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Décision Trier par ordre croissant Date de publication
B52_2020 - Convention de partenariat avec CEC relative au développement de la pratique du vélo par expérimentation location courte durée- Port Chantereyne -
B51_2021 - Candidature à l'appel à projets CITEO - Extension des consignes de tri -
B51_2020 - Signature d'une convention d'objectifs avec l'association santé Côte des Isles porteuse du projet de Pôle de Santé Ambulatoire - Côte des Isles -
B50_2021 - Mise en place d'un système de collecte par apport volontaire des déchets ménagers -
B4_2020 - Règlement intérieur du centre aquatique Océalis -
B4_2020 - Annexe - Règlement intérieur -
B49_2021 - Règlement intérieur des déchèteries communautaires - LIVRE I Conditions d'accueils des particuliers -
B48_2021 - Solde du projet d'antenne de la Maison des services à Briquebec -
B48_2021 - Solde du projet d'antenne de la Maison des services à Briquebec -
B47_2021 - Mise à jour du règlement de fonctionnement de la crèche La Farandole -
B47_2021 - Mise à jour du règlement de fonctionnement de la crèche La Farandole -
B46_2021 - Validation du règlement de fonctionnement du service commun du Pôle de Proximité du Coeur du Cotentin -
B46_2021 - Validation du règlement de fonctionnement du service commun du Pôle de Proximité du Coeur du Cotentin -
B45_2021 - Révision du règlement du temps de travail -
B45_2021 - Révision du règlement du temps de travail -
B44_2021 - Avenant à la convention avec la FDGDON pour la lutte contre les rongeurs aquatiques -
B44_2021 - Avenant à la convention avec la FDGDON pour la lutte contre les rongeurs aquatiques -
B43_2021 - Programme pluriannuel de restauration des cours d'eau du bassin versant du Merderet -
B43_2021 - Programme pluriannuel de restauration des cours d'eau du bassin versant du Merderet -
B42_2021 - Acquisition de terrains auprès de Cherbourg et revente aux entreprises CEFORAS FORMATION -
B42_2021 - Acquisition de terrains auprès de Cherbourg et revente aux entreprises CEFORAS FORMATION -
B42_2020 - Conventionnement avec la FDGDON pour la lutte contre les rongeurs aquatiques -
B41_2021 - Commune de Cherbourg - Aquisition d'un terrain auprès de la commune pour l'implantation du cabinet dentaire BATTEUX LANGEVIN -
B41_2021 - Commune de Cherbourg - Aquisition d'un terrain auprès de la commune pour l'implantation du cabinet dentaire BATTEUX LANGEVIN -
B41_2020 - Convent° de délégat° de maîtrise d'ouvrage pour l'aménagement du bourg de Colomby -