant Parent du Pôle de Proximité de Saint-Pierre-Eglise -
B035_2022 - Convention relative à l'attribution d'une participation financière à la réalisation de travaux de renaturation du Gorget -
B036_2022 - Mandat spécial pour la réalisation d'une mission à Dublin, Irlande dans le cadre d'un déplacement organisé par la région Normandie -
B037_2022 - Pôle de Proximité des Pieux - Service commun - Ecole de musique - Conventions dans le cadre du projet Orchestre à l'école -
B03_2021 - Partenariat avec Ouest-France pour l'édition du livre du Centenaire du hangar à dirigeables d'Ecausseville -
B043_2020 - MISE A DISPOSITION DE SERVICES ENTRE LA COMMUNE DE PORT-BAIL SUR MER ET LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU COTENTIN Publié le
B044_2020 - CONVENTION DE DELEGATION DE MAITRISE D'OUVRAGE POUR L'AMENAGEMENT DU BOURG DE SURTAINVILLE Publié le