B34_2021 - ZA Grande Fontaine - Candidature pour un projet d'aliénation d'un terrain d'activité pour l'implantation d'ISQUIERDO CONSEIL COMPTABILITE |
-
|
B35_2020 - EPN de la Côte des Isles et Vallée de l'Ouve - Mise en place d'un dispo Pass Numérique |
-
|
B35_2021 - ZA Grande Fontaine - Candidature pour un projet d'aliénation d'un terrain d'activité pour l'implantation de FBTP 50 - SANTE BTP 50 |
-
|
B36_2020 - PP VO - SC - Signature de convention de partenariat Label Ecoless Numériques 2020 |
-
|
B36_2021 - Acquisition d'un terrain d'activité auprès de Cherbourg et aliènation pour l'implantation d'une agence d'ingénierie CYBEL EXTENSION |
-
|
B37_2020 - Admissions en non-valeur et créances éteintes |
-
|
B37_2021 - Signature d'une convention d'objectifs avec l'association Santé Côte des Isles, porteuse du projet de PSLA Côte des Isles |
-
|
B38_2020 - Règlement des garderies périscolaires |
-
|
B38_2021 - Convention d'objectif avec la Ligue de Voile de Normandie pour l'accueil de deux étapes du Tour de France à la Voile 2021 |
-
|
B39_2020 - Convent° pour la méthanisat° des pelouses et matières méthanogènes collectées sur déchèteries |
-
|
B39_2021 - Convention de partenariat et de financement de la compétence transport entre la Région et la CAC pour l'année scolaire 2020-2021 |
-
|
B3_2020 - Annexe - Avenant 1 à la convent° |
-
|
B3_2020 - Av 1 à la conv de délég de MO pr construct° d'une antenne de la MSAP et d'une biblio |
-
|
B40_2020 - Direct° des Déchets Ménagers et Assimilés - Dispositif mission civique de la Région Normandie |
-
|
B40_2021 - Aménagement complémentaire du plateau nautique de Cherboug - Convention de co-financement |
-
|
B40_2021 - Aménagement complémentaire du plateau nautique de Cherboug - Convention de co-financement |
-
|
B41_2020 - Convent° de délégat° de maîtrise d'ouvrage pour l'aménagement du bourg de Colomby |
-
|
B41_2021 - Commune de Cherbourg - Aquisition d'un terrain auprès de la commune pour l'implantation du cabinet dentaire BATTEUX LANGEVIN |
-
|
B41_2021 - Commune de Cherbourg - Aquisition d'un terrain auprès de la commune pour l'implantation du cabinet dentaire BATTEUX LANGEVIN |
-
|
B42_2020 - Conventionnement avec la FDGDON pour la lutte contre les rongeurs aquatiques |
-
|
B42_2021 - Acquisition de terrains auprès de Cherbourg et revente aux entreprises CEFORAS FORMATION |
-
|
B42_2021 - Acquisition de terrains auprès de Cherbourg et revente aux entreprises CEFORAS FORMATION |
-
|
B43_2021 - Programme pluriannuel de restauration des cours d'eau du bassin versant du Merderet |
-
|
B43_2021 - Programme pluriannuel de restauration des cours d'eau du bassin versant du Merderet |
-
|
B44_2021 - Avenant à la convention avec la FDGDON pour la lutte contre les rongeurs aquatiques |
-
|