B52_2020 - Convention de partenariat avec CEC relative au développement de la pratique du vélo par expérimentation location courte durée- Port Chantereyne |
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B51_2021 - Candidature à l'appel à projets CITEO - Extension des consignes de tri |
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B51_2020 - Signature d'une convention d'objectifs avec l'association santé Côte des Isles porteuse du projet de Pôle de Santé Ambulatoire - Côte des Isles |
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B50_2021 - Mise en place d'un système de collecte par apport volontaire des déchets ménagers |
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B4_2020 - Règlement intérieur du centre aquatique Océalis |
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B4_2020 - Annexe - Règlement intérieur |
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B49_2021 - Règlement intérieur des déchèteries communautaires - LIVRE I Conditions d'accueils des particuliers |
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B48_2021 - Solde du projet d'antenne de la Maison des services à Briquebec |
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B48_2021 - Solde du projet d'antenne de la Maison des services à Briquebec |
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B47_2021 - Mise à jour du règlement de fonctionnement de la crèche La Farandole |
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B47_2021 - Mise à jour du règlement de fonctionnement de la crèche La Farandole |
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B46_2021 - Validation du règlement de fonctionnement du service commun du Pôle de Proximité du Coeur du Cotentin |
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B46_2021 - Validation du règlement de fonctionnement du service commun du Pôle de Proximité du Coeur du Cotentin |
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B45_2021 - Révision du règlement du temps de travail |
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B45_2021 - Révision du règlement du temps de travail |
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B44_2021 - Avenant à la convention avec la FDGDON pour la lutte contre les rongeurs aquatiques |
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B44_2021 - Avenant à la convention avec la FDGDON pour la lutte contre les rongeurs aquatiques |
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B43_2021 - Programme pluriannuel de restauration des cours d'eau du bassin versant du Merderet |
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B43_2021 - Programme pluriannuel de restauration des cours d'eau du bassin versant du Merderet |
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B42_2021 - Acquisition de terrains auprès de Cherbourg et revente aux entreprises CEFORAS FORMATION |
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B42_2021 - Acquisition de terrains auprès de Cherbourg et revente aux entreprises CEFORAS FORMATION |
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B42_2020 - Conventionnement avec la FDGDON pour la lutte contre les rongeurs aquatiques |
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B41_2021 - Commune de Cherbourg - Aquisition d'un terrain auprès de la commune pour l'implantation du cabinet dentaire BATTEUX LANGEVIN |
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B41_2021 - Commune de Cherbourg - Aquisition d'un terrain auprès de la commune pour l'implantation du cabinet dentaire BATTEUX LANGEVIN |
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B41_2020 - Convent° de délégat° de maîtrise d'ouvrage pour l'aménagement du bourg de Colomby |
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